Sujet : Mesures d'évitement, de réduction et de compensation

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Juliette CUNY
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Bonjour,

Nous poursuivons l'évaluation environnementale du SAGE de la nappe des GTI qui est en cours d'élaboration. En parcourant quelques rapports environnementaux de SAGE validés, nous avons remarqué que souvent, la partie de l'évaluation environnementale "proposition de mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des incidences négatives sur l'environnement" mettait en avant le bénéfice positif du SAGE et de ce fait, aucune mesure ERC n'était proposée. Connaissez-vous des SAGE pour lesquels des mesures ERC ont été définies ?

Merci d'avance,

Manon BERVAS, mbervas [at] Vosges [dot] fr , stagiaire évaluation environnementale

Juliette CUNY, jcuny [at] Vosges [dot] fr , animatrice du SAGE GTI

Nom du contributeur:
Juliette Cuny
Nicolas LE MEHAUTE
Bonjour,Dans le cas du SAGE

Bonjour,

Dans le cas du SAGE de l'Arve (Haure-Savoie) dont l'EE a été réalisée en 2016, la méthodologie appliquée a mis le doigt sur certains points où il pouvait y avoir "conflit" potentiel entre des objectifs relatifs à l'eau et aux milieux aquatiques et d'autres volets de l'environnement (énergie renouvelable avec l'hydroélectricité et la géothermie, qualité / quantité avec la tendance au court-circuitage de tronçons de plus plus en plus long pour amener les eaux usées domestiques vers de grosses unités de traitement loin des zones de captages et de consommation, etc.).

La plupart de ces contradictions a été anticipé dans la rédaction des dispositions du SAGE, par des points de vigilance, la mention de particularités à prendre en compte, etc. Quelques contradictions potentielles pointées par l'EE ont toutefois conduit à proposer des mesures complémentaires ERC intégrée alors dans la rédaction.

Quoi qu'il en soit, même si l'exercice reste assez théorique, la CLE a bien joué le jeu et l'EE a bien fait émerger des mesures ERC des dispositions du projet de SAGE et a conduit à amender le doc sur les quelques points que la CLE n'avait pas pleinement anticipé. Cet amendement a pris la forme d'une modification du doc entre la phase de consultation des collectivités et la phase de consultation de l'Etat et de l'autorité environementale. Vous pouvez retrouver l'EE sur le site sage-arve.fr.

Bien cordialement.

Nicolas Le Méhauté, SM3A

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