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Révision SAGE

Page mise à jour le 09/03/2020

Soumis par Marie BAREILLE le 09/03/2020

Bonjour,

Le SAGE Midouze va être révisée de manière anticipée, engagement cette année 2020 au lieu de 2023. 2 questions simples :

- nous faisons délibérer la CLE dans quelques jours sur le principe d'engager la révision du SAGE à partir de cette année 2020. Est ce que pour cette délibération, nous devons avoir le quorum des 2/3 en séance? L'article R.212.32 évoque ce quorum pour les délibérations sur les règles de fonctionnement, l'adoption, la modification et la révision du SAGE. Il me semblerait que c'est pour l'adoption du SAGE révisé, mais la DDTM s'interroge pour cette étape d'engagement de la révision.

- quelle durée moyenne pour une révision de SAGE?

Merci pour vos retours d'expérience,

Marie Bareille

(Gestion intégrée, Institution Adour)

Bonjour, 

D'après les données dont nous disposons sur gesteau.fr, la durée moyenne de révision d'un SAGE est de 5 ans.

(Calcul effectué sur 40 SAGE à partir de la différence entre la date de début de révision et la date d'arrêté d'approbation du SAGE révisé).

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 24/03/2020 Permalien

Bonjour,

Nous avons lancé en 2019 la révision du S.A.G.E. de l'Armançon et une délibération a été prise en ce sens. Nous avons également considéré que seul l'adoption du SAGE révisé nécessitait le quorum.
L'Agence de l'Eau subventionne la révision sur 3 ans et nous espérons donc pouvoir faire tenir la révision dans cette durée mais sans certitude.

Bonne continuation,

Julie Berthou.

Soumis par Julie BERTHOU (non vérifié) le 24/03/2020 Permalien

Bonjour,

Le quorum est de façon générale nécessaire pour les phases très importantes de la CLE.

La validation de la révision d'un SAGE est du même niveau que l'approbation d'un premier SAGE.

La révision d'un SAGE engage bien plus que l'engagement de sa révision... Le quorum ne parait donc pas indispensable.

Ceci étant, et de plus, comment avoir le quorum si tout le monde est confiné ;)

 Au delà, après les municipales, nos arrêtés de nomination des membres de CLE sont à changer et ces arrêtés ne paraissent pas pouvoir sortir des préfectures avant septembre, au plus tôt... Pas de quorum d'ici là.

En conclusion, nous pouvons difficilement imaginer que les services de l'Etat (ou un membre de la CLE) n'iront pas invalider ou s'opposer à la décision de la CLE d'anticiper la démarche d'une révision de SAGE.

 

Joël Trémoulet

Animateur SAGE Célé, Syndicat mixte du bassin Célé - Lot médian

 

Soumis par Joël Trémoulet… (non vérifié) le 24/03/2020 Permalien

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