Révision de SAGE

Un SAGE peut être modifié ou révisé. Une modification concerne des adaptations mineures. Pour les changements importants, une révision est nécessaire.

Une révision n’est pas une démarche anodine. Il est préférable de focaliser l’énergie des acteurs sur la mise en œuvre du document. Cependant une révision s’impose en cas :

  • de changement majeur de tout ou partie du SAGE ;
  • d’actualisation du SAGE suite à un nouveau cadre règlementaire. Le SAGE doit être compatible avec le SDAGE et avec la LEMA (loi sur l'eau et les milieux aquatiques) du 30 décembre 2006. Les orientations et les dispositions du SDAGE, sont amenées à évoluer d’un cycle à l’autre. Le SAGE doit se mettre en compatibilité avec le SDAGE dans les 3 ans.

La révision commence par un état des lieux, suivi de la rédaction des documents constitutifs du SAGE. Elle doit être ensuite approuvée en suivant les procédures de consultation et d’enquête publique.

 

SAGE en première révision

 

Révision de SAGE, état des lieux

 

SAGE révisés, règlements

 

SAGE révisés, PAGD

 

SAGE révisés, atlas cartographiques

La réglementation

Quelques documents de référence

Vie des territoires

Forum

20/03/2018

Bonjour,

Une des règles de notre SAGE Calavon (approuvé en avril 2015) pose problème dans son application et doit être réécrite et précisée. La carto associée serait à actualiser...

04/02/2016

Bonjour,

Nous allons entamer la révision de notre SAGE (un SAGE "nouvelle mouture", avec PAGD et règlement), et je me demande si la démarche reviendra à écrire un nouveau SAGE,...

09/10/2014

Bonjour

En préparation d'un budget pluriannuel, je suis à la recherche de coût de bureau d'étude dans le cadre d'une révision de SAGE :

  • pour évaluation du SAGE précédent ;...

La sélection documentaire

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