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Révision de SAGE

  • Un SAGE peut être modifié ou révisé. Une révision n’est pas une démarche anodine. Il est préférable de focaliser l’énergie des acteurs sur la mise en œuvre du document.

    Une révision s’impose en cas de changements substantiels, modifiant l'économie générale du document ou ayant des conséquences pour les tiers doivent être réalisés (hors cas de mise en compatibilité stricte avec un document de rang supérieur). La révision commence par un état des lieux, suivi de la rédaction des documents constitutifs du SAGE. Elle doit être ensuite approuvée en suivant les procédures de consultation et d’enquête publique. La fin de la révision correspond à la signature d'un arrêté d'approbation de la révision du SAGE.

    La modification se limite aux cas de mise en compatibilité avec un document de rang supérieur, à la correction d'erreurs matérielles ou à l'ajustement des documents du schéma qui n'entraîne pas de conséquences pour les tiers et ne remet pas en cause les objectifs du SAGE.

     

     

    SAGE en révision

    Révision de SAGE, état des lieux

    SAGE révisés, règlements

    SAGE révisés, PAGD

     

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