SAGE Fresquel

  • Documents
  • Informations générales

    Fresquel
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Gestion quantitative : inondations, sécheresses, satisfaction des usages
    • Gestion qualitative : pollutions diffuses * d'origines agricoles, pollutions urbaines
    • Milieux : reconquête des fonctions naturelles des cours d'eau
    Thèmes des enjeux:
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Préservation de l'espace de mobilité
    2. Préserver les zones humides *
    3. Préserver les berges des cours d'eau

    Thèmes des règles:
    Continuité écologique,
    Cours d'eau,
    Zones humides.

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • AUDE Lien vers la fiche Sandre (68 éléments)
            • AIROUX Lien vers la fiche Sandre
            • ALAIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • ALZONNE Lien vers la fiche Sandre
            • ARAGON Lien vers la fiche Sandre
            • ARZENS Lien vers la fiche Sandre
            • BARAIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • BRAM Lien vers la fiche Sandre
            • BREZILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • BROUSSES-ET-VILLARET Lien vers la fiche Sandre
            • CAILHAVEL Lien vers la fiche Sandre
            • CARCASSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • CARLIPA Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAUDARY Lien vers la fiche Sandre
            • CAUDEBRONDE Lien vers la fiche Sandre
            • CAUX-ET-SAUZENS Lien vers la fiche Sandre
            • CENNE-MONESTIES Lien vers la fiche Sandre
            • CUXAC-CABARDES Lien vers la fiche Sandre
            • FANJEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • FENDEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTIERS-CABARDES Lien vers la fiche Sandre
            • ISSEL Lien vers la fiche Sandre
            • LABASTIDE-D'ANJOU Lien vers la fiche Sandre
            • LABECEDE-LAURAGAIS Lien vers la fiche Sandre
            • LA CASSAIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LACOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • LA FORCE Lien vers la fiche Sandre
            • LA POMAREDE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPRADE Lien vers la fiche Sandre
            • LASBORDES Lien vers la fiche Sandre
            • LASSERRE-DE-PROUILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAURABUC Lien vers la fiche Sandre
            • LAURAC Lien vers la fiche Sandre
            • LAVALETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LES MARTYS Lien vers la fiche Sandre
            • MAS-SAINTES-PUELLES Lien vers la fiche Sandre
            • MIREVAL-LAURAGAIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTOLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREAL Lien vers la fiche Sandre
            • MOUSSOULENS Lien vers la fiche Sandre
            • PENNAUTIER Lien vers la fiche Sandre
            • PEXIORA Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRENS Lien vers la fiche Sandre
            • PEZENS Lien vers la fiche Sandre
            • PUGINIER Lien vers la fiche Sandre
            • RAISSAC-SUR-LAMPY Lien vers la fiche Sandre
            • RICAUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LALANDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LE-VIEIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAPOUL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAULET Lien vers la fiche Sandre
            • SAISSAC Lien vers la fiche Sandre
            • SOUILHANELS Lien vers la fiche Sandre
            • SOUILHE Lien vers la fiche Sandre
            • SOUPEX Lien vers la fiche Sandre
            • TREVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VENTENAC-CABARDES Lien vers la fiche Sandre
            • VERDUN-EN-LAURAGAIS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLASAVARY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMOUSTAUSSOU Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LA-COMPTAL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LES-MONTREAL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEPINTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLESEQUELANDE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLESISCLE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLESPY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (31 éléments)
          • ruisseau de limbe Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'arnouse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de rivals Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de mairevieille Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de puginier Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la migaronne Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bassens Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de roquelande* Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la force Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la bouriette Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de glandes Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de conquet Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le linon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de mézeran Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la vernassonne Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le fresquel Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'argentouire Lien vers la fiche Sandre
          • Le Fresquel de la Rougeanne à l'Aude Lien vers la fiche Sandre
          • Le Fresquel du ruisseau de Tréboul à la Rougeanne Lien vers la fiche Sandre
          • La Rougeanne, L'Alzeau, La Dure Lien vers la fiche Sandre
          • Alzeau amont Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lampy jusqu'au ruisseau de Tenten Lien vers la fiche Sandre
          • Lampy aval et Tenten Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lampy amont Lien vers la fiche Sandre
          • La Preuille Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rebenty Lien vers la fiche Sandre
          • Le Fresquel de sa source au Tréboul inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Midi Lien vers la fiche Sandre
          • Rigole du Canal du Midi Lien vers la fiche Sandre
          • Rigole de la Montagne Noire Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Midi Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • Retenue de la Galaube ou de l'Alzeau Lien vers la fiche Sandre
          • lac de laprade basse Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (14 éléments)
            • Calcaires éocènes du Cabardès Lien vers la fiche Sandre
            • Graviers et grès d'Issel et extension sous couverture - secteur de Castelnaudary Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Aude Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires BV Aude et alluvions de la Berre Lien vers la fiche Sandre
            • Formations de socle zone axiale de la Montagne Noire dans le BV de l'Aude Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses du bassin de la Garonne et alluvions anciennes de Piémont Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses du bassin du Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Graviers et grès d'Issel et extension sous couverture - secteur de Castelnaudary Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires BV Aude et alluvions de la Berre Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses du bassin du Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    27 cours d'eau principaux.

    Superficie :
    931 km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant du Fresquel s'étend de Carcassonne (à l'est) au seuil de Naurouze (à l'ouest) et de la limite du partage des eaux de la Montagne Noire (au nord) au Razès (au sud).

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le bassin * du Fresquel est caractérisé par :

    • Une forte majorité de communes rurales et de terrains agricoles
    • De vastes surfaces présentant des intérêts écologiques (Montagne Noire), parcourues de cours d'eau de très bonne qualité,
    • L'artificialisation importante de certains cours d'eau et des milieux aquatiques très dégradés,
    • Des transferts hydrauliques conséquents et une profonde artificialisation des écoulements visant à satisfaire de nombreux usages (navigation sur le Canal du Midi, irrigation, adduction d'eau potable).
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Améliorer la qualité des eaux.
    • Les fonctionnalités environnementales du Fresquel et de l'ensemble de son bassin * versant.
    • La protection des zones à risque contre les crues.
    • Trouver un équilibre entre les usages afin de mieux les garantir, dans l'objectif d'atteindre le bon état * écologique des milieux aquatiques.
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le réseau hydrographique naturel se partage avec disparités entre :

    • l'axe Fresquel et les ruisseaux de la plaine lauraguaise agricole, dont la linéarisation et la transformation fonctionnelle anciennes du lit répondaient à une logique d'évacuation des eaux ;
    • les ruisseaux d'eaux vives de la Montagne Noire, où se concentrent des milieux remarquables en termes de qualité d'eau et de biodiversité aquatique, et qui constituent une ressource majeure du territoire pour l'alimentation en eau potable * .
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • 71 communes
    • Environ 75 000 habitants
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    La structure porteuse du SAGE est le Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières, ou SMMAR.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le SAGE a été validé par la CLE * en juillet 2017, puis approuvé par arrêté préfectoral le 5 septembre 2017.

    Emergence
    Consultation du Comité de Bassin:
    09/04/2009
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    20/10/2009
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    09/06/2010
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    19/05/2016
    Réunion institutive:
    21/10/2010
    Validation de l'état des lieux:
    Décembre 2011
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    18/12/2013
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    08/06/2016
    Consultation des collectivités:
    11/07/2016 - 11/11/2016
    Avis du Comité de Bassin :
    13/10/2016
    Enquête publique :
    27/02/2017 - 28/03/2017
    Délibération finale de la CLE:
    06/07/2017
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    05/09/2017
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques DIMON
    Fonction:
    Président de la CLE *
    Adresse 1:
    Mairie de Pennautier
    Adresse 2:
    1, Boulevard Pasteur
    Ville:
    PENNAUTIER
    Code postal:
    11610
    Nombre de membres dans la CLE:
    40
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    10
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    26
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    4

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières (SMMAR)
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Conseil Général de l'Aude
    Adresse 2:
    Allée Raymon Courrière
    Ville:
    CARCASSONNE Cedex 9
    Code postal:
    11855
    Téléphone:
    0468116302
    Fax:
    0468116468
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Emilie BAILLE
    Fonction:
    Animatrice du SAGE Fresquel
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Courriel:
    emilie [dot] baille [at] smmar [dot] fr

    Fonctionnement

    Coordination inter-SAGE:

    Un comité technique inter-SAGE (CTIS) vise à assurer une parfaite coordination des SAGE présents sur le bassin * versant de l'Aude (Haute Vallée de l'Aude, Basse Vallée de l'Aude et Fresquel). Le CTIS contribue également aux échanges indispensables avec les autres démarches de planifications telles que les SCOT menées à l'échelle du bassin versant * de l'Aude et celles de type SAGE concernant, via les transferts d'eau, les bassins * limitrophes situées notamment sur le district Adour-Garonne.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Département pilote:
    AUDE
    Code du SAGE:
    SAGE06034
    Page mise à jour le 19/09/2017
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