Contrat de milieu Arc provençal

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  • Informations générales

    Arc provençal
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Arc provençal
    Autre contrat mené sur le territoire:

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • BOUCHES-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre (15 éléments)
            • AIX-EN-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAURECUEIL Lien vers la fiche Sandre
            • BERRE-L'ETANG Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-LE-ROUGE Lien vers la fiche Sandre
            • COUDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • FUVEAU Lien vers la fiche Sandre
            • LA FARE-LES-OLIVIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LE THOLONET Lien vers la fiche Sandre
            • MEYREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • PEYNIER Lien vers la fiche Sandre
            • PUYLOUBIER Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSET Lien vers la fiche Sandre
            • TRETS Lien vers la fiche Sandre
            • VELAUX Lien vers la fiche Sandre
            • VENTABREN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • bassin de réaltor Lien vers la fiche Sandre
          • lac du bimont Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Alluvions de l'Arc de Berre et de l'Huveaune Lien vers la fiche Sandre
            • Formations oligocènes région de Marseille Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    547.88km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    85Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Crues, qualité des eaux , pollutions agro-alimentaires (porcherie, cave vinicole) et industrielles

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    Printemps 2001
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    01/08/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    18

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'aménagement du bassin * de l'Arc (SABA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    2, avenue Mirabeau
    Ville:
    TRETS
    Code postal:
    13530
    Téléphone:
    0442294066
    Courriel:
    s.a.b.a@wanadoo.fr
    SIRET:
    24130016900026
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Maxime LENNE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R010
    Page mise à jour le 11/03/2016
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