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Arve

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
702.00km²
Linéaire total des cours d'eau
200km
Linéaire du cours d'eau principal
107km
Liste des enjeux du contrat

  • Enfoncement du lit

  • Pollutions industrielles (traitements de surface)

  • Extraction de matériaux

  • Préservation zones humides et paysages

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en 2005. Un second contrat a été lancé pour poursuivre les actions déjà engagées.

Emergence

Validation du dossier préalable
1988
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1993

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
01/06/1995
Durée du contrat
10

Achevé

Date de la clôture du contrat
2005
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel MEYLAN
Fonction
Président jusqu'au 14 juin 2008
Adresse 1
56 place de l'Hôtel de ville
Ville
BONNEVILLE
Code postal
74130
Téléphone
0450256014
E-mail
sm3a@riviere-arve.org
Nombre de membres dans le comité de rivière
37
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses Abords (SM3A)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

56 place de l'Hôtel de ville
74130 BONNEVILLE
France

Téléphone
0450256014
E-mail
sm3a@riviere-arve.org
SIRET
25740194300036
Intervenant
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Anne LEPEU
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Hervé FAUVAIN
Fonction
Directeur SM3A
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Mireille VASSOR
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas LE MEHAUTE
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Franck BAZ
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Anne-Lise AUZAN
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Stéphanie MAULAZ
Fonction
Responsable administratif
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R017

Les actualités du contrat de milieux

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