Contrat de milieu Arve

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  • Informations générales

    Arve
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Arve
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Arve (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • ANNEMASSE Lien vers la fiche Sandre
            • ARENTHON Lien vers la fiche Sandre
            • ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME Lien vers la fiche Sandre
            • AYSE Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMONIX-MONT-BLANC Lien vers la fiche Sandre
            • CLUSES Lien vers la fiche Sandre
            • CONTAMINE-SUR-ARVE Lien vers la fiche Sandre
            • ETREMBIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • LES HOUCHES Lien vers la fiche Sandre
            • MAGLAND Lien vers la fiche Sandre
            • MARIGNIER Lien vers la fiche Sandre
            • MARNAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MONNETIER-MORNEX Lien vers la fiche Sandre
            • NANGY Lien vers la fiche Sandre
            • PASSY Lien vers la fiche Sandre
            • REIGNIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SALLANCHES Lien vers la fiche Sandre
            • SCIENTRIER Lien vers la fiche Sandre
            • SCIONZIER Lien vers la fiche Sandre
            • SERVOZ Lien vers la fiche Sandre
            • THYEZ Lien vers la fiche Sandre
            • VETRAZ-MONTHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • VOUGY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • Le Giffre du Foron de Taninges au Risse Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eau Noire Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arve du Bon Nant à Bonneville Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arve en aval de Bonneville Lien vers la fiche Sandre
          • Le Foron à l'aval de Ville la Grand Lien vers la fiche Sandre
          • La Menoge Lien vers la fiche Sandre
          • Le Foron de la Roche Lien vers la fiche Sandre
          • Le Borne (Trt) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Giffre du Risse à l'Arve Lien vers la fiche Sandre
          • La Sallanche Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arve de la source au barrage des Houches Lien vers la fiche Sandre
          • La Diosaz en amont du barrage de Montvauthier Lien vers la fiche Sandre
          • Arve du barr. Houches au Bon Nant, la Diosaz en aval du barr. Montvauthier, le Bon Nant aval Bionnay Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • lac d'anterne Lien vers la fiche Sandre
          • lac de flaine Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (5 éléments)
            • Alluvions de l'Arve et du Giffre Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé et socle BV Arve amont Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes du massif des Bornes et des Aravis Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé et socle BV Arve amont Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé du Chablais et Faucigny - BV Arve et Dranse Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    702.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    200Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    107Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Enfoncement du lit
    • Pollutions industrielles (traitements de surface)
    • Extraction de matériaux
    • Préservation zones humides * et paysages

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2005. Un second contrat a été lancé pour poursuivre les actions déjà engagées.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1988
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    20/04/1989
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1993
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    01/06/1995
    Durée du contrat:
    10
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2005
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel MEYLAN
    Fonction:
    Président jusqu'au 14 juin 2008
    Adresse 1:
    56 place de l'Hôtel de ville
    Ville:
    BONNEVILLE
    Code postal:
    74130
    Téléphone:
    0450256014
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    37

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses Abords (SM3A)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    56 place de l'Hôtel de ville
    Ville:
    BONNEVILLE
    Code postal:
    74130
    Téléphone:
    0450256014
    SIRET:
    25740194300036
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne LEPEU
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Hervé FAUVAIN
    Fonction:
    Directeur SM3A
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Mireille VASSOR
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas LE MEHAUTE
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Franck BAZ
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne-Lise AUZAN
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Stéphanie MAULAZ
    Fonction:
    Responsable administratif
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R017
    Page mise à jour le 11/03/2016
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