Contrat de milieu Arve (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Arve (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Abandonné
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Arve
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Arve

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
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            • CONTAMINE-SUR-ARVE Lien vers la fiche Sandre
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            • CRANVES-SALES Lien vers la fiche Sandre
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            • ETAUX Lien vers la fiche Sandre
            • ETREMBIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FAUCIGNY Lien vers la fiche Sandre
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            • JUVIGNY Lien vers la fiche Sandre
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            • LA MURAZ Lien vers la fiche Sandre
            • LA RIVIERE-ENVERSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-SUR-FORON Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • LE GRAND-BORNAND Lien vers la fiche Sandre
            • LE PETIT-BORNAND-LES-GLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LE REPOSOIR Lien vers la fiche Sandre
            • LES CONTAMINES-MONTJOIE Lien vers la fiche Sandre
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            • PASSY Lien vers la fiche Sandre
            • PEILLONNEX Lien vers la fiche Sandre
            • PERS-JUSSY Lien vers la fiche Sandre
            • PRESILLY Lien vers la fiche Sandre
            • REIGNIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-BOEGE Lien vers la fiche Sandre
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            • SAINT-GERVAIS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
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            • SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIGISMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIXT Lien vers la fiche Sandre
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            • SAMOENS Lien vers la fiche Sandre
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            • SIXT-FER-A-CHEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • TANINGES Lien vers la fiche Sandre
            • THYEZ Lien vers la fiche Sandre
            • VERCHAIX Lien vers la fiche Sandre
            • VETRAZ-MONTHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • VILLE-EN-SALLAZ Lien vers la fiche Sandre
            • VILLE-LA-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • VIUZ-EN-SALLAZ Lien vers la fiche Sandre
            • VOUGY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Superficie:
    2077.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat initialement prévu à cette échelle, après le premier contrat Arve, n'a pas donné suite.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Fin 2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Martial SADDIER
    Fonction:
    Président depuis le 14 juin 2008

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses Abords (SM3A)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    300, chemin des prés moulins
    Ville:
    SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
    Code postal:
    74800
    Téléphone:
    0450256014
    Fax:
    0450256730

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R232
    Page mise à jour le 19/10/2017
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