Contrat de milieu Vouge

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  • Informations générales

    Vouge
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Vouge
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Nappe de Dijon Sud

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (58 éléments)
            • AGENCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • AISEREY Lien vers la fiche Sandre
            • ARGILLY Lien vers la fiche Sandre
            • AUBIGNY-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • BARGES Lien vers la fiche Sandre
            • BESSEY-LES-CITEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • BONCOURT-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BONNENCONTRE Lien vers la fiche Sandre
            • BRAZEY-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • BRETENIERE Lien vers la fiche Sandre
            • BROCHON Lien vers la fiche Sandre
            • BROIN Lien vers la fiche Sandre
            • BROINDON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBOEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBOLLE-MUSIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CHARREY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHENOVE Lien vers la fiche Sandre
            • CORCELLES-LES-CITEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CORCELLES-LES-MONTS Lien vers la fiche Sandre
            • COUCHEY Lien vers la fiche Sandre
            • CURLEY Lien vers la fiche Sandre
            • ECHIGEY Lien vers la fiche Sandre
            • EPERNAY-SOUS-GEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • ESBARRES Lien vers la fiche Sandre
            • FENAY Lien vers la fiche Sandre
            • FIXIN Lien vers la fiche Sandre
            • FLAGEY-ECHEZEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • FLAVIGNEROT Lien vers la fiche Sandre
            • GERLAND Lien vers la fiche Sandre
            • GEVREY-CHAMBERTIN Lien vers la fiche Sandre
            • GILLY-LES-CITEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • IZEURE Lien vers la fiche Sandre
            • LONGECOURT-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LONGVIC Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-LES-AUBIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MARLIENS Lien vers la fiche Sandre
            • MARSANNAY-LA-COTE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTOT Lien vers la fiche Sandre
            • MOREY-SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • NOIRON-SOUS-GEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • NUITS-SAINT-GEORGES Lien vers la fiche Sandre
            • OUGES Lien vers la fiche Sandre
            • PERRIGNY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • REULLE-VERGY Lien vers la fiche Sandre
            • ROUVRES-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BERNARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PHILIBERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-USAGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAULON-LA-CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAULON-LA-RUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAVOUGES Lien vers la fiche Sandre
            • TART-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • TART-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • THOREY-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEBICHOT Lien vers la fiche Sandre
            • VOSNE-ROMANEE Lien vers la fiche Sandre
            • VOUGEOT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • Canal de Bourgogne Lien vers la fiche Sandre
          • La Vouge Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques sous couverture pied de côte bourguignonne Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    428.00km²
    Informations sur la superficie:

    1 région (Bourgogne), 1 département (Côte d'Or), 58 communes, 7 cantons au sud de l'Agglomération Dijonnaise; agglomération dont le développement est responsable de la forte augmentation des pressions démographique et économique (demandes en terrains constructibles, en eau potable, ...).

    Linéaire total des cours d'eau:
    220Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    36Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Compatibilité entre les divers usages (irrigation, industries, AEP * , viti-vinicoles, autoroutes, voies ferrées, etc.)

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Suite à l'approbation du SAGE de la Vouge, le 3 août 2005, la volonté des acteurs locaux a été de traduire dans une feuille de route les objectifs inscrits dans celui ci.

    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Karst en amont
    • Plaine alluviale en aval 
    • Rivières de petit gabarit et débit
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • Zone urbaine, industrielle et viti-vinicole en amont
    • Zone rurale et agricole en aval
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Police des Eaux : VNF (Canal de Bourgogne) et DDT de Côte d'Or

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La réunion d'installation et la première réunion plénière se sont déroulées le 20 novembre 2006. Les 73 fiches actions ont été validées unanimement par le comité de rivière le 21 février 2008. Le contrat a été officiellement signé le 17 juillet 2009.

    Après deux années et demi, un bilan du contrat à mi-parcours a été présenté aux membres du comité de rivière. Le contrat s'est achevé le 17/07/2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Fin 2005
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    16/06/2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    18/10/2006
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    16/07/2008
    Validation du projet de contrat:
    09/10/2008
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    17/07/2009
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    17/07/2014
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Florence ZITO
    Fonction:
    Présidente du comité de rivières
    Adresse 1:
    25 avenue de la Gare
    Ville:
    GEVREY CHAMBERTIN
    Code postal:
    21220
    Téléphone:
    0380518323
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    40

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat du Bassin * versant de la Vouge (SBV)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    25 avenue de la Gare
    Ville:
    GEVREY CHAMBERTIN
    Code postal:
    21220
    Téléphone:
    0380518323
    SIRET:
    25210945900013
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas BOILLIN
    Fonction:
    Directeur SBV
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Edouard LANIER
    Fonction:
    Chargé de Mission Contrat
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    elanier [dot] sbv [at] orange [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-François COLLARDOT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    bassinvouge [at] orange [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement des études:
    • Agence de l'Eau * Rhône Méditerranée et Corse : 50 %
    • Conseil Régional de Bourgogne : 30 % 
    • Collectivités locales (SBV) : 20%
    Financement de l'animation:
    • Agence de l'Eau * Rhône Méditerranée et Corse : 65 %
    • FEDER : 15 % 
    • Collectivités locales (SBV) : 20%
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'Eau * Rhône Méditerranée et Corse : 50 %
    • Collectivités locales (SBV) : 50%

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R230
    Page mise à jour le 11/08/2016
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