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Vouge

Page mise à jour le 11/08/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
428.00km²
Informations sur la superficie

1 région (Bourgogne), 1 département (Côte d'Or), 58 communes, 7 cantons au sud de l'Agglomération Dijonnaise; agglomération dont le développement est responsable de la forte augmentation des pressions démographique et économique (demandes en terrains constructibles, en eau potable, ...).

Linéaire total des cours d'eau
220km
Linéaire du cours d'eau principal
36km
Problèmes majeurs sur le territoire

Compatibilité entre les divers usages (irrigation, industries, AEP, viti-vinicoles, autoroutes, voies ferrées, etc.)

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Suite à l'approbation du SAGE de la Vouge, le 3 août 2005, la volonté des acteurs locaux a été de traduire dans une feuille de route les objectifs inscrits dans celui ci.

Caractéristiques physiques du bassin

  • Karst en amont

  • Plaine alluviale en aval 

  • Rivières de petit gabarit et débit

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • Zone urbaine, industrielle et viti-vinicole en amont

  • Zone rurale et agricole en aval

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Police des Eaux : VNF (Canal de Bourgogne) et DDT de Côte d'Or

Commentaire sur l'état d'avancement

La réunion d'installation et la première réunion plénière se sont déroulées le 20 novembre 2006. Les 73 fiches actions ont été validées unanimement par le comité de rivière le 21 février 2008. Le contrat a été officiellement signé le 17 juillet 2009.


Après deux années et demi, un bilan du contrat à mi-parcours a été présenté aux membres du comité de rivière. Le contrat s'est achevé le 17/07/2014.

Elaboration

Réflexion préalable
Fin 2005

Emergence

Validation du dossier préalable
16/06/2006
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
09/10/2008

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
17/07/2009
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
17/07/2014
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Florence ZITO
Fonction
Présidente du comité de rivières
Adresse 1
25 avenue de la Gare
Ville
GEVREY CHAMBERTIN
Code postal
21220
Téléphone
0380518323
E-mail
bassinvouge@orange.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
40
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat du Bassin versant de la Vouge (SBV)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

25 avenue de la Gare
21220 GEVREY CHAMBERTIN
France

Téléphone
0380518323
E-mail
elanier.sbv@orange.fr
SIRET
25210945900013
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas BOILLIN
Fonction
Directeur SBV
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Edouard LANIER
Fonction
Chargé de Mission Contrat
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
elanier.sbv@orange.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-François COLLARDOT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
bassinvouge@orange.fr
Financement des études

  • Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 50 %

  • Conseil Régional de Bourgogne : 30 % 

  • Collectivités locales (SBV) : 20%

Financement de l'animation

  • Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 65 %

  • FEDER : 15 % 

  • Collectivités locales (SBV) : 20%

Financement des actions de communication

  • Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 50 %

  • Collectivités locales (SBV) : 50%

Comité de bassin
Code du contrat
R230

Documents des SAGE

Documents des contrats de milieux

Les actualités du contrat de milieux