Contrat de milieu Nappe de Dijon Sud

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  • Informations générales

    Nappe de Dijon Sud
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Autre contrat mené sur le territoire:

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • BROCHON Lien vers la fiche Sandre
            • PERRIGNY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • CHENOVE Lien vers la fiche Sandre
            • CORCELLES-LES-CITEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAULON-LA-RUE Lien vers la fiche Sandre
            • COUCHEY Lien vers la fiche Sandre
            • IZEURE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PHILIBERT Lien vers la fiche Sandre
            • DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • MARSANNAY-LA-COTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAULON-LA-CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • FENAY Lien vers la fiche Sandre
            • FIXIN Lien vers la fiche Sandre
            • NOIRON-SOUS-GEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • BARGES Lien vers la fiche Sandre
            • GEVREY-CHAMBERTIN Lien vers la fiche Sandre
            • LONGVIC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (3 éléments)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 3 (1 élément)
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    37.00km²
    Informations sur la superficie:

    Etendue sur près de vingt kilomètres de long, la nappe de Dijon Sud recoupe une quinzaine de communes. Composée d'une nappe unique de Dijon à Chenôve, elle s'individualise ensuite en une nappe superficielle (plus proche de la surface) et une nappe profonde. Le cours d'eau de la Cent Fonts, dont la source principale est localisée à Perrigny-lès-Dijon, constitue l'exutoire de la nappe superficielle.

    Liste des enjeux du contrat:
    • Renforcer la gestion locale de l'eau ;
    • Préserver quantitativement la ressource en eau ;
    • Améliorer la qualité des Eaux Brutes.
    Informations sur les milieux aquatiques:

    La nappe de Dijon Sud prend sa source au Sud de l'agglomération dijonnaise (au niveau du lac Kir) et s'étend vers le Sud-Est sur 18 km, jusqu'à Noiron sous Gevrey. La nappe mesure moins de 2 km de large au niveau de Dijon puis s'élargit dans sa partie Sud, jusqu'à atteindre 6,5 km entre Gevrey Chambertin et Fénay, lui donnant une allure triangulaire.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat pour la Nappe de Dijon Sud s'inscrit dans une démarche préventive visant la protection qualitative et quantitative de celle-ci. D'une durée de 6 ans (2016-2021), il est constitué de 40 actions volontaires et concertées des partenaires. La version définitive a été signée le 19 mai 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    30/10/2015
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/05/2016
    Durée du contrat:
    6 ans (2016-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    InterCLE Vouge/Ouche
    Type de la structure porteuse:
    Autre
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    25, avenue de la gare
    Ville:
    GEVREY-CHAMBERTIN
    Code postal:
    21220
    Téléphone:
    0380307679
    Fax:
    0380518172
    Courriel:
    intercle@orange.fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Gwendoline MOMBERTRAND
    Fonction:
    Chargée de mission de l'InterCLE - Nappe de Dijon Sud
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    intercle [at] orange [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:

    Le contrat est animé par l'InterCLE Vouge/Ouche. Il s'agit d'une instance coordinatrice et de concertation entre les acteurs suivants :

    • L'Agence de l'eau * Rhône-Méditerranée & Corse ;
    • Les institutions locales : conseil régional et départemental, chambre d'agriculture, chambre de commerce et d'industrie, association de protection de l'environnement
    • L'Etat : DDT, DREAL, ARS
    • Les collectivités : gestionnaires de l'alimentation en eau potable * qui prélèvent dans la nappe (CC de Gevrey Chambertin, CC du Sud Dijonnais, CU du Grand Dijon).
    • Les syndicats de rivières * : Syndicat du Bassin * Versant de la Vouge (SBV) et Syndicat du Bassin Versant * de l'Ouche (SBO).
    • L'ETPB Saône & Doubs.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    N003
    Page mise à jour le 10/10/2016
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