Documents téléchargeables :

• Dossier définitif de candidature pour un contrat de rivière (28 février 2008)


• Partie contractuelle du contrat de rivière des Territoires de Chalaronne (8 février 2008)


• Contrat de rivière Volet A (8 février 2008)


• Contrat de rivière Volet B (20 septembre 2007)


• Contrat de rivière Volet C (8 février 2008)


• Guide pratique pour le suivi administratif des opérations du contrat de rivière (30 avril 2008)


• Bilan à mi-parcours du contrat de rivière (2008/2012) : Etude complète (octobre 2013)


• Bilan à mi-parcours du contrat de rivière (2008/2012) : Note de synthèse (2012-2013)


• Programme de restauration du réseau hydrographique secondaire de la Dombes 2010-2014 : Bilan et perspectives - (Université Claude Bernard Lyon 1 - Vincent Mocellin - octobre 2016)