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Zones humides

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    Les zones humides sont des milieux entre terre et eau tels que les marais, lagunes, étangs, tourbières, prairies humides... Elles remplissent des fonctions essentielles à la fois pour l’environnement et les activités humaines : réservoir de biodiversité, régulation des écoulements d’eau lors des crues et des sécheresses, filtre favorisant une bonne qualité des eaux, espaces de loisirs…

      

    Ce sont les premiers milieux naturels à avoir fait l’objet d’une convention de protection, la convention de Ramsar, en 1971. En effet, ces milieux fragiles sont menacés par le développement de l’urbanisation, la pollution, l’intensification de l’agriculture, l’aménagement des cours d’eau ou encore la prolifération d’espèces invasives. Au cours du siècle dernier, plus de la moitié des zones humides en Europe et dans le monde a disparu.

     

    De nombreux SAGE et contrats de milieux prévoient des actions liées aux zones humides, en particulier à travers le renforcement de la connaissance (inventaires, caractérisation de leur état,…), leur préservation et leur restauration.

     

     

       


    SAGE avec un enjeu lié aux zones humides



    SAGE avec une règle liée aux zones humides

La réglementation

  • Articles L211-1 à L211-13 du code de l'environnement, régime général et gestion de la ressource
  • Article R211-108 du code de l'environnement, critères de définition et de délimitation des zones humides figurant à l'article L. 211-1
  • Article L214-7-1 du code de l'environnement, délimitation des zones humides en lien avec les régimes d’autorisation ou de déclaration
  • Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L214-7-1 et R211-108
  • Plus d'informations sur le site Zones humides

Forum

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