SAGE Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon

  • Documents
  • Informations générales

    Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de rédaction
    Liste des enjeux du SAGE:
    • QUANTITE : restauration et préservation de l'équilibre quantitatif permettant un bon état * de la ressource et la satisfaction des usages
    • QUALITE : restauration et préservation de la qualité des nappes profondes et superficielles, pour tous les usages, et prioritairement pour l'alimentation en eau potable *
    • FORAGES : amélioration de la connaissance et de la gestion des points de prélèvements et des volumes associés
    • COMMUNICATION / SENSIBILISATION : communication et sensibilisation aux enjeux des nappes
    • GOUVERNANCE : instauration d'une vision globale de toutes les ressources à l'échelle de la plaine du Roussillon, et intégration du lien à l'aménagement du territoire
    Thèmes des enjeux:
    Eau potable,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Gouvernance et aménagement du territoire,
    Prélèvements,
    Sensibilisation,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • PYRENEES-ORIENTALES Lien vers la fiche Sandre (79 éléments)
            • ALENYA Lien vers la fiche Sandre
            • ARGELES-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • BAGES Lien vers la fiche Sandre
            • BAHO Lien vers la fiche Sandre
            • BAIXAS Lien vers la fiche Sandre
            • BANYULS-DELS-ASPRES Lien vers la fiche Sandre
            • BOMPAS Lien vers la fiche Sandre
            • BOULETERNERE Lien vers la fiche Sandre
            • BROUILLA Lien vers la fiche Sandre
            • CABESTANY Lien vers la fiche Sandre
            • CALCE Lien vers la fiche Sandre
            • CAMELAS Lien vers la fiche Sandre
            • CANET-EN-ROUSSILLON Lien vers la fiche Sandre
            • CANOHES Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNOU Lien vers la fiche Sandre
            • CERET Lien vers la fiche Sandre
            • CLAIRA Lien vers la fiche Sandre
            • CORBERE Lien vers la fiche Sandre
            • CORBERE-LES-CABANES Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEILLA-DEL-VERCOL Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEILLA-LA-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • ELNE Lien vers la fiche Sandre
            • ESPIRA-DE-L'AGLY Lien vers la fiche Sandre
            • FOURQUES Lien vers la fiche Sandre
            • ILLE-SUR-TET Lien vers la fiche Sandre
            • LAROQUE-DES-ALBERES Lien vers la fiche Sandre
            • LATOUR-BAS-ELNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BARCARES Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOULOU Lien vers la fiche Sandre
            • LE SOLER Lien vers la fiche Sandre
            • LLAURO Lien vers la fiche Sandre
            • LLUPIA Lien vers la fiche Sandre
            • MAUREILLAS-LAS-ILLAS Lien vers la fiche Sandre
            • MILLAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAURIOL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTESCOT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTESQUIEU-DES-ALBERES Lien vers la fiche Sandre
            • NEFIACH Lien vers la fiche Sandre
            • ORTAFFA Lien vers la fiche Sandre
            • PALAU-DEL-VIDRE Lien vers la fiche Sandre
            • PASSA Lien vers la fiche Sandre
            • PERPIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRESTORTES Lien vers la fiche Sandre
            • PEZILLA-LA-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • PIA Lien vers la fiche Sandre
            • POLLESTRES Lien vers la fiche Sandre
            • PONTEILLA Lien vers la fiche Sandre
            • RIVESALTES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYPRIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ESTEVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIU-D'AMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIU-D'AVALL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-DES-FONTAINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HIPPOLYTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LASSEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-DE-LLOTES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SALEILLES Lien vers la fiche Sandre
            • SALSES-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • SOREDE Lien vers la fiche Sandre
            • TERRATS Lien vers la fiche Sandre
            • THEZA Lien vers la fiche Sandre
            • THUIR Lien vers la fiche Sandre
            • TORDERES Lien vers la fiche Sandre
            • TORREILLES Lien vers la fiche Sandre
            • TOULOUGES Lien vers la fiche Sandre
            • TRESSERRE Lien vers la fiche Sandre
            • TROUILLAS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLELONGUE-DELS-MONTS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMOLAQUE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-DE-LA-RAHO Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LA-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • VIVES Lien vers la fiche Sandre
          • AUDE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • LEUCATE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (25 éléments)
          • La Massane Lien vers la fiche Sandre
          • L'Agly du ruisseau de Roboul à la mer Méditerranée Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bourdigou Lien vers la fiche Sandre
          • La Têt de la Comelade à la mer Méditerranée Lien vers la fiche Sandre
          • La Têt du barrage de Vinca à la Comelade Lien vers la fiche Sandre
          • Foseille Lien vers la fiche Sandre
          • Le Réart et la Canterrane Lien vers la fiche Sandre
          • Agouille Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tech du Correc d'En Rodell à la mer Méditerranée Lien vers la fiche Sandre
          • La Riberette de la source à St André Lien vers la fiche Sandre
          • La Riberette de St André à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • Le Ravaner Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Corbère Lien vers la fiche Sandre
          • Canal d'Ille Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Thuir Lien vers la fiche Sandre
          • Canal Las canals ou Canal de Perpignan Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Corneilla Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Pezilla la Rivière Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Vernet et Pia Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Moulin de St-André Lien vers la fiche Sandre
          • Canal Des Jardins Saint Jacques Lien vers la fiche Sandre
          • Canal des Albères Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Rivesaltes Lien vers la fiche Sandre
          • La Basse Lien vers la fiche Sandre
          • Bolès aval de Bouleternère Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • retenue de villeneuve-de-la-raho Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Multicouche pliocène et alluvions IVaires du Roussillon Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé Pyrénées axiales dans le BV du Tech, du Réart et de la côte Vermeille Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Les nappes de la plaine du Roussillon sont constituées par une succession de niveaux de sables et graviers pouvant être remplis d'eau, à la manière d'une éponge, plus ou moins isolés entre eux par des niveaux moins perméables.

    Superficie :
    900 km²
    Informations sur la superficie:

    La plaine est située à l'extrémité orientale des Pyrénées, sur une superficie de 900 km².

    Nombre d'habitants:
    455000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    L'importance des nappes et la dégradation de leur état a entraîné les acteurs locaux à l'action. La construction d'un SAGE est apparue au fil du temps comme l'outil le plus pertinent pour enrayer le phénomène sur le long terme.

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • L'eau souterraine doit être utile à tous
    • Les niveaux piézométriques sont à la baisse
    • L'eau est de bonne qualité mais vulnérable
    • L'intrusion saline
    Caractéristiques physiques du bassin:

    La plaine du Roussillon se présente à la manière d'un amphithéâtre situé entre mer et montagne. A l'Est, la limite est formée par la Méditerranée alors que l'Ouest de la plaine se situe à moins de 25 km du pic du Canigou (2784 m).

    Le sous-sol de la plaine du Roussillon constitue un réservoir aquifère important.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • La principale utilisation est bien sûr l'alimentation en eau potable * : 90% de la population roussillonnaise boit l'eau du sous-sol.
    • L'agriculture exploite largement les nappes pour l'irrigation des vergers et des cultures légumières.
    • Le tourisme littoral et estival dépend fortement de la disponibilité en eau.
    • Les particuliers possèdent de très nombreux forages pour les usages du jardin voire de la maison.
    • Les industriels, bien que peu nombreux en Roussillon, peuvent être ponctuellement de gros utilisateurs.
    • La géothermie, usage nouveau, se développe dans la plaine, et entraîne la réalisation de nombreux forages.
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Après de nombreuses années de négociations, le Syndicat Mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la plaine du Roussillon a été créé le 18 mai 2008 pour le projet de SAGE.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Les premières étapes du SAGE ont été validées en 2012 :

    • Validation de l'état initial par la CLE * le 3 juillet 2012
    • Validation du diagnostic par la CLE * le 10 octobre 2012

    Au cours de l'année 2013, la réflexion sur l'avenir du territoire a permis de dessiner un scénario tendanciel (sans SAGE) validé par la CLE le 17 décembre 2013. Depuis fin 2013, des ateliers de réflexions se penchent sur les alternatives possibles au scénario tendanciel, dans l'optique d'atteindre le bon état * des nappes. La stratégie du SAGE a été adoptée à l'unanimité le 12 septembre 2014. Le travail sur le PAGD est le règlement sera initié dès février 2015.

    Emergence
    Consultation des communes:
    15 septembre et 15 novembre 2005
    Consultation du Comité de Bassin:
    19 janvier 2006
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    13/04/2006
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    06/08/2008
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    07/10/2015
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    07/10/2015
    Réunion institutive:
    -
    Validation de l'état des lieux:
    03/07/2012
    Validation du diagnostic:
    10/10/2012
    Validation des tendances et des scénarios:
    17/12/2013
    Validation du choix de la stratégie:
    12/09/2014
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Francis CLIQUE
    Fonction:
    Président de la CLE *
    Adresse 1:
    380 chemin du Foulon
    Ville:
    PERPIGNAN
    Code postal:
    66000
    Téléphone:
    0468575651
    Nombre de membres dans la CLE:
    39
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    11
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    24
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    4

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la plaine du Roussillon
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    380 chemin du Foulon
    Ville:
    PERPIGNAN
    Code postal:
    66000
    Téléphone:
    0468577343
    Courriel:
    contact [at] nappes-roussillon [dot] fr
    SIRET:
    20001584000016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Séverine LE MESTRE
    Fonction:
    Chargée de mission SAGE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0468575651
    Courriel:
    s [dot] le-mestre [at] nappes-roussillon [dot] fr
    Directeur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Hichem TACHRIFT
    Fonction:
    Directeur du Syndicat Mixte pour la protection et la gestion des nappes de la plaine du Roussillon
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0468577343

    Fonctionnement

    Coordination inter-SAGE:

    Une gouvernance inter-SAGE existe entre les SAGE de l'étang de Salses-Leucate, le SAGE Agly, le SAGE des Nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon et le SAGE Orb-Libron, des SAGE mitoyens ou qui gèrent les ressources en eau potable des communes du périmètre.

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:

    Hydriad, "Etude volumes prélevables", en cours (octobre 2012)

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Département pilote:
    PYRENEES-ORIENTALES
    Code du SAGE:
    SAGE06028
    Page mise à jour le 22/01/2018
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