SAGE Seudre

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  • Informations générales

    Seudre
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    Phase d'enquête publique (en cours ou terminée)
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Gestion quantitative de la ressource en eau
    • Gestion qualitative de la ressource en eau 
    • Reconquête des habitats
    Thèmes des enjeux:
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • NOUVELLE-AQUITAINE (1 élément)
          • CHARENTE-MARITIME Lien vers la fiche Sandre (67 éléments)
            • ARCES Lien vers la fiche Sandre
            • ARVERT Lien vers la fiche Sandre
            • BALANZAC Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOURCEFRANC-LE-CHAPUS Lien vers la fiche Sandre
            • BOUTENAC-TOUVENT Lien vers la fiche Sandre
            • BREUILLET Lien vers la fiche Sandre
            • BRIE-SOUS-MORTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAILLEVETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNOLLES Lien vers la fiche Sandre
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            • CONSAC Lien vers la fiche Sandre
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            • CORME-ROYAL Lien vers la fiche Sandre
            • COZES Lien vers la fiche Sandre
            • CRAVANS Lien vers la fiche Sandre
            • EPARGNES Lien vers la fiche Sandre
            • ETAULES Lien vers la fiche Sandre
            • FLOIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • GEMOZAC Lien vers la fiche Sandre
            • GIVREZAC Lien vers la fiche Sandre
            • GREZAC Lien vers la fiche Sandre
            • JAZENNES Lien vers la fiche Sandre
            • LA TREMBLADE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAY Lien vers la fiche Sandre
            • LE GUA Lien vers la fiche Sandre
            • L'EGUILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LES MATHES Lien vers la fiche Sandre
            • LORIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • MARENNES Lien vers la fiche Sandre
            • MEDIS Lien vers la fiche Sandre
            • MEURSAC Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPELLIER-DE-MEDILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • MORNAC-SUR-SEUDRE Lien vers la fiche Sandre
            • MORTAGNE-SUR-GIRONDE Lien vers la fiche Sandre
            • NANCRAS Lien vers la fiche Sandre
            • NIEULLE-SUR-SEUDRE Lien vers la fiche Sandre
            • PISANY Lien vers la fiche Sandre
            • PLASSAC Lien vers la fiche Sandre
            • RETAUD Lien vers la fiche Sandre
            • RIOUX Lien vers la fiche Sandre
            • ROYAN Lien vers la fiche Sandre
            • SABLONCEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-LIDON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUGUSTIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CIERS-DU-TAILLON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-GEMME Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FORT-SUR-GIRONDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-LUZAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PALAIS-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-DE-BENET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE-DE-ROYAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAUJON Lien vers la fiche Sandre
            • SEMUSSAC Lien vers la fiche Sandre
            • TANZAC Lien vers la fiche Sandre
            • TESSON Lien vers la fiche Sandre
            • THAIMS Lien vers la fiche Sandre
            • THEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARS-EN-PONS Lien vers la fiche Sandre
            • VIROLLET Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • La Seudre du confluent de la Bénigousse au confluent du fossé de Chantegrenouille Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Seudre à la Charente Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Alluvions fluvio-marines des marais de Rochefort, de Brouage et Seudre aval Lien vers la fiche Sandre
            • Aquifère dunaire de la presqu'île d'Arvert Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Eaux littorales
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Dans le sud de la Charente-Maritime, elle prend sa source sur la commune de Plassac pour se jeter, après un parcours d'environ 64 km, dans la baie de Marenne-Oléron. La Seudre est un petit fleuve côtier dont le bassin * versant, avoisinant les 750 km², réunit tout ou partie de 67 communes, entre le bassin * de la Charente au nord et l'estuaire de la Gironde au sud.

    Superficie :
    730 km²
    Informations sur la superficie:

    Bassin * étroit (5 km de large) et très plat (pente moyenne du fond du lit : 0.05%)

    Nombre d'habitants:
    50000
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Problème de gestion quantitative : étiages sévères (déséquilibre besoins/ressources disponibles), inondations, dessalures
    • Problème de gestion qualitative : pollutions microbiologiques, nitrates et pesticides, métaux lourds (cuivre, cadmium)
    • Problème de dégradation des habitats : obstacles à la libre circultation des poissons, zones humides * et annexes fluviales asséchées, recalibrage du lit
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Les écluses de Saujon marquent la séparation entre le cours amont continental (44 km), alimenté par 19 affluents disposés en arêtes de poisson et l'estuaire, soumis aux marées (20 km) et alimenté par 2500 ha de marais doux et 8600 ha de marais salés. La partie du bassin * située en amont de Gémozac alimente par transfert karstique les sources de bord de Gironde.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Trois activités économiques majeures :
    - Céréaliculture-viticulture sur la moitié amont du bassin *
    - Conchyliculture (Bassin * Marennes-Oléron : premier bassin ostréicole européen, spécialisé dans l'affinage)
    - Tourisme : moteur de l'économie des communes littorales de la Presquîle d'Arvert (population multipliée par 7 ou 8 en été)

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le bassin * est situé dans le Sud-Ouest du département de la Charente-Maritime. Il s'étend sur cinq EPCI * , regroupés en Syndicat Mixte d'Accompagnement du SAGE de la Seudre : CDC du Bassin * de Marennes, CDC Seudre Arnoult, CDC du Canton de Gémozac et de la Saintonge Viticole, CDC de la Haute Saintonge, CDA Royan Atlantique.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le périmètre du SAGE * Seudre a été arrêté le 30 janvier 2009. L'arrêté de composition de la CLE * a été pris le 2 mars 2009. La réunion institutive de la CLE * a eu lieu le 19 mai 2009.

    Le projet de SAGE a été validé en juin 2016 par la CLE.

    Emergence
    Dossier préliminaire:
    Juillet 2007
    Consultation des communes:
    Août-Sept 2007
    Consultation du Comité de Bassin:
    01/12/2008
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    30/01/2009
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    02/03/2009
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    24/11/2015
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    24/11/2015
    Réunion institutive:
    19/05/2009
    Validation de l'état des lieux:
    14/09/2010
    Validation du diagnostic:
    13/07/2011
    Validation des tendances et des scénarios:
    16/05/2013
    Validation du choix de la stratégie:
    11/02/2015
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    14/06/2016
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    26/06/2017 - 28/07/2017
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pascal FERCHAUD
    Fonction:
    Président de la CLE *
    Adresse 1:
    Mairie de Saujon
    Adresse 2:
    Place Denfert Rochereau
    Ville:
    SAUJON
    Code postal:
    17600
    Téléphone:
    0546916024
    Fax:
    0546418303
    Nombre de membres dans la CLE:
    50
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    13
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    26
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    11
    Description de l'organisation de la CLE:
    • Le Président de la CLE * : Pascal FERCHAUD (Conseiller Général de Charente-Maritime, Président du Syndicat Mixte d'Accompagnement du SAGE Seudre, Maire de Saujon)
    • Deux Vice-présidents : Alain PUYON (Président du SIAH de la Seudre, Maire de Saint-André-de-Lidon), Jacky VERNOUX (Maire de Le Gua)
    • Bureau : 12 membres
    • 3 commissions thématiques : Commission Gestion quantitative de la ressource, Commission Gestion qualitative de la ressource, Commission Préservation et restauration des écosystèmes aquatiques

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte d'Accompagnement du SAGE de la Seudre
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    107, Avenue de Rochefort
    Ville:
    ROYAN
    Code postal:
    17201
    Téléphone:
    0546221973
    SIRET:
    20000973600014
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Philippe DAVID
    Fonction:
    Animateur du SAGE Seudre
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0546221973
    Courriel:
    sage [at] sageseudre [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pascal FERCHAUD
    Fonction:
    Président du syndicat
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'Eau * Adour Garonne - Mélina LAMOUROUX - Tel : 05 56 11 19 92 - Mail : melina [dot] lamouroux [at] eau-adour-garonne [dot] fr
    • DISE de la Charente Maritime - Sylvie DUBOIS - Tel : 05 46 68 60 24 - Mail : sylvie [dot] dubois [at] agriculture [dot] gouv [dot] fr  
    • Conseil Général de la Charente Maritime - Stéphan COUROUX - Tel : 05 46 31 72 72 - Mail : stephan [dot] couroux [at] cg17 [dot] fr  
    • Conseil Régional de Poitou-Charentes - Nathalie PECHEUX - Tel : 05 49 38 47 58 - Mail : n [dot] pecheux [at] cr-poitou-charentes [dot] fr
    Financement de l'animation:
    • Phase d'élaboration :

    - Agence de l'Eau * Adour Garonne
    - Conseil Général de Charente-Maritime
    - Conseil Régional Poitou-Charentes
    - EPCI * membres fondateurs du Syndicat (CDC Bassin * de Marennes, CDC du Canton de Gémozac et de la Saintonge Viticole, CDC des Bassins * Seudre et Arnoult, CDC de la Haute-Saintonge, Agglomération Royan Atlantique)

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Département pilote:
    CHARENTE-MARITIME
    Code du SAGE:
    SAGE05017
    Page mise à jour le 29/11/2017
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