Rapport d'activité de la C.L.E. de la Mauldre pour l'année 2014
- 22 avr 2016
- 22 avr 2016Rapport d'activité de la C.L.E. de la Mauldre pour l'année 2015.
- 21 avr 2016Arrêté du 19 avril 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Mauldre
- 21 avr 20161. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 22 avril 2015 2. Concertation relative aux volumes prélevables : retour sur les ateliers de concertation et analyse des réactions des usagers face aux scénarii pressentis 3. Stratégie du SAGE : discussion autour de la reprise du travail d’élaboration des scénarii contrastés 4. Avis sur le dossier de demande d’autorisation présenté par la Communauté de communes Porte de DromArdèche en vue de modifier le tracé du lit de l’Oron sur les communes de Saint Rambert d’Albon et Bougé Chambalud
- 21 avr 20161. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 14 octobre 2015 2. Présentation du rapport annuel d’activités 2015 et du programme prévisionnel 2016 3. Préparation du budget 2016 4. Questions diverses
- 21 avr 20161. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 22 mai 2015 2. Bilan des réunions de concertation autour de la définition des volumes prélevables 3. Reprise du travail autour de l’élaboration de la stratégie du SAGE 4. Questions diverses
- 18 avr 2016Arrêté du 14 avril 2016 modifiant les arrêtés du 3 mars 2015 et du 28 avril 2015, portant désignation des membres de la CLE chargée de l'élaboration, de l'actualisation et du suivi du SAGE Bassin Houiller
- 18 avr 2016Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Dropt
- 14 avr 2016Arrêté n°41-2016-04-06-005 du 06 avril 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 relatif à la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE du bassin versant du Cher aval.
- 13 avr 2016Arrêté du 02 mars 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Yèvre Auron