Mémoire de réponse au procès-verbal rendu par la Commission d'enquête - Enquête publique du SAGE Scarpe aval révisé
- 13 avr 2021
- 20 mar 2021Enquête publique du SAGE Scarpe aval : procès-verbal rendu par la Commission d'enquête le 18/03/2021
- 18 mar 2021Les Journées techniques SAGE 2020 « Les SAGE, l’eau au cœur des territoires » se sont déroulées les 21, 22 et 29 septembre 2020, en format dématérialisé.
- 01 fév 2021Arrêté modificatif préfectoral du 6 août 2020 portant ouverture d'enquête publique en vue de l'approbation du SAGE de l'Escaut
- 01 fév 2021Arrêté préfectoral du 28 juillet 2020 portant ouverture d'enquête publique en vue de l'approbation du SAGE de l'Escaut
- 19 jan 2021Avis d'ouverture de l'enquête publique relatif au projet d’approbation du SAGE Scarpe aval révisé. Cette enquête publique se déroulera du lundi 15 février 2021 à 08h30 au mercredi 17 mars 2021 à 18
- 19 jan 2021Note sur les textes régissant l'enquête publique du SAGE Scarpe aval révisé
- 19 jan 2021Arrêté préfectoral du 19 janvier 2021 portant ouverture d'enquête publique en vue de l'approbation du SAGE Scarpe aval révisé
- 17 déc 2020Déclaration d’intention de concertation préalable au public dans le cadre de la révision du SAGE Scarpe aval
- 14 sep 2020Rapport et conclusions de la commission d'enquête, de l'enquête publique relative à l'élaboration du SAGE Vallée de la Garonne.