Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Huisne révisé validé par la Commission locale de l'eau le 17/01/2017.
- 11 jan 2018
- 05 jan 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) du SAGE Tech-Albères comprenant notamment 70 dispositions.
- 30 oct 2017Au cours de ces 7 dernières années, les membres de la CLE du SAGE de la vallée de la Bresle se sont attachés à définir un projet commun de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau de notre belle vallée de la Bresle. La CLE du 10 mars 2016 a permis d’adopter le projet de SAGE. L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été publié le 18 août 2016.
- 27 oct 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques du SAGE Bassin Houiller, validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017.
- 14 sep 2017A l'ordre du jour : Présentation de l’avancement de l’élaboration du SAGE Rappel de la stratégie validée Rappel de la composition des documents du SAGE Présentation de l’organisation des comités de rédaction Présentation des dispositions : Enjeu 1 et échanges avec les acteurs
- 30 aoû 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Fresquel, approuvés par la CLE le 06 juillet 2017 et et par arrêté préfectoral le 5 septembre 2017.
- 11 aoû 2017Projet de PAGD du SAGE Alagnon approuvé par la CLE du 7 mars 2017, soumis à consultation.
- 04 juil 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), Règlement et Atlas cartographique du SAGE Basse vallée de l'Aude, approuvé par arrêté inter-préfectoral le 23 Mai 2017.
- 03 juil 2017Documents règlementaires du SAGE Yser validés par arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Règlement
- 28 juin 2017Version définitive du 12 septembre 2017.