Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Layon Aubance révisé, version adoptée par la CLE du 18 octobre 2019 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 4 mai 2020.
- 18 juil 2019
- 11 juin 2019PAGD du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019 :
- 23 mai 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Vire (PAGD) adopté par la CLE le 3 juillet 2018.
- 07 mai 2019PAGD du SAGE Marque-Deûle validé par la CLE du 8 février 2019 avant la consultation administrative et l'enquête publique.
- 07 fév 2019Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 : Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Partie 2 : Règlement Partie 3 : Mise en oeuvre Partie 4 : Atlas cartographique Annexes
- 06 fév 2019SAGE Drac Romanche - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement : version validée par la Commission Locale de l'Eau le 26 octobre 2018.
- 22 nov 2018Le projet de SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été approuvé par la CLE le 28 septembre 2018. Il se compose : d'un Plan D'Aménagement et de Gestion Durable Tome 1 : Présentation du SAGE, synthèse de l'état des lieux et principaux enjeux du SAGE Tome 2 : Les objectifs du SAGE et leurs moyens de mises en oeuvre, évaluation des moyens matériels et financiers nécéssaires à la mise en oeuvre du SAGE et à son suivi Annexes d'un Règlement
- 21 aoû 2018PAGD et Règlement du SAGE approuvé le 17 août 2018. Le SAGE de la nappe astienne, dans sa version définitive, propose un cadre strict pour la gestion de la nappe astienne au cours des 10 prochaines années, avec pour principal objectif de résorber durablement les déficits observés sur l'aquifère et satisfaire les usages restant connectés à cette ressource dans les meilleures conditions. 44 dispositions associées à 7 règles composent le coeur du schéma visant le respect du volume prélevable et la présevation de la qualité de l'eau.
- 13 juil 2018PAGD et Règlement du SAGE Hers Mort Girou, approuvé par arrêté le 17 mai 2018.
- 14 juin 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Baie de Lannion, approuvé par arrêté préfectoral du 11 juin 2018.