Documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer approuvé le 28 janvier 2020:
Rapport de présentation
PAGD
Règlement
Rapport environnemental
- 31 jan 2020
- 29 jan 2020Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), règlement et atlas cartographique du SAGE Bièvre Liers Valloire, versions adoptées par la CLE du 3 décembre 2019 et approuvées par arrêté inter-préf
- 24 jan 2020Version finale du PAGD et du règlement du SAGE de la Lauch.
- 24 jan 2020Version finale du PAGD et du règlement du SAGE Doller.
- 15 nov 2019Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du projet de SAGE Yères soumis à l'enquête publique après intégration des observation de la phase de consultation des assemblées et personnes publiques ass
- 16 oct 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers, approuvé par arrêté préfectoral le 6 août 2019.
- 14 oct 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Lys révisé et Règlement avec documents cartographiques.
- 27 sep 2019SAGE Vistre - Nappes Vistrenque et Costières - projet de Plan d'aménagement et de gestion durable, et de règlement.
- 11 sep 2019PAGD du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020
- 29 aoû 2019Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE de la Sensée et programme d'action, validés en CLE du 19 novembre 2019 et approuvés par arrêté inter-préfectoral du 21 fevrier 2020