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Sélection documentaire -Elaboration et mise en oeuvre des SAGE

  • 27 oct 2015
    Rapport de présentation du SAGE Bassin Houiller, validé par la CLE le 21 juin 2016 après consultation des organismes publics et avant enquête publique.
  • 24 avr 2014
    Atlas cartographique du SAGE de la Vallée de la Bresle. L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été publié le 18 août 2016.
  • 16 fév 2011
    Vous pouvez consulter le SAGE des Gardons sur le site internet du SMAGE des GArdons à la rubrique CLE & SAGE : https://www.les-gardons.fr/cle-sage/le-sage. Un guide d'accompagnement en ligne est également disponible pour les porteurs de projet, permettant de cibler directement les dispositions du PAGD en lien avec leur projet.
  • 03 jan 2011
    Ce guide a été réalisé en 2008 par le ministère en charge du développement durable, ACTeon et les Agences de l'eau, en collaboration avec le groupe de travail national sur les SAGE, à partir des textes juridiques relatifs aux SAGE, des guides méthodologiques et cartographiques existants, et des retours d'expérience des animateurs de SAGE, des experts des agences de l'eau et des services de l'Etat. Il a été actualisé en :