Plan d'aménagement et de gestion durable, et règlement du SAGE Vallée de la Garonne, version adoptée par la CLE du 13 février 2020 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2020.
- 14 sep 2020
- 14 sep 2020Déclaration environnementale du SAGE Vallée de la Garonne, rédigée en application du 2°du I de l’articleL.122-9 du Code de l’environnement pour le compte du Préfet
- 14 sep 2020Rapport et conclusions de la commission d'enquête, de l'enquête publique relative à l'élaboration du SAGE Vallée de la Garonne.
- 14 sep 2020Arrêté inter-préfectoral N°DCPPAT 2020-0176 du 10 juillet 2020 portant approbation du SAGE Sarthe aval et la déclaration environnementale en annexe.
- 14 sep 2020Arrêté inter-préfectoral du 21 juillet 2020 portant approbation du SAGE Vallée de la Garonne
- 04 sep 2020Projet de SAGE Neste et Rivières de Gascogne - Phase préliminaire, dossier de consultation pour la définition du périmètre
- 04 sep 2020Arrêté inter-préfectoral n° 32-2020-08-24-037 du 24 août 2020 portant délimitation du périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne avec en annexes :
- 19 aoû 2020Arrêté préfectoral du 08 juillet 2020 portant approbation du SAGE Yères et déclaration de la CLE en annexe.
- 17 juil 2020Lettres d'information numériques du SAGE Cher amont :
- 28 mai 2020Rapport annuel d'activités 2019 de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay validé par la CLE du 21 février 2020