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Mises à jour des fiches SAGE et contrats de milieu
A l'attention des gestionnaires de fiches SAGE & contrats de milieu...
Une extraction des données de Gest'eau sera effectuée en janvier 2024 pour actualiser les chiffres clés des SAGE et des contrats de milieu. Animateurs, animatrices, pensez à mettre à jour vos fiches de SAGE et vos fiches de contrats !
En vous remerciant,
L'équipe Gest'eau |
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Dernière(s) actualité(s) sur gesteau.fr
Un guide national sur l’élaboration et la mise en œuvre des PTGE
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Dans la suite des conclusions du Varenne agricole de l’eau et du changement climatique, le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires publie un guide d'aide à la mise en place de la démarche de projet de territoire pour la gestion de l'eau. Il comprend le contenu de chacune des étapes de l’élaboration et la mise en œuvre d’un PTGE, avec des retours d’expériences à l’appui.
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Partage d'expériences
[Enquête] Contribuez à l'état des lieux sur la situation des mares en France
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La Société Nationale de Protection de la Nature (SNPN) est mandatée par le Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires afin de réaliser un état des lieux sur la situation des mares en France et de proposer des pistes pour un plan d'actions spécifique. Une enquête est en cours.
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[Vidéo] Webconférence - Restauration des cours d'eau : approches à large échelle
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Dans le cadre du Centre de ressources Cours d’eau, l’Office International de l’Eau a organisé le 17 mars 2023, avec le soutien financier de l’Office français de la biodiversité, une webconférence sur le sujet «Restauration des cours d'eau : approches à large échelle». L'enregistrement et les supports des présentations sont disponibles.
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schémas d'aménagement et de gestion de L'eau (SAGE)
Etat d'avancement des SAGE
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En octobre 2023, Gest'eau recense 201 SAGE dont 10 sont identifiés comme "non démarrés", 4 sont en émergence, 2 sont en instruction, 21 en élaboration et 164 sont mis en oeuvre. Parmi ces derniers, 26 font l'objet d'une révision.
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Documents / La sélection de l'équipe
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SAGE du bassin du Thouet - PAGD Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE du bassin du Thouet, version adoptée par la CLE le 29 juin 2023 et approuvée par arrêté inter-départemental le 18 août 2023.
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SAGE Boutonne révisé partiellement en 2023 - Règlement
En annexe de l'arrêté inter-préfectoral du 04 août 2023 portant approbation du SAGE Boutonne révisé se trouve le règlement révisé : seule la règle n°1 a été révisée afin de modifier l'échéance d'atteinte. Les règles n°2 et 3 sont conservées en l'état.
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SAGE de la Crau - Dossier préliminaire
Le dossier préliminaire expose les éléments qui motivent la mise en place d'un SAGE sur le territoire de la Crau. Il présente le fonctionnement très spécifique du « système Crau », les usages et milieux associés, les enjeux qui fondent le projet de SAGE et une proposition de périmètre et de composition de la future CLE.
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Dossier de concertation préalable du SAGE Vilaine
Dossier de concertation préalable pour la révision du SAGE Vilaine : les garantes, la gouvernance du SAGE, présentation du SAGE, démarche de participation du public, ressources...
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Etat des lieux - diagnostic du Louts
Le présent document est un état des lieux - diagnostic du bassin du Louts élaboré en 2023 dans le cadre des réflexions sur l'extension du périmètre du SAGE Adour amont. Il constitue un document d'aide à la décision pour la CLE et n'a pas vocation à être exhaustif.
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Rapport d'activité 2022 de la CLE du SAGE Verdon
Rapport annuel d'activité de la CLE du SAGE Verdon pour l'année 2022 : réunions de la CLE, actions menées sur les différents enjeux du SAGE (fonctionnement hydraulique et biologique, milieux aquatiques, gestion solidaire de la ressource, qualité des eaux, activités touristiques), avis de la CLE...
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Contrats de milieu (rivière, baie, nappe)
Etat d'avancement des contrats de milieu
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En octobre 2023, Gest'eau recense 290 contrats de milieu dont 1 est en phase d'émergence, 2 sont en phase d'élaboration et 34 sont signés, en cours d'exécution.
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Documents / La sélection de l'équipe
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Contrat de bassin Haut-Doubs Loue (2022-2024)
Le territoire du contrat Haut-Doubs Loue (2022-2024) est situé en Bourgogne-Franche-Comté, à cheval sur les départements du Doubs et du Jura, dont une grande partie en commun avec le périmètre du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue. Ce contrat a été signé le 24 mars 2023. Le présent document contient entre-autres l'état des lieux actualisé, les enjeux et orientations stratégiques, le programme des travaux et les engagements contractuels.
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Contrat de territoire Doubs Dessoubre (2022-2024)
Le périmètre du contrat de territoire Doubs Dessoubre 2022-2024 s’étend sur les sous-bassins versants du Doubs Franco-Suisse, du Dessoubre, ainsi qu’une partie du Cusancin. Le Contrat de territoire Doubs Dessoubre s’articulera avec le Contrat de rivière de la Vallée du Doubs. Le présent document du contrat de territoire comprend le descriptif général, les objectifs environnementaux du territoire et les modalités du contrat.
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SAVE THE DATE !
Le prochain Rendez-vous Gest'eau portera sur la mise en œuvre des SAGE. Il aura lieu le 7 décembre 2023 à 10h. Les inscriptions seront ouvertes début novembre.
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Projet LIFE Eau&Climat
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Actu(s) LOCALE(S)
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Lettre GEMAPI
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