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Contrat de bassin Haut-Doubs Loue (2022-2024)

Page mise à jour le 19/09/2023

Résumé

Le territoire du contrat Haut-Doubs Loue (2022-2024) est situé en Bourgogne-Franche-Comté, à cheval sur les départements du Doubs et du Jura, dont une grande partie en commun avec le périmètre du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue. Ce contrat a été signé le 24 mars 2023. Le présent document contient entre-autres l'état des lieux actualisé, les enjeux et orientations stratégiques, le programme des travaux et les engagements contractuels.

Auteur(s)
Syndicat Mixte Doubs-Loue
EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Diffuseur
Syndicat Mixte Doubs-Loue ; EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Type de document
Documents constitutifs du contrat de milieu
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Elaboration et mise en oeuvre des contrats
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français