Retrouvez dans cette page des guides méthodologiques ayant trait aux outils de gestion intégrée de l'eau. Vous trouverez en particulier des guides de référence accompagnés de fiches thématiques, des guides pour l'élaboration et la mise en œuvre des SAGE, des guides pour l'élaboration des contrats de milieu, des guides juridiques, des guides sur l'eau et l'urbanisme, des guides sur les zones humides, des guides sur la GEMAPI, des guides de gestion des milieux aquatiques ainsi que des guides cartographiques.

Guides de référence

• Guide méthodologique pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE et annexes (actualisé en septembre 2015/ ajout d'annexe en janvier 2019)
  Minitère chargé de l'environnement & ACTeon, Juillet 2008
• Guide d'aide à la rédaction du règlement du SAGE, Ministère de l'Energie, du Développement Durable et de l'Energie, relecture par le Groupe national SAGE, Septembre 2014


• Fiches thématiques : 
  • La coordination inter-SAGE
  • L'enquête publique dans les SAGE
  • La Trame verte et bleue dans les SAGE
  • Les zones humides dans les SAGE
  • Consultation de la CLE
  • Règles de fonctionnement de la CLE - Exemple
  • Note de méthode sur la procédure d'élaboration et de consultation
  • Note type sur le potentiel hydroélectrique des SAGE
  • Compatibilité avec un SAGE approuvé
  • Documents d'urbanisme
  • Les apports de la loi "Grenelle 2"
  • Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)
  • SAGE interdépartementaux
  • Comment renforcer l'articulation entre les politiques SAGE et "nitrates" ?

Guides pour l'élaboration et la mise en œuvre des SAGE

Avertissement : les documents publiés avant la LEMA (décembre 2006) ne font plus référence, mais contiennent encore des informations valables.

• Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB, Comité d'agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, Octobre 2017
• Guide des outils de gestion territoriale de l'eau, Agence de l'Eau Adour-Garonne, Juillet 2014
• Bonnes pratiques juridiques pour la rédaction des SAGE, DREAL Auvergne, Octobre 2013
• Mémento technique sur les SAGE et la continuité écologique des cours d'eau, DREAL Languedoc-Roussillon, Juillet 2013
• Guide pratique pour la mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière, ACTeon, Juin 2013
• Note méthodologique SAGE : tendances et scénarios, prospective - objectifs et éléments de méthode, Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, DREAL Rhône-Alpes, Mai 2013
• Conseils pour la rédaction des PAGD des SAGE, Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, Février 2013
• Rédaction des SAGE : ce qu'il est possible de faire, ce qu'il faut éviter, Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, Février 2013
• Guide méthodologique pour réussir l'étape tendances et scénarii des SAGE, DREAL Languedoc-Roussillon, Janvier 2013
• Evaluation de la politique des SAGE sur le bassin Rhône-Méditerranée, Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, Décembre 2012
• Plaquette de présentation de l'évaluation environnementale, DREAL Lorraine, Septembre 2012
• Note pour l’élaboration du rapport annuel d’activité des CLE et cellules d’animation de SAGE, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012
• Le volet pédagogique dans les SAGE, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012
• L'eau en Loire-Bretagne n°85 : les SAGE en Loire-Bretagne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012
• Note d'aide à l'analyse de l'avis du comité de bassin sur la compatibilité des SAGE avec le SDAGE Loire-Bretagne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2012
• Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Février 2012
• Éléments de cadrage pour l'élaboration des règlements des SAGE en région Languedoc-Roussillon, DREAL Languedoc-Roussillon, Juin 2011
• Porter à connaissance de l'état dans les SAGE - Exemple de l'Ile-de-France, DRIEE Ile-de-France, Novembre 2010
• Rédaction d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : précautions juridiques à prendre, Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) du Nord Pas de Calais Bassin Artois-Picardie, Novembre 2010
• Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE, DREAL Pays de la Loire, Février 2010
• L'évaluation environnementale des SAGE en Languedoc-Roussillon, DIREN Languedoc Roussillon, Mai 2009
• Fiches permettant d'intégrer les effets du SDAGE Artois-Picardie, DDE du Pas de Calais, Mai 2009
• Les animateurs de bassin versant pièces maîtresses des dispositifs de gestion territoriale de l'eau, MEDD/Cemagref, Janvier 2008
• Mise en oeuvre des SAGE : pourquoi, comment, qui ?, Institution Interdépartementale du Bassin de l'Orne, Décembre 2008
• Guide technique pour une gestion durable des cours d'eau, SAGE du bassin de l'Huisne, Octobre 2008
• Analyse et recommandations pour la mise en oeuvre des SAGE sur le bassin Loire-Bretagne, Agence de l'Eau Loire-Bretagne/Asca, Février 2007
• Analyse des compétences et du statut juridique des structures porteuses de contrats de rivière et de SAGE en Rhône-Alpes, Association Rivière Rhône Alpes, Décembre 2006
• Guide méthodologique "Pour conduire la démarche stratégique préalable", DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Avril 2005
• La planification participative de bassin : Dix histoires de SAGE, S. Allain - INRA, Octobre 2002
• Le SAGE, mode d'emploi n°2, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée&Corse, Septembre 2002
• La planification participative de bassin : Analyse des conditions d'émergence et des modalités d'élaboration des SAGE, S. Allain - INRA, Septembre 2002
• Pour le SAGE, animer la concertation et la communication, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Août 2001
• SAGE mode d'emploi n°1, - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Mars 1997
• Guide Méthodologique des SAGE, Ministère de l'Environnement & Agences de l'Eau, Octobre 1992

Guides pour l'élaboration des contrats de milieu

• Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB, Comité d'agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, Octobre 2017
• Guide des outils de gestion territoriale de l'eau, Agence de l'Eau Adour-Garonne, Juillet 2014
• Guide pratique pour la mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière, ACTeon, Juin 2013
• Actualisation par le comité de bassin Rhône-Méditerranée de la procédure existante d'élaboration et d'agrément des contrats de milieu, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Décembre 2009
• Guide méthodologique pour l'élaboration d'un cahier des charges pour l'étude paysagère d'un contrat de rivière, DIREN Rhône-Alpes/Conseil Régional Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Octobre 2007
• Communication et sensibilisation dans le cadre des contrats de rivière : quelques repères à partir d’un recueil d’expérience en Rhône-Alpes, Avril 2007, Association Rivière Rhône-Alpes
• Guide méthodologique "Contrat de rivières et risques d'inondation", DIREN Rhône-Alpes/Conseil Régional Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2007
• Etude "Indicateurs régionaux d’évaluation des contrats de rivières et des SAGE de Rhône-Alpes", Claudine Lecuret, Octobre 2006
• Guide méthodologique d'aide à la rédaction d'un dossier définitif d'un contrat de rivière, DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2006
• Guide méthodologique "Etude bilan, évaluation et prospective des contrats de rivière", DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2005
• Les contrats de rivière et de baie - Procédure et démarche, Comité National d'Agrément des contrats de rivière et de baie, Octobre 2003

Guides juridiques

• Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides, Agence de l'Eau Seine-Normandie, Mis à jour en mai 2013 (Décembre 2009)
• Asseoir la portée juridique d'un SAGE, DREAL Nord Pas-de-Calais, Septembre 2012
• Plaquette de présentation de l'évaluation environnementale, DREAL Lorraine, Septembre 2012
• Note d'aide à l'analyse de l'avis du comité de bassin sur la compatibilité des SAGE avec le SDAGE Loire-Bretagne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2012
• Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Février 2012
• SDAGE et SAGE : comment analyser la compatibilité des SAGE au SDAGE Seine-Normandie tout au long de la démarche ?, Agence de l'eau Seine-Normandie et DRIEE Ile de France, Juillet 2011
• Principes de base applicables à la rédaction d'un SAGE, Droit Public Consultants, 
  Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse, Décembre 2010
• Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre, suivi d'un question-réponse et de la jurisprudence essentielle, Ministère en charge du développement durable, Septembre 2010
• Un guide pour exercer la police de l'eau, Direction de l'Eau et de la Biodiversité du MEEDDM, Juillet 2010
• Guide de prise en compte du SDAGE Seine Normandie dans l'exercice de la police de l'eau, DIREN Ile-de-France, Mars 2010
• Guide juridique et pratique pour les interventions publiques sur terrains privés Eau et Foncier, DREAL Languedoc-Roussillon, Mars 2010
• Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE, DREAL Pays de la Loire, Février 2010
• Protection et gestion des espaces humides et aquatiques - Guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône Méditerranée et de Corse, Olivier Cizel, 2010
• Recommandations relatives à la rédaction du cahier des charges d'une expertise juridique d'un projet de SAGE, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Mai 2009
• Portée juridique et rédaction des SAGE - Petit guide pratique, Agences de l'eau/Conseil supérieur de la pêche, Septembre 2003

Guides eau et urbanisme

• Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie, Agence de l'eau Artois-Picardie, Juin 2018
• Guide de mise en compatibilité des PLU(i) avec le SAGE de la Mauldre, COBAHMA-EPTB Mauldre, Mars 2018
• Guide de compatibilité des documents d'urbanisme avec les SAGE Adour amont et Midouze, Institution Adour, Mars 2017
• Guide méthodologique du SAGE Val Dhuy Loiret et documents d'urbanisme, Cellule d'animation du SAGE Loiret, Janvier 2016
• Évaluation de la prise en compte du SDAGE 2010-2015 dans les documents d’urbanisme du bassin Seine-Normandie, Agence de l'eau Seine-Normandie et DRIEE d'Ile de France, Mars 2014
• Trame verte et bleue dans les Plans Locaux d’Urbanisme - Méthode et outils en Poitou-Charentes, DREAL Poitou-Charentes, Mars 2014
• Guide méthodologique sur la Trame Verte et Bleue et les documents d'urbanisme, Ministère en charge du développement durable, Juillet 2013
• Guide de compatibilité des PLU avec le SAGE de l'Yerres, Syndicat mixte pour l'Assainissement & la Gestion des Eaux du bassin versant de l'Yerres, Février 2013
• Guide de prise en compte du SAGE Sarthe amont dans les documents d'urbanisme, Commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe Amont, Février 2013
• Guide méthogologique sur la Trame Verte et Bleue et sa traduction dans les Schémas de COhérence Territoriale et Plans Locaux d'Urbanisme, DREAL Lorraine, Décembre 2012
• La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme - Guide méthodologique, DREAL Midi-Pyrénées, Juin 2012
• L'eau dans les SCoT Grenelle, CERTU - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer, Décembre 2011
• Guide technique de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Rhin-Meuse, CETE de l'Est, Janvier 2011
• Guide "SDAGE Rhône Méditerranée et Urbanisme - Eléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE", Comité de bassin Rhône Méditerranée, Novembre 2010
• Le guide méthodologique "L'eau dans les documents d'urbanisme", Agence de l'Eau Adour-Garonne, Novembre 2010
• Guide de prise en compte du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d’urbanisme, DRIEE Ile-de-France, Septembre 2010
• Mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Artois-Picardie 2010, Directions Départementales des Territoires et de la Mer du Nord et du Pas de Calais / SEPIA conseils, Février 2010
• Modèle de cahier des charges pour l'élaboration d'un plan local d'urbanisme, 2009
• Guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d'urbanisme, GRAIE, Janvier 2009
• Guide technique de la prise en compte du volet "Eau" dans les PLU, Préfecture d'Indre-et-Loire, Juillet 2008
• Compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et les SAGE - Guide d'application dans le bassin Artois-Picardie, Direction départementale de l'Equipement Nord, Mars 2007
• Eau et aménagement du territoire en RMC - Guide technique n°8, Bassin Rhône Méditerranée & Corse, Octobre 2003

Guides sur les zones humides

• Guide méthodologique d’utilisation des indicateurs pour le suivi des travaux de restauration des zones humides, Conservatoire d'espaces naturels Savoie & Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes, Décembre 2017
• Guide d’inventaire et de préservation des zones humides du SAGE Sambre, Parc naturel régional de l'Avesnois, Juin 2016
• Guide d'identification des zones humides et de prise en compte dans les documents d'urbanisme du SAGE Mayenne, Cellule d'animation du SAGE Mayenne, Juin 2016
• Guide méthodologique d’inventaire et de hiérarchisation des zones humides pour le bassin Rhin-Meuse, Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Septembre 2014
• Vade-mecum sur les zones-humides à l'usage des collectivités, Commission Locale de l'Eau du SAGE Rance, Frémur, Baie de Beaussais, Janvier 2014
• Guide de l'élaboration des inventaires des zones humides sur le département du Bas-Rhin, Conseil Général du Bas-Rhin et Agence de l'eau Rhin-Meuse, Novembre 2013
• Guide régional de mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides, DREAL bretagne, Juillet 2012
• Guide pour la reconnaissance des zones humides dans le bassin Rhône Méditerranée, Agence de l'eau RM&C, Juin 2012
• Etat des lieux sur les zones humides à l'échelle de la région Bretagne, Forum des Marais Atlantiques, Janvier 2012
• Guide de gestion des zones humides du bassin Isle Dronne, EPIDOR, Janvier 2012
• Bibliographie : Les zones humides n°1 et 2, Maison Rhodanienne de l'Environnement et Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère, 2011
• Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", des ZHIEP et des ZSGE, Forum des Marais Atlantiques, Novembre 2011
• SDAGE et zones humides : le guide pour débutants, FRAPNA, Avril 2011
• La gestion agricole des zones humides du Finistère - Contribution au guide technique d'aménagement et de gestion des zones humides (GTAZH), Chambre d'Agriculture du Finistère, Janvier 2011
• Guide méthodologique pour l'inventaire des zones humides à l'échelle communale du SAGE Nappe de Beauce, Décembre 2010
• Les zones humides du Bassin de la Sèvre Nantaise - Guide d'information et d'identification locale à l'usage des collectivités, Décembre 2010
• Modalités d'inventaire des zones humides sur le périmètre du SAGE Sèvre Niortaise - Marais poitevin, Juin 2010
• Modalités d'inventaire des zones humides sur le périmètre du SAGE Vendée, Mai 2010
• Guide méthodologique pour identifier et préserver les zones humides à l'échelle locale dans les documents d'urbanisme - SAGE Delta de l'Aa, Avril 2010
• Guide d'inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des SAGE, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Janvier 2010
• SAGE du marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Inventaires des zones humides - Guide méthodologique, Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Bourgneuf et marais breton, Novembre 2009
• Inventaire des zones humides - Cartographie et caractérisation - Eléments technique pour la rédaction d'un cahier des charges, Comité de bassin Adour-Garonne, Octobre 2009
• Guide de production de l'enveloppe de référence Zones humides du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc, Décembre 2008
• Guide technique pour une gestion durable des cours d'eau du bassin de l'Huisne, SAGE Huisne, Octobre 2008
• Guide technique "Inventaire des zones humides" du SAGE Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Septembre 2007
• Guide méthodologique pour l'identification des secteurs à zones humides fonctionnelles et prioritaires pour la gestion de l'eau - Gérer et préserver les zones humides d'Adour-Garonne, Asconit Consultants / Ecosphère, Juillet 2007
• Inventaire et préservation des zones humides dans les PLU - Guide technique, Eau et Rivières de Bretagne

Guides sur la GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

• Questions-réponses sur la compétence GEMAPI, Ministère de la transition écologique et solidaire - Ministère de la cohésion des territoires, Mai 2019
• GEMAPI - Volet "prévention des inondations" : quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?, Ministère de la Transition écologique et solidaire, Février 2018
• Introduction à la prise de compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations", Cerema, Novembre 2017 (actualisé en 2018)
• Guide "Tout savoir sur la Gemapi", Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, Mars 2017
• Guide "Gemapi" relatif à la constitution de syndicats mixtes de bassins versants à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse, Comité de bassin Rhin-Meuse, Janvier 2017
• La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) - Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance, Agence de l'Eau Adour-Garonne, Juin 2016
• La compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi)", Comprendre pour agir, Onema, Août 2014

Guides de gestion des milieux aquatiques

• Document d'aide à la constitution d'un dossier règlementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques, DREAL Nouvelle-Aquitaine & Occitanie, Juillet 2018
• Guide méthodologique - De l’intention à la labellisation : constituer mon dossier PAPI, Ministère chargé de l'écologie, Septembre 2017
• Guide technique - Interactions nappe/rivière : des outils pour comprendre et mesurer les échanges, Agence française pour la biodiversité, Mai 2017
• Les élus locaux face au risque inondation - Du droit aux devoirs, Syble, Avril 2017
• Les ouvrages de protection contre les inondations - S’organiser pour exercer la compétence Gemapi et répondre aux exigences de la réglementation issue du décret du 12 mai 2015, Cepri, Février 2017
• L’entretien régulier d’un cours d’eau et de ses berges - Manuel du riverain et des usagers, Syndicat du Bassin du Lez, Décembre 2016
• Guide d'entretien des cours d’eau en Indre-et-Loire : les bons réflexes, DDT d'Indre-et-Loire, Août 2016
• Référentiel national de vulnérabilité aux inondations, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Cepri et Cerema, Juin 2016
• Guide pratique des démarches règlementaires : "RESTAUREG - Appui aux porteurs de projets de génie écologique côtier", Pôle Mer Méditerranée, Juin 2016
• Diagnostic et appui à la gestion concertée de l’eau des bassins versants, Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Mars 2016
• Information sur la continuité écologique (ICE) - Evaluer le franchissement des obstacles par des poissons : principes et méthodes, Comprendre pour agir, Onema, Juillet 2014
• Comment développer un projet ambitieux de restauration d'un cours d'eau ?, Comprendre pour agir, AScA, Février 2014
• Regards des sciences sociales sur la mise en œuvre des politiques de l'eau, Comprendre pour agir, AScA, Décembre 2013
• Ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques - Pourquoi ? Comment ?, ASTEE, Décembre 2013
• Réduction des pollutions bactériologiques sur les bassins versants littoraux, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Décembre 2013
• Les évaluations économiques en appui à la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, Comprendre pour agir, Onema, Octobre 2013
• Évaluation de l’état des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau), MEDDE, Décembre 2012
• Synthèse des retours d'expériences des projets de restauration mis en œuvre sur les plans d'eau des bassins Rhône - Méditerranée et Corse, Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse, Octobre 2012
• Apprenons l'eau : un dossier pédagogique sur le thème de l'eau, Agences de l'eau et Onema, Juillet 2012
• Améliorer l'état écologique des cours d'eau : 18 questions, 18 réponses, Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, Juin 2012
• 20 Bonnes Pratiques de gestion de l'eau du bassin Adour-Garonne, FNE Midi-Pyrénées et Collectif FNE Adour-Garonne, 2012
• Articulation des démarches de gestion des risques inondation et de gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques - Note de cadrage régional Languedoc-Roussillon, DREAL Languedoc-Roussillon, Septembre 2011
• Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière, Onema, Juillet 2011
• Restauration hydromorpholoqie et territoires : concevoir pour négocier, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Avril 2011
• Guide méthodologique - Restauration des cours d'eau : communiquer pour se concerter, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2011
• Guide méthodologique "Révision des programmes pluriannuels de gestion des cours d'eau", Agence de l'eau Adour-Garonne, Octobre 2010
• Morphologie des cours d'eau, France Nature Environnement, Janvier 2010
• La restauration des cours d'eau - Recueil d'expériences sur l'hydromorphologie, Agences de l'eau/Ministère en charge du développement durable/Onema, 2010
• Guide de mise en œuvre de la continuité écologique sur les cours d'eau, Conseil Général du Finistère, 2010
• Les vallées de la Leyre - Guide de gestion, Parc naturel régional des Landes de Gascogne, 2008
• Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau, Agence de l'eau Seine-Normandie, Décembre 2007
• Guide de gestion des cours d'eau du bassin versant de l'Oudon, SAGE Oudon, Août 2006

Guides cartographiques

• Pictogrammes
• Exemple des cartes à réaliser dans l'étape "diagnostic", SIEE, 1994
• Exemple des cartes à réaliser dans l'étape "stratégie et objectifs", SIEE, 1994
• Exemples des cartes à réaliser dans l'étape "actions et mesures de gestion", SIEE, 1994