Retrouvez dans cette page des guides méthodologiques liés aux SAGE, PTGE et thématiques associées.
Guides de référence sur les SAGE
NB : Une nouvelle version du guide national sur les SAGE est à venir en 2025
- Guide méthodologique pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE et annexes (actualisé en septembre 2019)
Ministère de la Transition écologique et solidaire - Guide d'aide à la rédaction du règlement du SAGE, Ministère de l'Energie, du Développement Durable et de l'Energie, relecture par le Groupe national SAGE, Septembre 2014
- Fiches thématiques :
- La coordination inter-SAGE
- L'enquête publique dans les SAGE
- La Trame verte et bleue dans les SAGE
- Les zones humides dans les SAGE
- Consultation de la CLE
- Règles de fonctionnement de la CLE - Exemple
- Note de méthode sur la procédure d'élaboration et de consultation
- Note type sur le potentiel hydroélectrique des SAGE
- Compatibilité avec un SAGE approuvé
- Documents d'urbanisme
- Les apports de la loi "Grenelle 2"
- Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)
- SAGE interdépartementaux
- Comment renforcer l'articulation entre les politiques SAGE et "nitrates" ?
- Dictionnaire de données sur les zonages de planification, Sandre, mai 2021
- Rapports de l'étude évaluative de la politique des schémas d'aménagement et de gestion des eaux, Ministère de la Transition écologique, Oréade-Brèche, LBO Environnement, Cereg et Contre-champ, 2022
Guides pour l'élaboration et la mise en œuvre des SAGE
- Fiche Pratique : Recommandations pour mener la phase d’émergence d’un SAGE, Agence de l'eau Seine-Normandie, 2024
- Guide - CCTP-type pour mener la phase d'élaboration d'un SAGE, Agence de l'eau Seine-Normandie, 2024
- Grille d’analyse de la compatibilité des SAGE avec le SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Décembre 2022
- Analyse de la mise en œuvre opérationnelle des règles et dispositions des SAGE dans le bassin Rhône Méditerranée, DREAL Auvergne Rhône Alpes, 2021
- Réglementer au plus près des territoires : le cas des Commissions Locales de l’Eau, ENGEES/Irstea, 2018
- Mobilisation des acteurs locaux – analyse des pratiques et recommandations, projet LIFE Eau&Climat - OiEau, 2024
- Observatoires « SAGE et climat », retours d’expérience et recommandations, projet LIFE Eau&Climat - OiEau, 2023
- Expression des besoins des animateurs(trices) de SAGE/contrats pour renforcer leurs compétences, Office international de l'eau, Décembre 2015
- Guide des outils de gestion territoriale de l'eau, Agence de l'Eau Adour-Garonne, Juillet 2014
- Mémento technique sur les SAGE et la continuité écologique des cours d'eau, DREAL Languedoc-Roussillon, Juillet 2013
- Guide pratique pour la mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière, ACTeon, Juin 2013
- Note pour l’élaboration du rapport annuel d’activité des CLE et cellules d’animation de SAGE, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012
- Le volet pédagogique dans les SAGE, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012
- Les animateurs de bassin versant pièces maîtresses des dispositifs de gestion territoriale de l'eau, MEDD/Cemagref, Janvier 2008
Guides eau et urbanisme
- EnvErgo, la règlementation environnementale pour les projets de construction et d'aménagement, plateforme de service public gratuit
- TURBEau, la plateforme pour les Territoires, l’Urbanisme et l’Eau, Agence de l'eau Seine-Normandie
- Eaux pluviales et urbanisme - Le zonage pluvial, DRIEAT, Mars 2023
- Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie - Les PLU et PLU(i), Agence de l'eau Artois-Picardie, Mars 2023
- Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie - Les SCoT, Agence de l'eau Artois-Picardie, Janvier 2023
- Élaboration et instruction des dossiers relatifs à la gestion et aux rejets des eaux pluviales - Guide technique francilien, DRIEE, Août 2020
- Ressource en eau et milieux aquatiques, quelle intégration dans les documents d’urbanisme ? France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur, Avril 2020
- Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, Décembre 2019
- Guide Eau & Urbanisme volume 1 et volume 2, Agence de l'eau Adour-Garonne, 2019
- L'eau et l'aménagement des territoires : Contribution des documents d'urbanisme à une bonne gestion de l'eau sur le bassin Seine-Normandie, Agence de l'eau Seine-Normandie, 2019
- AG.Eau, outil web interactif du SAGE Vallée de la Garonne
- L'eau dans les documents d'urbanisme - Outil de mise en compatibilité avec les SAGE du bassin de la Somme, SAGE Haute Somme et SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers, 2022
- Guide d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SAGE Scarpe aval révisé, SAGE Scarpe aval, octobre 2021
- Guide de mise en compatibilité des PLU(i) avec le SAGE de la Mauldre, COBAHMA-EPTB Mauldre, Mars 2018
Guides sur les zones humides
- Version 2 Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides, OFB, 2023
- Protection des milieux naturels et de la biodiversité dans les documents d'urbanisme, Camab, 2023
- Référentiel d’actions écologiques mobilisables en zones humides, PatriNat, 2023
- Suivis en milieux humides, des outils clés en main, OiEau, 2022
- L'espace humide de référence : un nouveau référentiel en appui à la gestion des zones humides, Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, 2022
- Les étapes vers un projet Ramsar pour le territoire, Camab, 2021
- Guide technique pour la bonne prise en compte des zones humides dans un projet : démarche à suivre et exigences réglementaires, DRIEAT, Novembre 2021
- Pré-localisation et inventaires des zones humides, cartographie et caractérisation bassin Adour-Garonne - Eléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges, Agence de l'eau Adour-Garonne, Forum des Marais Atlantiques, OFB, DREAL Occitanie et Nouvelle Aquitaine, 2020
- Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides, comité de bassin Rhône-Méditerranée, Juin 2018
- Guide d'inventaire des zones humides et des éléments bocagers, SAGE Layon Aubance Louets et SAGE Evre-Thau-Saint Denis, 2018
- Guide méthodologique d’utilisation des indicateurs pour le suivi des travaux de restauration des zones humides, Conservatoire d'espaces naturels Savoie & Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes, Décembre 2017
- Guide d’inventaire et de préservation des zones humides du SAGE Sambre, Parc naturel régional de l'Avesnois, Juin 2016
- Guide d'identification des zones humides et de prise en compte dans les documents d'urbanisme du SAGE Mayenne, Cellule d'animation du SAGE Mayenne, Juin 2016
- Guide méthodologique d’inventaire et de hiérarchisation des zones humides pour le bassin Rhin-Meuse, Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Septembre 2014
- Vade-mecum sur les zones-humides à l'usage des collectivités, Commission Locale de l'Eau du SAGE Rance, Frémur, Baie de Beaussais, Janvier 2014
- Guide de l'élaboration des inventaires des zones humides sur le département du Bas-Rhin, Conseil Général du Bas-Rhin et Agence de l'eau Rhin-Meuse, Novembre 2013
- Eléments de méthode pour la définition d'un plan de gestion stratégique des zones humides du bassin Rhône-Méditerranée, secrétariat technique du SDAGE Rhône-Méditerranée, septembre 2013
- Guide régional de mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides, DREAL bretagne, Juillet 2012
- Guide pour la reconnaissance des zones humides dans le bassin Rhône Méditerranée, Agence de l'eau RM&C, Juin 2012
- Etat des lieux sur les zones humides à l'échelle de la région Bretagne, Forum des Marais Atlantiques, Janvier 2012
- Guide de gestion des zones humides du bassin Isle Dronne, EPIDOR, Janvier 2012
- Bibliographie : Les zones humides n°1 et 2, Maison Rhodanienne de l'Environnement et Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère, 2011
- Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", des ZHIEP et des ZSGE, Forum des Marais Atlantiques, Novembre 2011
- SDAGE et zones humides : le guide pour débutants, FRAPNA, Avril 2011
- Guide d'inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des SAGE, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Janvier 2010
- Guide méthodologique pour l'identification des secteurs à zones humides fonctionnelles et prioritaires pour la gestion de l'eau - Gérer et préserver les zones humides d'Adour-Garonne, Asconit Consultants / Ecosphère, Juillet 2007
Guides de gestion des milieux aquatiques
- Questions-réponses sur la compétence GEMAPI, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Mars 2024
- Les réservoirs biologiques, des milieux à connaître, préserver et renforcer, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Décembre 2023
- Définir les flux admissibles pour gérer les bassins versants fragiles vis-à-vis des phénomènes d’eutrophisation, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Décembre 2018
- Document d'aide à la constitution d'un dossier règlementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques, DREAL Nouvelle-Aquitaine & Occitanie, Juillet 2018
- Guide technique - Interactions nappe/rivière : des outils pour comprendre et mesurer les échanges, Agence française pour la biodiversité, Mai 2017
- Les élus locaux face au risque inondation - Du droit aux devoirs, Syble, Avril 2017
- Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière, Association Demain 2 Berges et Union des Fédérations de Pêche du bassin Adour-Garonne, Février 2017
- Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Décembre 2016
- L’entretien régulier d’un cours d’eau et de ses berges - Manuel du riverain et des usagers, Syndicat du Bassin du Lez, Décembre 2016
- Guide d'entretien des cours d’eau en Indre-et-Loire : les bons réflexes, DDT d'Indre-et-Loire, Août 2016
- Référentiel national de vulnérabilité aux inondations, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Cepri et Cerema, Juin 2016
- Guide pratique des démarches règlementaires : "RESTAUREG - Appui aux porteurs de projets de génie écologique côtier", Pôle Mer Méditerranée, Juin 2016
- Diagnostic et appui à la gestion concertée de l’eau des bassins versants, Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Mars 2016
- Information sur la continuité écologique (ICE) - Evaluer le franchissement des obstacles par des poissons : principes et méthodes, Comprendre pour agir, Onema, Juillet 2014
- Comment développer un projet ambitieux de restauration d'un cours d'eau ?, Comprendre pour agir, AScA, Février 2014
- Regards des sciences sociales sur la mise en œuvre des politiques de l'eau, Comprendre pour agir, AScA, Décembre 2013
- Ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques - Pourquoi ? Comment ?, ASTEE, Décembre 2013
- Réduction des pollutions bactériologiques sur les bassins versants littoraux, Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Décembre 2013
- Les évaluations économiques en appui à la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, Comprendre pour agir, Onema, Octobre 2013
- Évaluation de l’état des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau), MEDDE, Décembre 2012
- Synthèse des retours d'expériences des projets de restauration mis en œuvre sur les plans d'eau des bassins Rhône - Méditerranée et Corse, Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse, Octobre 2012
- Apprenons l'eau : un dossier pédagogique sur le thème de l'eau, Agences de l'eau et Onema, Juillet 2012
- Améliorer l'état écologique des cours d'eau : 18 questions, 18 réponses, Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, Juin 2012
- 20 Bonnes Pratiques de gestion de l'eau du bassin Adour-Garonne, FNE Midi-Pyrénées et Collectif FNE Adour-Garonne, 2012
- Articulation des démarches de gestion des risques inondation et de gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques - Note de cadrage régional Languedoc-Roussillon, DREAL Languedoc-Roussillon, Septembre 2011
- Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière, Onema, Juillet 2011
- Restauration hydromorpholoqie et territoires : concevoir pour négocier, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Avril 2011
- Guide méthodologique - Restauration des cours d'eau : communiquer pour se concerter, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2011
- Guide méthodologique "Révision des programmes pluriannuels de gestion des cours d'eau", Agence de l'eau Adour-Garonne, Octobre 2010
- Morphologie des cours d'eau, France Nature Environnement, Janvier 2010
- La restauration des cours d'eau - Recueil d'expériences sur l'hydromorphologie, Agences de l'eau/Ministère en charge du développement durable/Onema, 2010
- Les vallées de la Leyre - Guide de gestion, Parc naturel régional des Landes de Gascogne, 2008
- Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau, Agence de l'eau Seine-Normandie, Décembre 2007
Guides sur les PTGE
- Guide d’élaboration et de mise en œuvre des Projets de Territoire pour la Gestion de l’Eau - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires, Août 2023
- Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE et identification de voies de progrès - CGEDD et CGAAER, Mai 2022
- Cahier pratique : PTGE - fédérer autour d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau - Agence de l'eau Adour-Garonne, Septembre 2024
- Analyse économique et financière des Projets de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE) à composante agricole - Principes méthodologiques et exemples d’applications – INRAE et Cirad (UMR G-Eau), Septembre 2021
- Plan de gestion quantitative de la ressource en eau (PGRE) – principes, gouvernance, suivi et révision - Note du secrétariat technique du SDAGE Rhône-Méditerranée, Juillet 2019
- Anticiper le changement climatique pour une gestion équilibrée de la ressource en eau – Prospective appliquée aux Plans de gestion de la ressource en eau (PGRE) et autres Projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Note du secrétariat technique du SDAGE Rhône-Méditerranée, Novembre 2020
- Livre blanc – Appui méthodologique pour l’élaboration du projet agricole dans le cadre d’un PTGE – Agence de l’eau Adour-Garonne et GIP Transitions – plateforme agroécologie, Juin 2022
- Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse - rapport du CGEDD, Mars 2018
- La gestion quantitative de l'eau en agriculture, une nouvelle vision pour un meilleur partage – Philippe Martin, député des Gers, parlementaire en mission auprès du gouvernement, Juin 2013
Guides sur les études de gestion quantitative
- Analyses Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC) - Guide et recommandations méthodologiques, Agence de l’eau Loire-Bretagne, OFB et DREAL Centre-Val de Loire, Octobre 2024
- Analyses « hydrologie, milieux, usages, climat » dans le bassin Loire-Bretagne - Retour d’expérience sur leur réalisation, IGEDD, Juillet 2024
- Livre blanc - Mener une étude rétrospective et prospective sur la ressource en eau, projet LIFE Eau&Climat - INRAE, Janvier 2025
- Diagnostic des vulnérabilités au changement climatique pour la gestion locale de l’eau, projet LIFE Eau&Climat - Actierra, Février 2025
- Stratégie d’adaptation au changement climatique pour la gestion locale de l’eau, projet LIFE Eau&Climat - Actierra, Février 2025
- Cahier des charges type pour les études de détermination des volumes maximums prélevables, Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et Onema, Juillet 2010
Guides sur d'autres démarches de planification
- Guide DCE - Plan d'actions opérationnel territorialisé, Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, Avril 2025
- Elaborer et mettre en œuvre un plan de gestion sédimentaire, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Juin 2024
- Cahier des charges PAPI 3, Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, Juillet 2023
- Guide DCE - Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé, Ministère de la Transition écologique, Septembre 2021
- Identifier et préserver les ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable, Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Juin 2021
- Dispositions du PGRI du bassin Seine-Normandie 2022-2027 concernant les porteurs de SAGE, DRIEAT, Septembre 2022