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Guide d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SAGE Scarpe aval révisé (2021)

Page mise à jour le02/11/2021

Résumé

Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) s’applique aux documents d’urbanisme tels que le SCoT et le PLU(i). Celui de la Scarpe aval a été révisé et approuvé le 05 juillet 2021 pour répondre aux attentes des nouvelles réglementations du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Artois-Picardie 2016-2022, anticiper celui de 2022-2027 mais surtout réévaluer les enjeux liés à l’eau et ainsi s’adapter aux évolutions du territoire. Bâti sur 5 thèmes, il comprend 4 règles, 18 dispositions de compatibilité et 73 préconisations.

Les deux premières parties du guide s’adressent aux techniciens, bureaux d’études et responsables en charge de la rédaction de ces documents afin d’aider à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec les nouvelles dispositions du SAGE Scarpe aval. Treize dispositions de compatibilité, sur les 18 du SAGE, concernent directement l’urbanisme. La première partie du guide affiche une entrée par pièce constitutive des documents d’urbanisme et la deuxième présente une entrée par dispositions de compatibilité du SAGE (disponible uniquement sur la version numérique).

Il s’adresse également aux élus à travers une troisième partie constituée d’une douzaine de retours d’expérience de communes et intercommunalités qui ont su prendre en compte les enjeux de l’eau dans l’urbanisme et l’aménagement de la ville. Ces exemples sont tout à fait transférables sur le territoire du bassin versant Scarpe aval.

Auteur(s)
CLE du SAGE Scarpe aval
Diffuseur
CLE du SAGE Scarpe aval
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Hydraulique urbaine
Thèmes Gest'eau
Gouvernance et aménagement du territoire
Urbanisme
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français