L'édition 2025 du guide national PAOT a été élaboré par la Direction de l’eau et de la biodiversité, il constitue le document de référence pour accompagner l’ensemble des services de l’État (DDT(M), DEAL, DREAL, agences de l’eau, OFB…) dans l’élaboration, la mise à jour et le suivi des Plans d’Actions Opérationnels Territorialisés (PAOT).
Ce guide a vocation à aider les services à décliner en actions concrètes les mesures du programme de mesures permettant d’atteindre les objectifs fixés par le schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau. Il détaille le rôle de chaque acteur, les modalités de suivi via l’outil de suivi OSMOSE2, ainsi que les attendus méthodologiques, tant pour le volet stratégique que pour le volet opérationnel du PAOT.
Afin d’accompagner au mieux les acteurs dans la mise en œuvre des PAOT, ce guide :
- Réaffirme le rôle du volet stratégique du PAOT, qui est un outil d’animation et d’arbitrage en MISEN. Ce volet met en lumière les enjeux prioritaires du territoire, les leviers à mobiliser pour faire aboutir les actions, ainsi que les blocages éventuels nécessitant un appui politique ;
- Précise le besoin de suivi national via l’outil OSMOSE2, en prévoyant des mises à jour régulières et en formulant des recommandations visant à améliorer la qualité des données renseignées (types d’actions, niveaux d’avancement, portage, etc.) ;
- Précise la manière dont le PAOT s’articule avec l’ensemble des dispositifs de planification territoriale, à la fois dans le cadre de la MISEN et au-delà (plans stratégiques, plans de contrôle, SAGE, Plan Eau…), en positionnant le PAOT comme outil transversal de coordination de la politique de l’eau ;
- Intègre de nombreux exemples concrets, émanant en partie du groupe de travail national PAOT, et des éléments issus des précédents cycles, pour faciliter la mise en œuvre locale et pour communiquer sur les actions entreprises.