Le périmètre du contrat de territoire Doubs Dessoubre 2022-2024 s’étend sur les sous-bassins versants du Doubs Franco-Suisse, du Dessoubre, ainsi qu’une partie du Cusancin. Le Contrat de territoire Doubs Dessoubre s’articulera avec le Contrat de rivière de la Vallée du Doubs. Le présent document du contrat de territoire comprend le descriptif général, les objectifs environnementaux du territoire et les modalités du contrat.