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Lettre d'information du 30 novembre 2017

Page mise à jour le 30/11/2017

Lettre d'information du 30 novembre 2017
Résumé

  • Témoignage - OSCTMA, Outil de suivi des contrats milieux aquatiques

  • Un livre numérique enrichi sur les SAGE !

  • Gestion locale de l’eau avec les citoyens : quelles stratégies participatives ?

  • Quels outils pour la mise en œuvre de la Trame verte et bleue ?

  • Lettre d'information GEMAPI - L'édition de novembre 2017 vient de paraître !

  • Le SAGE Bassin Houiller approuvé par arrêté

  • Carte de situation des contrats de milieu

Témoignage

OSCTMA, Outil de suivi des contrats milieux aquatiques










Le Parc naturel régional de Millevaches en Limousin a développé OSCTMA, un outil de suivi pour les contrats territoriaux "Sources en action" et "Chavanon en action", qu’il coordonne. Cet outil permet de centraliser et de structurer les informations provenant de tous les maîtres d’ouvrage, et de partager un langage et un cadre de travail commun. Le traitement et l’analyse des données en sont facilitées et le suivi des opérations menées est ainsi plus efficace.





A la une sur Gest'eau

Un livre numérique enrichi sur les SAGE !









Qu’est-ce qu’un SAGE ? Comment est-il élaboré puis mis en œuvre ? Par qui ?... L’Office International de l’Eau (OIEau) vient de publier un livre numérique enrichi pour expliquer ce que sont les SAGE. Ce support interactif est disponible en version web et en application sur smartphones et tablettes avec système d’exploitation Android.



Gestion locale de l’eau avec les citoyens : quelles stratégies participatives ?









Fondées sur le concept de participation et l'instauration d'un dialogue, les stratégies participatives associent étroitement les populations dans la conception et la gestion de toutes les activités de développement de leur milieu et de leur territoire. Qu'en est-il en termes de gestion locale de l'eau avec les citoyens ? Un projet a été mené par l'Irstea sur cette problématique.



Quels outils pour la mise en œuvre de la Trame verte et bleue ?









La Trame verte et bleue (TVB) a pour ambition de concilier la préservation de la biodiversité et les activités humaines, en améliorant le fonctionnement écologique du territoire. Sa mise en oeuvre s'appuie sur une appropriation des enjeux et des outils par les acteurs concernés. Quels sont-ils ? Un cahier technique vient de paraître sur le sujet.



Lettre d'information sur la GEMAPI


L'édition de novembre 2017 vient de paraître !









Depuis le mois de septembre 2017, l'Office International de l'Eau (OIEau) publie une lettre d'information mensuelle sur la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), avec le soutien financier de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) et l'appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.


L'édition de novembre 2017 vient d'être mise en ligne.






SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE Bassin Houiller approuvé par arrêté



Le SAGE Bassin Houiller a été approuvé par arrêté le 27 octobre 2017. Au 15 novembre 2017, Gest'eau recense 183 SAGE. Parmi eux, 3 sont en instruction, 64 en élaboration et 109 sont mis en oeuvre. Enfin, 7 font l'objet d'une révision.






Documents ~ La sélection de Gest'eau














Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB


Ce mode opératoire concerne l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB. Proposé par le Comité d'agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, il présente au sommaire : les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément, les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes, le déroulement de la séance ainsi que le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.


















SAGE Bassin Houiller : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable


Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques du SAGE Bassin Houiller a été validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017. Il propose une synthèse de l'état des lieux, une liste des enjeux de la gestion de l'eau et des objectifs généraux du PAGD, un retour sur les dispositions du SAGE, etc.

















SAGE SAGE Scarpe amont : Diagnostic


Le diagnostic du SAGE Scarpe amont a été validé par la Commission Locale de l'Eau le 30 mai 2017. Il s'apparente à un diagnostic quantitatif et qualitatif de la ressource en eau sur le territoire, à un diagnostic des milieux aquatiques et humides ainsi qu'à un diagnostic sur la gouvernance. Un récapitulatif des objectifs de gestion est également proposé.




Contrats de milieu

Etat d'avancement













Carte de situation des contrats de milieu



Au 15 novembre 2017, Gest'eau recense 284 contrats de milieu. Parmi eux, 6 sont en phase d'émergence, 19 sont en phase d'élaboration et 67 sont signés, en cours d'exécution.






Document ~ La sélection de Gest'eau












Contrat Dranses et Est Lémanique : Document contractuel


Le Dossier définitif du Contrat de Rivières du bassin versant des Dranses et de l'Est Lémanique est constitué de trois documents : un document contractuel (fascicule A), un état des lieux et un diagnostic (fascicule B) et un recueil des fiches-actions (fascicule C). Le présent document constitue le fascicule A, soit le document contractuel.