Résumé
Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB proposé par le Comité d’agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, avec au sommaire :
- Les règles qui conduisent à un examen par le comité d’agrément
- Les modalités d’examen des dossiers aux différentes étapes
- Le déroulement de la séance
- Le contenu des dossiers et les points d’attention du comité d’agrément.
Auteur(s)
Comité d’agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Diffuseur
Comité d’agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Type de document
Guide méthodologique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Concertation
Date de publication
Comité de bassin
Fichiers attachés
Langue
Français