SAGE Dore

  • Documents
  • Informations générales

    Dore
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Dore
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Améliorer la qualité des eaux et la gestion quantitative de la ressource
    • Préserver et améliorer la qualité écologique des milieux aquatiques 
    • Gérer préventivement les risques de crues et d'inondations 
    • Valoriser le bassin * versant au plan touristique et paysager
    Thèmes des enjeux:
    Crues et inondations,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Patrimoine et tourisme,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Préservation de la dynamique fluviale de la Dore dans sa zone de mobilité fonctionnelle
    2. Limiter l'impact * des plans d'eau
    3. Ne pas porter atteinte aux zones humides *

    Thèmes des règles:
    Continuité écologique,
    Cours d'eau,
    Plans d'eau,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (3 éléments)
          • PUY-DE-DOME Lien vers la fiche Sandre (90 éléments)
            • AIX-LA-FAYETTE Lien vers la fiche Sandre
            • AMBERT Lien vers la fiche Sandre
            • ARCONSAT Lien vers la fiche Sandre
            • ARLANC Lien vers la fiche Sandre
            • AUBUSSON-D'AUVERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • AUGEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • AUZELLES Lien vers la fiche Sandre
            • BAFFIE Lien vers la fiche Sandre
            • BERTIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • BEURIERES Lien vers la fiche Sandre
            • BORT-L'ETANG Lien vers la fiche Sandre
            • BROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • BULHON Lien vers la fiche Sandre
            • CEILLOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CELLES-SUR-DUROLLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHABRELOCHE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBON-SUR-DOLORE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPETIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNAT Lien vers la fiche Sandre
            • CHATELDON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUMONT-LE-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • COURPIERE Lien vers la fiche Sandre
            • CREVANT-LAVEINE Lien vers la fiche Sandre
            • CUNLHAT Lien vers la fiche Sandre
            • DOMAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • DORANGES Lien vers la fiche Sandre
            • DORAT Lien vers la fiche Sandre
            • DORE-L'EGLISE Lien vers la fiche Sandre
            • ESCOUTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • ESTANDEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • FAYET-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • FOURNOLS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDRIF Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDVAL Lien vers la fiche Sandre
            • JOB Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-AGNON Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LA FORIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MONNERIE-LE-MONTEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA RENAUDIE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BRUGERON Lien vers la fiche Sandre
            • LE MONESTIER Lien vers la fiche Sandre
            • LIMONS Lien vers la fiche Sandre
            • MARAT Lien vers la fiche Sandre
            • MARSAC-EN-LIVRADOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MAYRES Lien vers la fiche Sandre
            • MEDEYROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • NERONDE-SUR-DORE Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • NOALHAT Lien vers la fiche Sandre
            • NOVACELLES Lien vers la fiche Sandre
            • OLLIERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • OLMET Lien vers la fiche Sandre
            • ORLEAT Lien vers la fiche Sandre
            • PALLADUC Lien vers la fiche Sandre
            • PASLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PESCHADOIRES Lien vers la fiche Sandre
            • PUY-GUILLAUME Lien vers la fiche Sandre
            • RIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALYRE-D'ARLANC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-CHASTEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIER-D'AUVERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-AGATHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ELOY-LA-GLACIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FERREOL-DES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FLOUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-L'HERM Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DES-OLLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'HEURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DES-OLMES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-LA-BOURLHONNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-SUR-DUROLLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-LA-SAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-MONTVIANEIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVIAT Lien vers la fiche Sandre
            • SERMENTIZON Lien vers la fiche Sandre
            • THIERS Lien vers la fiche Sandre
            • THIOLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TOURS-SUR-MEYMONT Lien vers la fiche Sandre
            • TREZIOUX Lien vers la fiche Sandre
            • VALCIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VERTOLAYE Lien vers la fiche Sandre
            • VINZELLES Lien vers la fiche Sandre
            • VISCOMTAT Lien vers la fiche Sandre
            • VOLLORE-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VOLLORE-VILLE Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (9 éléments)
            • BONNEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • CISTRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FELINES Lien vers la fiche Sandre
            • JULLIANGES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-GENESTE Lien vers la fiche Sandre
            • MALVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'AUBRIGOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-SUR-ARLANC Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • CERVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAMBA Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAMBONIE Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALLES Lien vers la fiche Sandre
            • NOIRETABLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • LA DOLORE DEPUIS FOURNOLS JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA DORE Lien vers la fiche Sandre
          • LA DORE DEPUIS SAINT-ALYRE-D'ARLANC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA DOLORE Lien vers la fiche Sandre
          • LE FAYE DEPUIS CHAMBONIE (LA) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA DORE Lien vers la fiche Sandre
          • LA DUROLLE DEPUIS CELLES-SUR-DUROLLE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA DORE Lien vers la fiche Sandre
          • LA DORE DEPUIS LA CONFLUENCE DU RUISSEAU DE VERTOLAYE JUSQU'A COURPIERE Lien vers la fiche Sandre
          • LA DORE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA DOLORE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE RUISSEAU DE VERTOLAYE Lien vers la fiche Sandre
          • LA DORE DEPUIS COURPIERE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ALLIER Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    La Dore, principal affluent rive droite de l'Allier, s'écoule sur une longueur de 138 km depuis sa source dans les hauts plateaux du Livradois jusqu'à sa confluence avec l'Allier.

    Superficie :
    1707 km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * de la Dore s'étend sur une superficie de 1 707 km², depuis la source de la Dore sur les hauts plateaux du Livradois, jusqu'à la confluence avec l'Allier. Il concerne trois départements et deux régions administratives : le Puy-de-Dôme et la Haute-Loire dans la région Auvergne et la Loire dans la région Rhône-Alpes. Il comprend au total 104 communes dont 90 communes sur le Puy-de-Dôme, 9 communes sur la Haute-Loire et 5 communes sur la Loire.

    La quasi-totalité du bassin versant * de la Dore se situe sur le périmètre du Parc naturel régional Livradois-Forez.

    Nombre d'habitants:
    80279
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Pérennisation et renforcement des actions d'amélioration apportées dans le cadre du contrat de rivière Dore (1988-1998)

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Qualité de l'eau (rejets industriels et domestiques essentiellement)
    • Pas de gestion globale et cohérente de la ressource (communes déficitaires alors que d'autres ont excédentaires) 
    • Enrésinement excessif 
    • Perturbations des milieux aquatiques et de la migration piscicole
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant se situe dans le quart Nord-Est du Massif Central et s'étend selon un axe Sud-Est - Nord-Ouest principalement sur trois régions naturelles : les hauts plateaux du Livradois, les Monts du Forez, prolongés par le Massif des Bois Noirs et la Grande Limagne.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Ce territoire est essentiellement rural et faiblement peuplé (37,5 hab. /km²). Les activités économiques sont principalement agricoles et forestières. L'industrie et l'artisanat sont également bien représentés.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le projet de SAGE sur le bassin * versant de la DORE a été mis en place à l'initiative du Parc naturel régional Livradois-Forez qui en est la structure porteuse. Il assure également le secrétariat de la commission locale de l'eau * (CLE * ).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Les documents du projet de SAGE ont été validés en CLE * le 29 novembre 2011.

    Le comité de bassin * Loire-Bretagne a émis le 5 juillet 2012 un avis favorable sur le projet avec des réserves portant sur le calcul et le suivi du taux d'étagement des cours d'eau. Le comité demande aussi des précisions sur la cellule d'animation du SAGE.

    Le SAGE a été définitivement approuvé par la CLE * le 24 septembre 2013 puis approuvé par arrêté préfectoral le 07 mars 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Mai 2003
    Dossier préliminaire:
    Décembre 2003
    Consultation des communes:
    Février 2004 - 15/04/2004
    Consultation du Comité de Bassin:
    08/07/2004
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    31/12/2004
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    22/11/2005
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    08/02/2018
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    08/02/2018
    Réunion institutive:
    16/02/2006
    Validation de l'état des lieux:
    Novembre 2009
    Validation du diagnostic:
    Mars 2010
    Validation des tendances et des scénarios:
    Juillet 2010
    Validation du choix de la stratégie:
    Août 2011
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    29/11/2011
    Consultation des collectivités:
    09/05/2012 - 10/09/2012
    Avis du Comité de Bassin :
    05/07/2012
    Enquête publique :
    29/10/2012 - 30/11/2012
    Délibération finale de la CLE:
    24/09/2013
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    07/03/2014
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Eric DUBOURGNOUX
    Fonction:
    Vice-président du Parc naturel régional Livradois Forez
    Adresse 1:
    Maison du Parc
    Ville:
    SAINT GERVAIS SOUS MEYMONT
    Code postal:
    63880
    Téléphone:
    0473955757
    Fax:
    0473955784
    Nombre de membres dans la CLE:
    50
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    13
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    25
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    12
    Description de l'organisation de la CLE:
    • Bureau composé de 12 membres
    • Constitution de 3 groupes de travail "zones humides * ", "continuité écologique" et "dynamique fluviale"

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Parc Naturel Régional Livradois-Forez
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison du Parc
    Ville:
    SAINT GERVAIS SOUS MEYMONT
    Code postal:
    63880
    Téléphone:
    0473955757
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Delphine GIRAULT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0473955757
    Courriel:
    d [dot] girault [at] parc-livradois-forez [dot] org

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Département pilote:
    PUY-DE-DOME
    Code du SAGE:
    SAGE04024
    Page mise à jour le 08/02/2018
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