Compte rendu de la Commission Locale de l'Eau élargie du 16 novembre 2023 du SAGE Scarpe aval. A l'ordre du jour :
- 12 déc 2023
- 11 déc 2023Rapport d'activité 2022 de la CLE du SAGE de la Sensée : organisation du SAGE, courriers, actions menées et perspectives
- 27 nov 2023Compte-rendu de la réunion de CLE du SAGE du Delta de l'Aa du 06 octobre 2023. A l'ordre du jour :
- Arrêté du 23 novembre 2023 portant renouvellement de la CLE du SAGE du bassin versant de la Charente24 nov 2023Arrêté préfectoral n°16-2023-11-23-00001 du 23 novembre 2023 portant renouvellement de la CLE du SAGE du bassin versant de la Charente
- 23 nov 2023Arrêté portant modification de la composition de la CLE du SAGE Authion - DIDD-BPEF-2023 n°226 du 25 août 2023
- 14 nov 2023Arrêté préfectoral n°23-167 du 10 novembre 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE des bassins versants de la Douve et de la Taute
- 14 nov 2023Arrêté préfectoral n°DDTM34-2023-04-13846 du 18 avril 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lez, Mosson, Etangs Palavasiens
- 14 nov 2023Arrêté préfectoral du 10 novembre 2023 fixant la composition de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la vallée du Commerce (renouvellement)
- 27 oct 2023Arrêté préfectoral du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté préfectoral n°33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE des bassins versants du bassin versan
- 18 oct 2023Composition de la CLE du SAGE Ouest Cornouaille au 11 octobre 2023