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Arrêté du 20 octobre 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE des bassins versants du bassin versant de l'Arc

Page mise à jour le 27/10/2023

Résumé

Arrêté préfectoral du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté préfectoral n°33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE des bassins versants du bassin versant de l'Arc

Auteur(s)
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français