Lettre d'information - JUIN 2023

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Dernières actualités sur gesteau.fr
Jurisprudences sur les zones humides et les marais
Le centre de ressources des milieux humides a mis à jour sa rubrique sur les jurisprudences portant sur les zones humides et les marais. Plus de 550 jugements et arrêts ont été collectés sur la période 1992-2022. Un recueil les compilant est également disponible.
[Podcast] Les petits ruisseaux - sensibiliser aux solutions fondées sur la nature
Un podcast en 9 épisodes, librement réutilisable et remixable pour sensibiliser le grand public et les porteurs de projet potentiels (élu(e)s, monde agricole, activité forestière, architectes et urbanistes, collectivités...) aux solutions fondées sur la nature.
 
Partage d'expériences
Actes et vidéos du colloque sur la gestion des eaux souterraines
Le colloque sur la gestion des eaux souterraines s'est tenu à Bordeaux du 15 au 17 février 2023. Il était co-organisé par le SMEGREG, l'ENSEGID et l'AHSP. Les enregistrements vidéo, les diaporamas, les résumés et les posters sont maintenant disponibles.
BD-Drainage : l'observatoire devient national
Dans le cadre de la convention de coopération OFB-BRGM 2023/2024, l’observatoire BD-Drainage deviendra dans les mois à venir un outil national. Il a été développé en Normandie grâce à une coopération pluriannuelle entre l’Agence de l'eau Seine Normandie, le BRGM et l’AREAS.
Mission INONDATION - un jeu vidéo pour sensibiliser aux bons comportements en cas d'inondation
Le Syndicat mixte des basses vallées angevines et de la Romme a créé Mission INONDATION, une application pour apprendre les bons réflexes, éviter les suraccidents et anticiper les situations inhabituelles en temps d’inondation.
 
schémas d'aménagement et de gestion de L'eau (SAGE)
Etat d'avancement des SAGE
En juin 2023, Gest'eau recense 201 SAGE dont 10 sont identifiés comme "non démarrés", 4 sont en émergence, 3 sont en instruction, 22 en élaboration et 162 sont mis en oeuvre. Parmi ces derniers, 28 font l'objet d'une révision.
Documents / La sélection de l'équipe
Rapport d’activités 2022 de la CLE et de la cellule d’animation du SAGE des 6 Vallées
Rapport d’activités 2022 de la CLE et de la cellule d’animation du SAGE des 6 Vallées : animation de la CLE et ses instances, appui administratif et technique des activités de la CLE, facilitation de la mise en œuvre du SAGE, communication et sensibilisation, désimperméabilisation, actions de gestion des milieux aquatiques...
Rapport d'activité annuel 2022 de la CLE du SAGE Scarpe amont
Rapport d'activité annuel 2022 de la CLE du SAGE Scarpe amont : contexte, avancement de l'élaboration du SAGE, travail sur les zones humides, association inter-SAGE, étude quantitative, communication et sensibilisation, activités de la CLE et de la cellule d'animation, bilan financier...
Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise
Les règles de fonctionnement de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise ont été validées par la CLE du 21/03/2023. Elles précisent les dispositions de mise en œuvre de la CLE en application des articles L.212-3 et suivants, et R212-29 et suivants du code de l'environnement.
Guide d'application du SAGE Yères à l'usage des collectivités locales
Ce guide du SAGE Yères a pour vocation d'accompagner les collectivités dans la mise en œuvre du SAGE en proposant une version, synthétique, ludique, pédagogique et vulgarisée des actions les concernant. Il a été co-construit par un groupe de travail intégrant secrétaires de mairie et élus.
 
Contrats de milieu (rivière, baie, nappe)
Etat d'avancement des contrats de milieu
En juin 2023, Gest'eau recense 290 contrats de milieu dont 1 est en phase d'émergence, 2 sont en phase d'élaboration et 34 sont signés, en cours d'exécution.
Documents / La sélection de l'équipe
Contrat de rivière "Les Sorgues" n°3 - Tome 1 : Diagnostic & stratégie
Tome 1 du 3ème Contrat de rivière "Les Sorgues" : Diagnostic & stratégie, il contient une présentation du territoire, des acteurs, un diagnostic prospectif à 2030 et une stratégie avec les défis à relever.
Contrat de rivière "Les Sorgues" n°3 - Tome 2 - Programme d'actions
Tome 2 du 3ème Contrat de rivière "Les Sorgues" : le programme d'actions, ce document comprend une présentation générale du programme d'actions, les orientations locales du contrat, l'évaluation du programme d'actions et les fiches actions.
Contrat de rivière "Les Sorgues" n°3 - Tome 3 - Document contractuel
Tome 3 du 3ème Contrat de rivière "Les Sorgues" : le document contractuel, il a été signé le 2 février 2023. Il engage le Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues, la Préfecture du Vaucluse, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, le Conseil départemental du Vaucluse et les maîtres d'ouvrages.
Projet LIFE Eau&Climat

 
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