Nitrates et phosphore

Les nitrates et le phosphore sont essentiels au développement des végétaux. Cependant, à partir d’un certain seuil ils sont à l’origine de pollutions fréquentes ayant un impact important sur les milieux et la qualité des eaux, menant à des phénomènes tel que l’eutrophisation (prolifération d’algues dû à un enrichissement excessif en éléments nutritifs que sont l’azote et le phosphore). Si les nitrates proviennent naturellement de la fixation de l’azote atmosphérique et de la décomposition des matières organiques par les micro-organismes, ce sont les activités humaines (rejets domestiques, activités agricoles) qui sont en grande partie responsables de ces pollutions. Afin de lutter contre ces pollutions des politiques spécifiques ont été mises en place.

 

La pollution par phosphore a beaucoup diminué depuis les années 1990 avec la ratification de la directive sur les eaux résiduaires urbaines, l’amélioration des performances des stations d’épuration et des réseaux d’assainissement et l’abandon des phosphates dans les détergents. Aujourd’hui, la majorité des résidus de phosphore est issue de l’activité agricole et des effluents industriels. Il n’existe pas de réglementation nationale concernant la pollution par phosphore en revanche des dispositions locales peuvent être mises en place.

 

Concernant les nitrates, la directive européenne nitrate (1991) a pour but de réduire les pollutions des eaux par les nitrates de provenance agricole et de prévenir l’extension de ce type de pollution. Cette directive a été transposée dans le droit français permettant la mise en place dès 1992 des dispositions suivantes :

 

  • suivi de la qualité de l'eau et délimitation de zones dites « vulnérables », définies comme les zones atteintes ou menacées par la pollution aux nitrates d’origine agricole ;
  • établissement d’un code de bonnes pratiques agricoles et de mesures à mettre en œuvre sous forme de programmes d'action dans les zones vulnérables aux nitrates. Cette dernière obligation se décline en France sous la forme d’un programme d’actions national complété par des programme d’actions régionaux qui renforcent et précisent les modalités d’application de certaines mesures nationales et adoptent des mesures complémentaires spécifiques à certains territoires.

 

 

 

 

 

SAGE avec des enjeux concernant les nitrates et le phosphore

 


SAGE ayant des règles concernant les nitrates et le phosphore

La réglementation

Directive 2000/60/CEE, Établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.

Directive 91/676/CEE, définition des mesures à adopter pour les pays membres dans le cadre de la lutte contre la pollution aux nitrates.
 Règlement européen CE 648/2004 du 31 mars 2004, relatif aux détergents les pays membres peuvent statuer individuellement des mesures à adopter vis-à-vis de la composition des détergents
Articles R211-22 à R211-24 et R211-48 à R211-53, du Code de l'environnement concernant les effluents urbains et les effluents agricoles
Décret 2007-491 du 29 mars 2007, interdit les phosphates dans les détergents textiles ménagers à compter du 1er juillet 2007

Arrêté du  27 avril 2017 (modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016), relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

Arrêté du 23 octobre 2013, relatif aux programmes d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole

 

Quelques documents de référence

Guide technique à l'implantation des zones tampons humides artificielles (ZTHA) pour réduire les transferts de nitrates et de pesticides dans les eaux de drainage, IRSTEA et AFB, 2015

Les synthèses Eaufrance, n°11, Pratiques agricoles et nitrates dans les milieux aquatiques, Eaufrance, 2014.

 

Sur le web

Le phosphore dans les sols, Ministère chargé de l'environnement, 2014.

Lutte contre les pollutions de l'eau, Ministère chargé de l'environnement, 2016.

Vie des territoires

Forum

29/05/2017

Bonjour à tous, 

Je suis en stage dans une station d'épuration, qui rejette trop de phosphore, la norme étant de 2mg/L.

J'ai pensé à l'anoxie mais cela revient trop cher. J'ai...

10/10/2013

Bonjour,

Nous nous interrogeons sur le lien entre les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux et les programmes d’actions nitrates. Serait-il possible de savoir quelle est l’...

16/09/2010

Bonjour,

Je réalise actuellement une mission dans un syndicat des eaux (SIEM) en Haute Savoie pour étudier les pratiques agricoles sur les périmètres de protection des eaux. J'ai lu de...

Recherche et développement

Cette thèse a été soutenue par Najla Aissa Grouz Jerbi  en 2015. L’étude menée sur la Seine permet notamment de montrer, "par modélisation, que la dynamique de développement des algues est sensible au processus d'adsorption du phosphore. Les changements apparus dans la fréquence et l'intensité des blooms algaux en Seine peuvent s'expliquer par la réduction de la charge ponctuelle en phosphore."

Lancement du programme de recherche « BAG’AGES », en janvier 2016, pour une meilleure gestion des flux et de la qualité de l’eau commandité par l’Agence de l’eau Adour-Garonne et coordonné par l’UMR AGroécologie Innovations teRritoires (Inra, INP-ENSAT, INP-EIPurpan, ENFA) de Toulouse. Ce projet a pour but d’évaluer les intérêts et les limites des pratiques agroécologiques dans la perspective d’une amélioration quantitative et qualitative des ressources en eaux.

BAG’AGES s’appuiera sur un réseau de parcelles d’agriculteurs, de stations expérimentales, de sous-bassins versants et l’utilisation de modèles adaptés aux différentes échelles pour étudier la dynamique de l’eau et ses conséquences sur les flux d’azote, de carbone et de polluants (nitrate, pesticides), de la parcelle au bassin versant, en tenant compte du niveau de l’exploitation agricole. L'achévement du projet est planifié pour décembre 2020.

La sélection documentaire

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