Arrêté préfectoral nominatif du 18 octobre 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE du Bassin de la Brèche (Arrêté nomination membres collège 1)
- 06 fév 2024
- 06 fév 2024La présente déclaration environnementale qui accompagne le document du SAGE de la Scarpe amont en vue de son approbation par arrêté préfectoral, conformément à l'article L.122-9 du code de l'enviro
- 06 fév 2024Support de présentation de la CLE du SAGE Vilaine du 29 septembre 2023. A l'ordre du jour :
- 06 fév 2024Compte-rendu de la CLE du SAGE Vilaine du 5 mai 2023. A l'ordre du jour :
- 02 fév 2024Arrêté préfectoral du 12 juillet 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE de l'Yser
- 31 jan 2024Arrêté préfectoral N°DCPPAT 2024-001 de renouvellement complet de la commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe amont, en date du 4 janvier 2024
- 30 jan 2024Arrêté préfectoral n°2023-348-006 du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté préfectoral n°2023-031-003 du 31 janvier 2023 fixant la composition des membres de la CLE du SAGE de la Durance
- 19 jan 2024Arrêté préfectoral du 22 décembre 2023 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du Bassin du Thouet
- 19 jan 2024Arrêté préfectoral n°23-DDTM85-424 du 09 juin 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin des eaux de la Vie et du Jaunay
- 18 jan 2024Compte rendu de la séance plénière de la CLE du SAGE Scarpe aval du 19 décembre 2023. A l'ordre du jour :