Délibération relative à la validation du rapport d'activités 2016 du SAGE Marque Deûle.
- 28 mar 2017
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2012 à 2016) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Assistance à la réalisation de l’étude "Stratégie" pour l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins de la Marque et la Deûle (SAGE Marque-Deûle).
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2012 à 2016) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Réalisation de l’étude tendances et scénarii pour l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins de la Marque et la Deûle (SAGE Marque-Deûle).
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2008-2009-2010-2011) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Réalisation de l’étude d’état initial et de diagnostic pour l’élaboration du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marque-Deûle.
- 13 mar 2017Dossier de présentation non technique du SAGE de la Nappe du Breuchin (version finale approuvée par arrêté préfectoral - 30 mai 2018).
- 07 mar 2017Vers un SAGE de la Brèche : dossier préliminaire de mai 2016.
- 07 mar 2017Note d'enjeux pour la mise en place d'un SAGE sur le bassin versant de la Brèche : Présentation du territoire Bilan des enjeux pour le bassin versant Vers une politique locale de l'eau Les caractéristiques juridiques du SAGE Le Processus du SAGE La CLE, instance politique La structure porteuse, rôle d'animation Première étape : déterminer la structure porteuse
- 07 mar 2017Rapport d'activité 2016 de la mission d'animation relative au SAGE Etangs littoraux Born et Buch.
- 06 mar 2017Rapport de présentation du SAGE Odet : document adopté par la CLE le 05/12/2016.
- 27 fév 2017Le tableau de bord est un outil indispensable à la mise en oeuvre et au suivi des SAGE. Cet outil a été rendu obligatoire par la circulaire du 21 avril 2008 relative aux SAGE. Plusieurs missions sont attribuées au tableau de bord: