1. Etude d'identification des zones humides à forte valeur environnementale (ZHFVE)
2. Points d'actualité du SAGE Marque-Deûle:
- Rédaction des documents du SAGE
- Structure porteuse - point d'avancement
- Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE)
- 26 oct 2018
- 26 oct 2018Délibération relative à la publication de la déclaration d'intention du SAGE Marque-Deûle - Juillet 2018
- 05 oct 2018Compte rendu synthétique de réunion (et documents associés) du Réseau régional Pays de la Loire des Animateurs de SAGE du vendredi 29 juin 2018 (9h30-16h) à Angers (49). Cette réunion est la première rencontre du réseau régional des animateurs de SAGE des Pays de la Loire, copiloté par la DREAL et l’AELB avec le Conseil Régional. Il réunit et remplace le réseau local à l’échelle de la délégation Anjou-Maine de l’AELB et le réseau régional piloté par la DREAL. Ce réseau complète à l’échelle régionale celui existant au niveau bassin Loire-Bretagne.
- 07 sep 2018Les documents constitutifs du projet de SAGE de la Tille ont été rédigés, par un comité de rédaction ad-hoc, au cours de l'année 2015. Ces documents ont fait l'objet d'une relecture juridique par la société d'avocats Droit Public Consultants au cours de l'année 2016. Le bureau de la CLE s'est réuni en avril 2017 pour étudier ces documents avant de les soumettre à l'approbation de la commission locale de l'eau. La procédure administrative d'approbation définitive a également été présentée au bureau de la CLE
- 19 mar 2018Il s'agit d'une présentation de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne issue d'un atelier. Le déroulement était le suivant :
- 22 nov 2017L’OIEau a conçu un livre numérique enrichi sur les SAGE. Ce support pédagogique est destiné à présenter le SAGE à des acteurs impliqués dans la gestion de l’eau. Il permet de comprendre ce qu’est un SAGE, à quoi il sert et comment il est mis en place. Il présente également les acteurs qui participent à l'élaboration et la mise en œuvre des SAGE, ainsi qu’un aperçu des démarches similaires existant dans d’autres pays européens.
- 17 nov 2017Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB proposé par le Comité d’agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, avec au sommaire : Les règles qui conduisent à un examen par le comité d’agrément Les modalités d’examen des dossiers aux différentes étapes Le déroulement de la séance Le contenu des dossiers et les points d’attention du comité d’agrément.
- 06 nov 2017Le projet vise à recenser, expérimenter et évaluer de nouveaux dispositifs participatifs permettant d'impliquer les parties prenantes et les citoyens dans la décision, la gestion et la gouvernance du grand cycle de l'eau en France. Les conclusions seront mises à disposition des acteurs sur les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse. Les premiers résultats sont rassemblés autour de 3 documents indissociables et complémentaires : état de la connaissance, fiches étapes, fiches méthodes.
- 24 oct 2017Introduction Bilan de la démarche d'élaboration et de concertation du contrat de rivières Présentation de l'avant-projet du contrat de rivières : enjeux, orientations et objectifs Adoption de l'avant-projet
- 30 aoû 2017Echanges sur les éventuelles modifications à apporter au PAGD et au règlement suite aux avis et remarques émis dans le cadre de la consultation et de l'enquête publique Adoption du SAGE Fresquel par les membres de la CLE Point sur les actions du SAGE portées par les différents acteurs Présentation du PGRE Aude approuvé le 26 janvier