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Brèche

Page mise à jour le 24/03/2020

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration – Consultation des instances
Liste des enjeux du SAGE
  • Préservation de la ressource en eau
  • Lutte contre les risques
  • Lutte contre le ruissellement rural et les inondations
  • Gestion et protection des milieux naturels
  • Gouvernance
Thèmes des enjeux
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Crues et inondations
Gouvernance et aménagement du territoire
Cours d'eau
Thèmes des règles
Dossier préalable et définitif
Programme d'action
Elaboration et mise en oeuvre des SAGE
Commission locale de l'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Etat des lieux, diagnostic et stratégie
Evaluation environnementale
Mise en oeuvre et suivi
PAGD
Règlement
Révision de SAGE
Structure porteuse
Gestion qualitative
Assainissement
Autres substances chimiques
Eau potable
Nitrates et phosphore
Pesticides
Gestion quantitative
Changement climatique
Crues et inondations
Eaux pluviales
Prélèvements
Ruissellement et érosion
Sécheresse
Gouvernance et aménagement du territoire
Analyse économique
Patrimoine et tourisme
Structures et compétences
Urbanisme
Milieux aquatiques et biodiversité
Continuité écologique
Cours d'eau
Eaux souterraines
Espèces invasives
Espèces remarquables
Littoral et mer
Plans d'eau
Zones humides
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Informations sur les milieux aquatiques

La Brèche est un affluent de l'Oise, elle-même affluent du fleuve Seine, mesurant 45,5 km qui prend sa source dans la commune de Reuil-sur-Brèchen alimentée par la nappe de la craie du Plateau Picard, pour se jeter dans l'Oise à Villier-Saint-Paul. La Brèche reçoit tout le long de son cours de nombreux affluents (rus et ruisseaux) ; parfois asséchés en période estivale.

Superficie
492 km²
Nombre d'habitants
89695
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

De nombreuses actions sont menées sur le territoire par les syndicats de rivière, ainsi que par les communes et les EPCI à fiscalité propre. La mise en place du SAGE Brèche permet de coordonner l'ensemble des actions à l'échelle du bassin versant et d'avoir des objectifs communs et cohérents sur le territoire.

Caractéristiques physiques du bassin

Le territoire du bassin versant se caractérise par l'absence de carrières alluvionnaires mais la présence, à l'aval du bassin versant, à la confluence avec l'Oise, de gisements potentiels de granulats.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le territoire compte 7 EPCI à fiscalité propre. La structure porteuse du SAGE exerce également la compétence GEMA.

 

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Le bassin versant compte 298 exploitations agricoles (en 2010), des grandes cultures industrielles recouvrent les plateaux, des cultures et élevages plus traditionnels se trouvent dans les zones vallonnées et les fonds de vallées sont souvent occupés par la populiculture.

 

D'un point de vue général, le bassin versant de la Brèche comporte plus de 200 entreprises. En excluant les commerces, les entreprises exercent des activités dans les domaines de la peinture, des plastiques et cartons, des métaux et de la chimie.

 

 

Les cours d'eau du bassin versant de la Brèche sont utilisés pour les activités de pèche, comme lieux de loisir et de promenade.

 

Commentaire sur l'état d'avancement

L'arrêté de périmètre a été signé le 09 février 2017. Un syndicat mixte (syndicat mixte du bassin versant de la Brèche) a été créé le 31 mars 2017 à l'échelle du bassin versant de la Brèche pour porter le SAGE. Au 31 décembre 2017, les 3 syndicats de rivière du bassin ont été dissous et la compétence GEMA a été prise par le syndicat mixte. L'état des lieux et le diagnostic ont été validés par la commission locale de l'eau du 10 décembre 2018. Les scénarios et la stratégie ont été validés par la CLE du 1er juillet 2019. Le projet de SAGE a été approuvé par la CLE du 19 décembre 2019.

Emergence

Réflexion préalable
2015
Consultation du Comité de Bassin
22/08/2016

Instruction

Arrêté de périmètre
Dernière modification de l'arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
10/10/2017
Validation de l'état des lieux
10/12/2018
Validation du diagnostic
10/12/2018
Validation des tendances et des scénarios
01/07/2019
Validation du choix de la stratégie
01/07/2019
Validation du projet de SAGE par la CLE
19/12/2019
Consultation des collectivités
janvier - mai 2020
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Olivier FERREIRA
Fonction
Président du SMBVB et de la Communauté de communes du Liancourtois
Adresse 1
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche (SMBVB)
Adresse 2
7 ter rue Henri Breuil
Ville
CLERMONT
Code postal
60600
E-mail
contact@smbvbreche.fr
Site Internet
Nombre de membres dans la CLE
35
Nombre de membres dans le collège des usagers
10
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
18
Nombre de membres dans le collège des administrations
7
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche (SMBVB)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

7 ter rue Henri Breuil
60600 CLERMONT
France

Téléphone
0344501965
E-mail
contact@smbvbreche.fr
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Erwan MENVIELLE
Fonction
Directeur du SMBVB et animateur du SAGE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
0776193835
E-mail
erwan.menvielle@smbvbreche.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Olivier FERREIRA
Fonction
Président du SMBVB et de la Communauté de communes du Liancourtois
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
OISE
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03034

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