SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer

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    Croult-Enghien-Vieille Mer
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de rédaction
    Liste des enjeux du SAGE:

    Dans le cadre du SDAGE Seine-Normandie, quatre enjeux principaux ont été identifiés pour l'unité hydrographique Croult-Morée :

    • Reconquérir la qualité des eaux superficielles
    • Restaurer la dynamique fluviale, l'hydromorphologie * des rivières, la continuité écologique et la diversité des habitats
    • Lutter contre les inondations et maîtriser le ruissellement des zones en développement
    • Protéger les aires d'alimentation de captage
    Thèmes des enjeux:
    Continuité écologique,
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Gestion qualitative,
    Ruissellement et érosion,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • ILE-DE-FRANCE (2 éléments)
          • VAL-D'OISE Lien vers la fiche Sandre (55 éléments)
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            • DRANCY Lien vers la fiche Sandre
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            • LE RAINCY Lien vers la fiche Sandre
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            • LES PAVILLONS-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LIVRY-GARGAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERMEIL Lien vers la fiche Sandre
            • NOISY-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • PANTIN Lien vers la fiche Sandre
            • PIERREFITTE-SUR-SEINE Lien vers la fiche Sandre
            • ROMAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ROSNY-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN Lien vers la fiche Sandre
            • SEVRAN Lien vers la fiche Sandre
            • STAINS Lien vers la fiche Sandre
            • TREMBLAY-EN-FRANCE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUJOURS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMOMBLE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEPINTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETANEUSE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Petit Rosne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve Lien vers la fiche Sandre
          • Ru de Montlignon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Moree Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Ville de Paris Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Tertiaire du Mantois à l'Hurepoix Lien vers la fiche Sandre
            • Éocène du Valois Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Seine moyenne et avale Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Dans le cadre du SDAGE Seine-Normandie, cinq masses d'eau superficielles ont été identifiées sur le périmètre du SAGE * Croult Enghien Vieille Mer. Ces masses d'eau, qui constituent le réseau hydrographique principal, sont de type petits cours d'eau (P9) et très petits cours d'eau (TP9):

    • Le Croult amont
    • Le Croult aval (ou Vieille Mer)
    • Le Petit Rosne
    • La Morée
    • le rû d'Enghien

    En raison du caractère très urbain de ce territoire, une grande partie du linéaire de ces cours d'eau a été fortement modifiée, et de nombreux tronçons ont été couverts au cours du XXème siècle. Le bassin * est également traversé par deux canaux : le canal de l'Ourcq, et le Canal Saint-Denis.

    Superficie :
    446 km²
    Informations sur la superficie:

    Le territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer est situé au Nord Est de l'agglomération parisienne. Il concerne 87 communes réparties sur deux départements, le Val d'Oise (95) et la Seine-Saint-Denis (93), ce qui représente une population totale d'environ 1 760 000 habitants (Source INSEE, 2008).

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    3 commissions thématiques ont été créées :

    • Commission Aménagement (aménagement durable du territoire, infrastructures, densité urbaine et risque)
    • Commission Qualité de l'eau (qualité de l'eau, protection de la ressource, alimentation en eau potable * , assainissement * )
    • Commission Milieu naturel (milieu naturel, écosystèmes, valorisation du patrimoine écologique, biodiversité)
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Réduire les pollutions émises par les habitants et les activités de toute nature
    • Identifier et améliorer les caractéristiques des rejets industriels
    • Limiter les rejets pluviaux des zones industrialisées
    • Préserver et restaurer la faune et la flore des rivières et des plans d'eau
    • Maintenir les espaces humides
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer a la particularité d'abriter un gisement hydrominéral sulfuré au niveau de la Commune d'Enghien-les-Bains. Exploitée pour le thermalisme depuis 1821, cette source hydrominérale située dans la couche des calcaires de Saint-Ouen résulte d'une forte activité bactériologique dans une eau très chargée en hydrogène sulfuré. Cette source, unique en Ile-de-France, est très vulnérable en raison de sa faible profondeur et de l'urbanisation très dense de ce secteur.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Ce territoire, très hétérogène, présente une double identité. Au Nord d'un axe Nord-Ouest/Sud-Est allant de Bouffémont jusqu'à Villepinte, s'étendent de vastes plaines traditionnellement consacrées à l'agriculture (céréales et betteraves sucrières). Le Sud, fortement urbanisé, concentre quant à lui la majeure partie de la population et des zones d'activité économique.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La CLE * a été installée le 29 septembre 2011. L'état initial a été validé par les membres de la Commission Locale de l'Eau * du SAGE le 19 décembre 2013, le diagnostic le 05 mai 2015. La stratégie a été validée par la CLE le 15 novembre 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Dossier préliminaire:
    2009
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    11/05/2011
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    07/09/2011
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    23/10/2014
    Réunion institutive:
    29/09/2011
    Validation de l'état des lieux:
    19/12/2013
    Validation du diagnostic:
    05/05/2015
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    15/11/2016
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guy MESSAGER
    Fonction:
    Président du SIAH Croult et Petit Rosne
    Adresse 1:
    Rue de l'Eau et des Enfants
    Ville:
    BONNEUIL-EN-FRANCE
    Code postal:
    95500
    Téléphone:
    0130111680
    Fax:
    0130111689
    Nombre de membres dans la CLE:
    68
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    18
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    39
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    11

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rue de l'Eau et des Enfants
    Ville:
    BONNEUIL-EN-FRANCE
    Code postal:
    95500
    Téléphone:
    0130111680
    Fax:
    0130111689
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Aline GIRARD
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Courriel:
    aline [dot] girard [at] sage-cevm [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guy MESSAGER
    Fonction:
    Président du SIAH Croult et Petit Rosne
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:
    • Lancement de l'état des lieux en janvier 2013 : ADAGE Environnement, AScA, Complémenterre

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Département pilote:
    VAL-D'OISE
    Code du SAGE:
    SAGE03018
    Page mise à jour le 17/05/2018
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