SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer

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    Croult-Enghien-Vieille Mer
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    Phase de consultation (en cours ou terminée)
    Liste des enjeux du SAGE:

    - Enjeu intégrateur : la réconciliation des fonctions hydrauliques, écologiques et paysagères des cours d'eau et des bassins * .

    Il traite de ce qui est "visible" et "lisible" dans l'espace : les paysages liés à l'eau, les espaces naturels humides, les rivières, les canaux, les plans d'eau, les inondations, etc.

    • La maîtrise des risques liés à l'eau dans un contexte d'artificialisation et d'urbanisation
    • La reconquête écologique des milieux humides et aquatiques
    •  La redécouverte et la reconnaissance sociale de l'eau
    - Enjeu intégrateur : la reconquête de la qualité des ressources en eau, et le maintien des usages associés.

    Il s'inscrit dans un temps long, voire très long et traite de ce qui "ne se voit pas" : la qualité de l'eau, les nappes souterraines, les réseaux, etc.

    • La reconquête de la qualité des eaux superficielles (et des nappes d'accompagnement) face aux pressions
    • La protection de la qualité des eaux souterraines
    • La sécurisation de l'alimentation en eau potable * sur le long terme
    Thèmes des enjeux:
    Continuité écologique,
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Eaux pluviales,
    Eaux souterraines,
    Gestion qualitative,
    Gouvernance et aménagement du territoire,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Ruissellement et érosion,
    Urbanisme,
    Zones humides.

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • ILE-DE-FRANCE (2 éléments)
          • VAL-D'OISE Lien vers la fiche Sandre (55 éléments)
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            • EPIAIS-LES-LOUVRES Lien vers la fiche Sandre
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          • SEINE-SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • AUBERVILLIERS Lien vers la fiche Sandre
            • AULNAY-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOBIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BONDY Lien vers la fiche Sandre
            • CLICHY-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
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            • DRANCY Lien vers la fiche Sandre
            • DUGNY Lien vers la fiche Sandre
            • EPINAY-SUR-SEINE Lien vers la fiche Sandre
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            • LE PRE-SAINT-GERVAIS Lien vers la fiche Sandre
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            • LES LILAS Lien vers la fiche Sandre
            • LES PAVILLONS-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LIVRY-GARGAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERMEIL Lien vers la fiche Sandre
            • NOISY-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • PANTIN Lien vers la fiche Sandre
            • PIERREFITTE-SUR-SEINE Lien vers la fiche Sandre
            • ROMAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ROSNY-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN Lien vers la fiche Sandre
            • SEVRAN Lien vers la fiche Sandre
            • STAINS Lien vers la fiche Sandre
            • TREMBLAY-EN-FRANCE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUJOURS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMOMBLE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEPINTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETANEUSE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Petit Rosne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve Lien vers la fiche Sandre
          • Ru de Montlignon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Moree Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Ville de Paris Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Tertiaire du Mantois à l'Hurepoix Lien vers la fiche Sandre
            • Éocène du Valois Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Seine moyenne et avale Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Dans le cadre du SDAGE Seine-Normandie, cinq masses d'eau superficielles ont été identifiées sur le périmètre du SAGE * Croult Enghien Vieille Mer. Ces masses d'eau, qui constituent le réseau hydrographique principal, sont de type petits cours d'eau (P9) et très petits cours d'eau (TP9):

    • Le Croult amont
    • Le Croult aval (ou Vieille Mer)
    • Le Petit Rosne
    • La Morée
    • le rû d'Enghien

    En raison du caractère très urbain de ce territoire, une grande partie du linéaire de ces cours d'eau a été fortement modifiée, et de nombreux tronçons ont été couverts au cours du XXème siècle. Le bassin * est également traversé par deux canaux : le canal de l'Ourcq, et le Canal Saint-Denis.

    Superficie :
    446 km²
    Informations sur la superficie:

    Le territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer est situé au Nord Est de l'agglomération parisienne. Il concerne 87 communes réparties sur deux départements, le Val d'Oise (95) et la Seine-Saint-Denis (93), ce qui représente une population totale d'environ 1 760 000 habitants (Source INSEE, 2008).

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    3 commissions thématiques ont été créées :

    • Commission Aménagement (aménagement durable du territoire, infrastructures, densité urbaine et risque)
    • Commission Qualité de l'eau (qualité de l'eau, protection de la ressource, alimentation en eau potable * , assainissement * )
    • Commission Milieu naturel (milieu naturel, écosystèmes, valorisation du patrimoine écologique, biodiversité)
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Réduire les pollutions émises par les habitants et les activités de toute nature
    • Identifier et améliorer les caractéristiques des rejets industriels
    • Limiter les rejets pluviaux des zones industrialisées
    • Préserver et restaurer la faune et la flore des rivières et des plans d'eau
    • Maintenir les espaces humides
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer a la particularité d'abriter un gisement hydrominéral sulfuré au niveau de la Commune d'Enghien-les-Bains. Exploitée pour le thermalisme depuis 1821, cette source hydrominérale située dans la couche des calcaires de Saint-Ouen résulte d'une forte activité bactériologique dans une eau très chargée en hydrogène sulfuré. Cette source, unique en Ile-de-France, est très vulnérable en raison de sa faible profondeur et de l'urbanisation très dense de ce secteur.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Ce territoire, très hétérogène, présente une double identité. Au Nord d'un axe Nord-Ouest/Sud-Est allant de Bouffémont jusqu'à Villepinte, s'étendent de vastes plaines traditionnellement consacrées à l'agriculture (céréales et betteraves sucrières). Le Sud, fortement urbanisé, concentre quant à lui la majeure partie de la population et des zones d'activité économique.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La CLE * a été installée le 29 septembre 2011. L'état initial a été validé par les membres de la Commission Locale de l'Eau * du SAGE le 19 décembre 2013, le diagnostic le 05 mai 2015. La stratégie a été validée par la CLE le 15 novembre 2016. Le projet de SAGE a été approuvé le 28 septembre 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Dossier préliminaire:
    2009
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    11/05/2011
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    07/09/2011
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    11/10/2017
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    11/10/2017
    Réunion institutive:
    29/09/2011
    Validation de l'état des lieux:
    19/12/2013
    Validation du diagnostic:
    05/05/2015
    Validation des tendances et des scénarios:
    Décembre 2015
    Validation du choix de la stratégie:
    15/11/2016
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    28/09/2018
    Consultation des collectivités:
    25/10/2018 - 25/02/2019
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guy MESSAGER
    Fonction:
    Président du SIAH Croult et Petit Rosne
    Adresse 1:
    Rue de l'Eau et des Enfants
    Ville:
    BONNEUIL-EN-FRANCE
    Code postal:
    95500
    Téléphone:
    0130111680
    Fax:
    0130111689
    Nombre de membres dans la CLE:
    66
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    17
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    37
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    12

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rue de l'Eau et des Enfants
    Ville:
    BONNEUIL-EN-FRANCE
    Code postal:
    95500
    Téléphone:
    0130111680
    Fax:
    0130111689
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Aline GIRARD
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Courriel:
    aline [dot] girard [at] sage-cevm [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guy MESSAGER
    Fonction:
    Président du SIAH Croult et Petit Rosne
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:
    • Etat des lieux, diagnostic, tendances et scénarii, stratégie : ADAGE Environnement, AScA, Complémenterre
    • Rédaction du SAGE, consulattion des assemblées, enquête publique : ADAGE Environnement, AScA, IC-Eau, Cabinet Paillat Bory et Conti

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Département pilote:
    VAL-D'OISE
    Code du SAGE:
    SAGE03018
    Page mise à jour le 22/11/2018
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