SAGE Elorn

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  • Informations générales

    Elorn
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Liste des enjeux du SAGE:
    • L'enjeu principal porte sur la qualité des eaux et sur la satisfaction des usages qui en sont tributaires.
    • Le second enjeu du SAGE est la préservation des milieux naturels que sont les zones humides * , le bocage, les milieux aquatiques et la biodiversité estuarienne et marine de la rade.
    • Le troisième enjeu du territoire concerne la gestion quantitative.
    Thèmes des enjeux:
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Gouvernance et aménagement du territoire,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Amélioration de la gestion des réseaux d'assainissement * collectif
    2. Contrôle des installations d'assainissement * non collectif
    3. Risque de pollution accidentelle en matière d'assainissement
    4. Aménagement et exploitation des aires de carénage
    5. Protection des zones humides * et des tourbières
    6. Compensation des pertes de zones humides *
    7. Création de plans d'eau
    8. Débits minimums sur certains ouvrages
    9. Gestion des eaux pluviales
    10. Calendrier d'application

    Thèmes des règles:
    Assainissement,
    Plans d'eau,
    Prélèvements,
    Sécheresse,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BRETAGNE (1 élément)
          • FINISTERE Lien vers la fiche Sandre (42 éléments)
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            • HANVEC Lien vers la fiche Sandre
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            • PENCRAN Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUDIRY Lien vers la fiche Sandre
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            • PLOUGASTEL-DAOULAS Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUGOURVEST Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUNEVENTER Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUZANE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIVY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ELOY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SERVAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THONAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-URBAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SIZUN Lien vers la fiche Sandre
            • TREFLEVENEZ Lien vers la fiche Sandre
            • TREMAOUEZAN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • LA PENFELD DEPUIS GOUESNOU JUSQU'A SON ESTUAIRE Lien vers la fiche Sandre
          • L'ELORN A LA RETENUE DU DRENNEC Lien vers la fiche Sandre
          • L'ELORN DEPUIS LA RETENUE DU DRENNEC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE QUILLIVARON Lien vers la fiche Sandre
          • L'ELORN DEPUIS LA CONFLUENCE DU QUILLIVARON JUSQU'A L'ESTUAIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA MIGNONE DEPUIS TREHOU (LE) JUSQU'A L'ESTUAIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • RETENUE DU DRENNEC Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Elorn Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Eaux littorales
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:

    4 bassins * versants (Elorn, Penfeld, Mignonne, Camfrout)

    Superficie :
    726 km²
    Informations sur la superficie:

    Le territoire du SAGE de l'Elorn est constitué de 42 communes finistériennes réparties dans 3 communautés :

    • Brest métropole océane, Communauté Urbaine
    • La Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas
    • La Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
    Nombre d'habitants:
    286000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Les priorités définies par la CLE * sont les suivantes :

    • L'enjeu principal porte sur la qualité des eaux et sur la satisfaction des usages qui en sont tributaires. Cela concerne principalement l'amélioration de la qualité des eaux superficielles par rapport à la ressource souterraine, et prioritairement les eaux littorales, dont dépendent des usages actuellement nettement perturbés par la contamination bactériologique et les phénomènes d'eutrophisation. En effet, outre le respect des objectifs environnementaux définis par la DCE * , l'objectif est de répondre aux besoins de qualité des activités conchylicoles, des activités de baignade et de loisirs, de la pêche et de la pêche à pied. En seconde priorité vient la qualité des eaux douces, pour lesquelles la production d'eau destinée à la consommation humaine représente un enjeu majeur.
    • Le second enjeu du SAGE est la préservation des milieux naturels que sont les zones humides * , le bocage, les milieux aquatiques et la biodiversité estuarienne et marine de la rade. Au sein de cet enjeu, les objectifs sont hiérarchisés comme suit, par ordre décroissant de priorité :
      • Les zones humides * et le maillage bocager, dont il s'agira de préserver voire d'améliorer les fonctionnalités, et la biodiversité associée.
      • La richesse des milieux naturels littoraux, qu'il s'agira de préserver,
      • La qualité des cours d'eau et des milieux aquatiques, dans une logique de non-dégradation et de meilleure connaissance.
    • Enfin, le troisième enjeu du territoire concerne la gestion quantitative. L'objectif est de concilier l'évolution des prélèvements sur la ressource avec le respect des contraintes environnementales spécifiques à chaque cours d'eau. Le thème des inondations fait l'objet d'un paragraphe spécifique dans l'enjeu Gestion quantitative. La plus-value que le SAGE peut apporter dans la gestion de ce risque est relativement limitée, au regard des conclusions des études déjà menées.
    Thèmes majeurs sur le territoire:

    Zones humides * , milieux naturels littoraux, gestion quantitative, qualité des cours d'eau et des milieux aquatiques.

    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Forte irrégularité des débits directement influencés par les précipitations
    • Grande variété des milieux 
    • Une qualité de l'eau dégradée mais en amélioration
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • Forte activité agricole
    • Activités industrielles dans la zone portuaire et sur le bassin * de l'Elorn 
    • Activités diverses en rade 
    • Une qualité de l'eau dégradée mais en amélioration
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    42 communes réparties sur :

    • 1 communauté urbaine (Brest métropole océane)
    • 2 communautés de communes (Pays de Landerneau-Daoulas et Pays de Landivisiau)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'arrêté d'approbation du SAGE a été signé le 15 juin 2010.

    Emergence
    Consultation des communes:
    17/06/2002
    Consultation du Comité de Bassin:
    05/12/2002
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    17/01/2003
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    24/09/2004
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    03/12/2010
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    04/03/2016
    Réunion institutive:
    01/12/2004
    Validation de l'état des lieux:
    09/02/2006
    Validation du diagnostic:
    13/06/2006
    Validation des tendances et des scénarios:
    13/01/2007
    Validation du choix de la stratégie:
    10/10/2007
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    26/02/2008
    Consultation des collectivités:
    Printemps 2008
    Avis du Comité de Bassin :
    04/12/2008
    Enquête publique :
    19/10/2009 - 20/11/2009
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    15/06/2010
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Francis GROSJEAN
    Fonction:
    Président de la CLE * du SAGE Elorn
    Adresse 1:
    Ecopôle
    Adresse 2:
    2 Vern ar Piquet
    Ville:
    DAOULAS
    Code postal:
    29460
    Téléphone:
    0298259351
    Fax:
    0298259353
    Nombre de membres dans la CLE:
    48
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    12
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    24
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    12

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Syndicat de Bassin * de l'Elorn - EPTB
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Ecopôle
    Adresse 2:
    Guern ar Piquet
    Ville:
    DAOULAS
    Code postal:
    29460
    Téléphone:
    0298259351
    Fax:
    0298259353
    Courriel:
    sage [dot] elorn [at] wanadoo [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Philippe MASQUELIER
    Fonction:
    Animateur du SAGE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Courriel:
    sage [dot] elorn [at] wanadoo [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:
    • IDHESA Bretagne océane Adresse : 120 av Alexis de Rochon Technopôle de Brest-Iroise - 29280 Plouzané Tél : 02 98 34 11 00 Fax : 02 98 34 11 01 Mail : pae [at] pae-brest [dot] fr
    • Portances Conseils Adresse : 1 rue Neptune - 29200 BREST Tél : 02 98 46 45 00 Fax : 02 98 46 03 81 
    • SCE Adresse : Route de Gachet - BP 10703 - 44307 NANTES Cedex 3 Tél. : 02.40.68.79.00 Fax : 02.40.68.51.55 E-mail : sce [at] sce [dot] fr  
    • Sébastien LE BRIERO - Avocat 9, Avenue de la Porte de Villiers 75 017 PARIS Tél. : 01 45 74 76 38 ; Fax : 01.56.68.97.52 Email : sebastien [dot] lebriero [at] worldonline [dot] fr Blog : http://sebastienlebriero.blogspot.com/
    Financement de l'animation:
    • AELB : 50%
    • Région Bretagne : 20% 
    • Département du Finistère : 10% 
    • Syndicat mixte de l'Elorn : 20 %
    Financement des études:
    • AELB : 60%
    • Région Bretagne : 10% 
    • Syndicat mixte de l'Elorn : 30 %

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Département pilote:
    FINISTERE
    Code du SAGE:
    SAGE04026
    Page mise à jour le 28/11/2017
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