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Agout

Page mise à jour le 21/11/2018

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Liste des enjeux du SAGE

  • Qualité de l'eau

  • Quantité (crue et étiages)

  • Préservation de la ressource, des milieux et des usages

  • Gestion de l'eau

  • Zones humides

Thèmes des enjeux
Crues et inondations
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Milieux aquatiques et biodiversité
Zones humides
Règles du SAGE approuvé

1. Points de référence complémentaires
2. Répartition des volumes globaux de prélèvement par usage
3. Incidences des aménagements sur l'aggravation du risque d'inondation
4. Incidences des aménagements sur les zones humides
5. Incidences des aménagements en rivière
6. Incidences des rejets d'effluents domestiques et industriels
7. Incidences des rejets d'eaux pluviales

Thèmes des règles
Continuité écologique
Cours d'eau
Crues et inondations
Eaux pluviales
Prélèvements
Sécheresse
Zones humides
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Informations sur les milieux aquatiques

Le périmètre concerne la totalité du territoire naturel que constitue le bassin versant de l'Agout. L'Agout prend sa source au Rec d'Agout (Hérault), dans le massif de l'Espinouse et conflue avec le Tarn à Saint-Sulpice après un parcours de 193 km dont 170 dans le département du Tarn.

Superficie
3490 km²
Informations sur la superficie

202 communes, dans les départements du Tarn, de l’Hérault, de la Haute Garonne et de l’Aude et les régions Midi Pyrénées et Languedoc Roussillon.

Nombre d'habitants
200000
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Amélioration de la qualité

  • Satisfaction des besoins  

  • Gestion des crues et des étiages

Thèmes majeurs sur le territoire

  • Qualité des eaux

  • Quantité 

  • Crues inondations

Caractéristiques physiques du bassin

  • 3290 km², cours d'eau principaux : Agout, Sor, Dadou, Thoré.

  • Bassin sous influence océanique et cévenole (événements pluvieux brutaux)

  • Présence d'industries polluantes (en déclin : laine et cuir)

  • Activités agricoles intensives en plaine et élevages en montagne

  • Présence de la forêt, ouvrages hydroélectriques privés et EDF.

  • Moitié Est montagneuse (sidobre montagne noire), moitié est en plaine

Caractéristiques institutionnelles du bassin

200 communes, 25 communautés de communes, 4 départements, 2 régions, des syndicats de rivière, un syndicat de bassin en projet

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • 200 000 habitants, ville de Castres (40 000 Hbts)

  • Activité de carrières, mécanique, agriculture, sylviculture et transformation du bois (en développement)

Commentaire sur l'état d'avancement

La CLE a validé le projet du SAGE Agout le 28 février 2013. L'enquête publique sur le projet de SAGE du bassin versant de l'Agout a débuté le 15 octobre 2013 pour une période d'un mois. Après 10 années de concertation, le SAGE du bassin versant de l'Agout a été définitivement adopté par la Commission locale de l'eau le 14 janvier 2014. L'arrêté interpréfectoral d'approbation a été signé le 15 avril 2014.

Emergence

Réflexion préalable
Décembre 1997
Dossier préliminaire
31/03/2000
Consultation des communes
01/04/2001
Consultation du Comité de Bassin
11/06/2001

Instruction

Arrêté de périmètre
Dernière modification de l'arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
17/10/2003
Validation de l'état des lieux
25/11/2005
Validation du choix de la stratégie
Janvier 2008
Validation du projet de SAGE par la CLE
28/02/2013
Consultation des collectivités
Mars - Juillet 2013
Enquête publique
15 octobre - 15 novembre 2013
Délibération finale de la CLE
14 janvier 2014

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Louis CAZALS
Fonction
Conseiller Général du Tarn, Président du SMBA
Adresse 1
10, ZA Sigourre
Ville
LABRUGUIERE
Code postal
81290
Téléphone
0563501432
Nombre de membres dans la CLE
44
Nombre de membres dans le collège des usagers
11
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
22
Nombre de membres dans le collège des administrations
11
Description de l'organisation de la CLE

Le bureau de la CLE est composé de 16 membres.



  • Président de la CLE : Monsieur Louis CAZALS, Président du Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout, Conseiller Général du Tarn, canton Castres Ouest

  • Vice-président de la CLE : Monsieur Jean-Claude DE BORTOLI (Maire de BLAN),

Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Agout (SMBA)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

10, ZA Sigourre
81290 LABRUGUIERE
France

Téléphone
0563501432
E-mail
sage_agout@yahoo.fr
Intervenant(s)
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Louis CAZALS
Fonction
Conseiller Général du Tarn, Président du SMBA
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Sophie GALAUP-LEBROU
Fonction
Directrice du SMBA
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
direction@bassin-agout.fr
Comité de bassin responsable
Adour-Garonne
Département pilote
TARN
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE05010

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Arrêtés de périmètre

Arrêtés de composition de CLE

Arrêtés d'approbation

Déclarations

Délibérations

Documents constitutifs du SAGE

Evaluation environnementale

Etudes et rapports

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Les actualités du SAGE

  • SAGE Agout validé

    27 mars 2013

    Le SAGE Agout validé par la CLE, la consultation en cours

    Lire la suite