L’expérimentation de Vittel illustre l’impact de changements de productions à l’échelle d’un bassin d’alimentation de captage. Elle montre qu’un ensemble efficace de mesures visant à extensifier de manière généralisée les exploitations situées dans un tel bassin peut donner des résultats significatifs dans un délai raisonnable. En revanche, cette nature particulière d’expérience (achat des surfaces agricoles par une société privée) peut s’avérer difficile à reproduire à l’identique en raison des obstacles socioéconomiques et financiers à surmonter.

Un point faible de cette expérimentation à signaler est la faible appropriation du projet par les agriculteurs concernés qui ont finalement accepté individuellement les nouvelles conditions d’exploitation sans développer aucune démarche de concertation collective.

Ce programme a été initié suite à une question posée par VITTEL S.A. : « Comment assurer, dans l’eau sous la zone racinaire, un taux de 10 mg/l de nitrates et de 0 mg/l de pesticides ? »

Le contexte

Les captages d’eau minérale de Vittel sont situés dans des formations calcaires vulnérables à la pollution et alimentés par un bassin versant de 5000 ha.

Le bassin d’alimentation est essentiellement occupé par des élevages laitiers qui ont progressivement intensifié leur production à partir d’une alimentation à base de maïs.

Dans les années 70 et 80, la teneur en nitrates des petits cours d’eau et sources superficielles a augmenté, sans toutefois toucher les parties profondes de l’aquifère où se situent les eaux minérales.

A partir de 1980, la société des eaux de Vittel a conduit des études hydrogéologiques et agronomiques, qui ont mis en évidence le rôle néfaste de la culture de maïs sur la préservation de la qualité des ressources en eau.

Objectif de l’expérimentation

Protéger à long-terme le gîte d’eau minérale.

Actions mises en place

La société des eaux Vittel a négocié avec les agriculteurs du bassin versant, un contrat imposant le respect du cahier des charges suivant :

* Suppression totale de la culture de maïs
* Compostage de l’ensemble des déjections animales
* Chargement limité à 1 UGB/ha de surface fourragère réservée à l’alimentation animale
* Interdiction d’utilisation de produits phytosanitaires
* Fertilisation azotée raisonnée en priorité avec les déjections animales compostées
* Conduite d’une nouvelle rotation culturale à base de luzerne
* Mise aux normes des bâtiments d’élevage

La contractualisation s’est inscrite dans une démarche de concertation entre la société Vittel et les agriculteurs, sans introduction de dispositions réglementaires.

A partir de 1987, la société Vittel a offert d’acheter les surfaces agricoles et les droits d’exploitation au prix de 3000 €/ha au propriétaire et 3000 €/ha à l’exploitant, pour renoncement au bail rural.

Dans les années 1990, la société est parvenue à maîtriser 50% des terres cultivées, soit 1800 ha.

Les terres sont mises à la disposition des agriculteurs signataires du cahier des charges pour une durée de 18 ans ou 30 ans, gratuitement pour éviter le statut de fermage (qui ne permet pas au propriétaire de fixer un cahier des charges).

La réaffectation des terres a conduit au remembrement des parcelles et à une rationalisation des exploitations par regroupement des parcelles de pâturage autour des bâtiments d’élevage.

Nature des indemnités versées par la société Vittel aux agriculteurs concernés :

- Pour près de 20 exploitations, financement de la mise aux normes des bâtiments d’élevage, avec les aides du PMPOA – construction d’une aire de compostage et d’une fosse à purin

- Financement de certains investissements spécifiques aux nouvelles cultures (chaîne de récolte de foin, séchage en grange) : en effet, le cahier des charges propose de remplacer le maïs par du foin ventilé dans la ration des animaux.

- Mise à disposition gratuite des installations, dont les exploitants deviennent progressivement propriétaires en 18 ans

Création de la société AGRIVAIR (filiale de la société Vittel) qui :

- assure le compostage puis l’épandage des déjections animales

- délivre les conseils agronomiques (en particulier pour les rotations à base de luzerne, les céréales en complément alimentaire, la conduite du troupeau)

- intervient dans les questions de diversification et les aménagements paysagers : plantation de haies et de vergers

Les services de la société AGRIVAIR sont gratuits pour les agriculteurs.

Versement d’une aide pour adaptation à de nouvelles pratiques, d’un montant de 180 €/ha, pendant 7 ans

Coût total de l’opération pour la société Vittel :

24 millions € sur 7 ans, pour 3500 ha, dont 9 millions € pour les achats de terrains et 3,8 millions € pour les investissements dans les exploitations.

Résultats obtenus

* Evolution des pratiques et productions agricoles

De 1989 à 1994, on constate une évolution générale des systèmes de production : diminution nette des surfaces en céréales d’hiver ( -300 ha), légère baisse des surfaces en maïs et colza ( -260 ha), augmentation de la surface en prairie temporaire (+ 200 ha).

La tendance générale pour les exploitations signataires va dans le sens d’une extensification des systèmes de cultures. La baisse de la proportion des surfaces en céréales et l’augmentation importante des prairies se traduit par une baisse des chiffres d’affaires Viande (-19,2%) et Céréales (-70%) mais par une augmentation du chiffre d’affaires Lait (+12%), tendance qui confirme une spécialisation laitière des systèmes de production.

A noter que la contractualisation a permis aux agriculteurs concernés de bénéficier :

- d’une restructuration foncière de leur exploitation aux effets bénéfiques en termes de rationalisation de la production

- d’investissements lourds de modernisation réalisés à la charge de la société Vittel

- d’une réduction, voire d’une suppression de l’endettement

Les agriculteurs ont de ce fait pu assumer d’autres charges liées à l’agrandissement de leur exploitation, aux caractéristiques de leur nouveau système de production et à leur confort de travail.

* Evolution de l’état des ressources en eau

Le risque de pollution nitrique apparaît directement lié au chargement moyen des parcelles pâturées.

A partir de 1989, 14 parcelles ont été suivies en continu. Les résultats de qualité d’eau mesurée indiquent qu’un grand nombre de parcelles satisfont à la limite des 10 mg/l de nitrates, même lorsqu’elles sont pâturées.

Seul le retournement des prairies temporaires et surtout de luzerne, montrent dans les mois qui suivent une montée des teneurs en nitrates nettement au-dessus des 10 mg/l de nitrates. Il faut attendre le troisième hiver après retournement des luzernes et la remise en prairie pour voir cette concentration descendre en dessous de 10 mg/l. D’autres essais montrent qu’une association graminées-légumineuses permet d’atteindre la valeur de 10 mg/l dès le deuxième hiver.

Explication :

La luzerne et les mélanges trèfle-graminées jouent, au cours de leur période végétative, un rôle épurateur très important, car ils utilisent les nitrates présents dans le sol à un coût énergétique plus faible que l’azote fixé dans les nodosités. En revanche, leur retournement, quelque soit l’époque où celui-ci est effectué, entraîne une libération massive d’azote minéral. Il semble que l’émiettement physique des agrégats au cours du retournement ait pour résultat d’exposer la matière organique instable à l’action des microorganismes et de leurs enzymes qui, auparavant, étaient localisées dans des microsites. Ces transformations, engagées dans les jours qui suivent le retournement, pourraient se poursuivre au cours de l’hiver.

Améliorations envisageables :

La gestion de ces prairies peut être améliorée sur la base de quelques principes :

* Bien raisonner la place de la prairie dans les prochaines rotations culturales,
* Eviter toute fertilisation azotée organique pendant les mois suivant le retournement,
* Eviter de laisser le sol nu après retournement et notamment en hiver, faire suivre la prairie par une culture exigeante en nitrates,
* Privilégier les associations de type graminées-légumineuses aux légumineuses pures.

La nature du pâturage pratiqué a également eu une incidence forte sur la teneur moyenne en nitrates des nappes. Il est apparu nécessaire de réfléchir à une alternative à la poursuite pendant l’automne, du pâturage des prairies déjà affectées aux animaux pendant le printemps et l’automne. Il a été suggéré de délocaliser le pâturage automnal des animaux vers des prairies de fauche, dont le risque de pollution s’avérait moins élevé. Il était dans un même temps intéressant de procéder à la récolte des prairies pâturées, l’herbe ainsi accumulée faisant office de « pompe à nitrates ». Une telle intervention a permis d’obtenir des teneurs en nitrates inférieures à 10 mg/l durant la période de drainage hivernal.

Autres conclusions

Les objectifs fixés par la société Vittel n’ont pas été atteints sans résistance, notamment de la part des organisations professionnelles agricoles. La baisse du chiffre d’affaires a notamment été mise en avant.

La motivation de la société a néanmoins permis d’aboutir à des résultats probants au bout d’une dizaine d’années.

Il reste que les sociologues de l’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) considèrent la faible implication des agriculteurs comme une des limites de l’expérimentation. Une majorité d’entre eux n’ont fait preuve d’aucune initiative. La prise en charge gratuite de certains services a également conduit à déresponsabiliser les acteurs directement concernés.

Commentaires

Le coût total de l’opération peut constituer un obstacle indéniable à son éventuelle duplication. En revanche, l’opération est exemplaire du point de vue de son impact sur le milieu. Elle montre en effet que la mise en place coordonnée de mesures agroenvironnementales cohérentes peut conduire à des résultats significatifs sur le milieu dans un délai raisonnable. Il est donc important de tirer les leçons d’une telle expérimentation et de réfléchir aux conditions de sa reproduction dans d’autres situations.

Ainsi, certaines dispositions, de nature réglementaire, pourraient se substituer à des actions financées. D’autres actions pourraient être prises en charge par les collectivités locales (rachat de matériel, financement de nouvelles installations) dans le cadre de contrats comportant le respect d’une charte.

Par ailleurs, une attention particulière doit être portée à la phase d’information et de sensibilisation des agriculteurs du bassin retenu. Seule une animation rapprochée et continue pourra inciter les acteurs locaux à émettre des propositions collectives puis des solutions individuelles. Sur ce dernier point, il est essentiel d’apporter un conseil agricole individualisé et à la parcelle : diagnostic des pratiques puis soutien agronomique.

Les terres acquises par la société Vittel, libres de bail, ont été confiées à la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) de Lorraine par bail de 30 ans, dans le cadre d’une convention de coopération, aux termes de laquelle la SAFER a réattribué les terres aux exploitants par contrat comportant des conditions d’exploitation. Les SAFER ont en effet la possibilité, dérogatoire aux principes du bail rural, de confier l’exploitation de terres agricoles sous condition de respect d’un cahier des charges. Les SAFER ont également une compétence environnementale depuis 1999 et sont donc légitimes à imposer un cahier des charges d’exploitation à caractère environnemental.

Annexe : Modélisation du territoire

1 - Situation avant changement

2 - Situation après réorganisation