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Aunelle-Rhônelle-Hogneau

Page mise à jour le 27/07/2022

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
420.25km²
Informations sur la superficie

2 sous bassins versants affluents de l'escaut district hidrographique internationnal au titre de la DCE;

Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
150km
Linéaire du cours d'eau principal
60km
Problèmes majeurs sur le territoire

Crues fréquentes non maitrisées sur 2 bassins versants ruraux très urbanisés dans les basses vallées. Ces crues ont été requalifiées après les épisodes de 2000/2001.

Liste des enjeux du contrat

#Qualité des eaux, #pollution agricole, #eutrophisation, #valorisation milieux #inondations #l'Hogneau est transfrontalière

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

#Gerer la problématique des crues ,celles de 1993 ayant été l' élément déclenchant. #Organiser une restauration puis l'entretien écologiques sur l' ensemble du linéaire.

Caractéristiques physiques du bassin

3 sous bassins : la rhonnelle 115 km2, l'aunelle: 73 km2 , l'hogneau 167km2 dont 60 en belgique. plusieurs zone géologique composent ce périmètre , 4 réservoirs aquifères existent et restituent 34.5 millions de m3/an; La pente de ces cours d'eau est importante : elle atteind 1% sur certains secteurs.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

nombreux hotels surtout à valenciennes gites ruraux industries automobiles et diverses, campings, 14 aappma,agiculture et élevage.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Cours d'eau non domainiaux. la partie belge relève de 2 institutions :les rivères principales dépendent du ministère de la région wallone, les affluents de la province du hainaut. Plusieurs EPCI sont présentes COM D'AGGLO de valenciennes(220000h),COMde COM aunelle rhonelle(7000h)com de com pays quercitain (17000h) com de com du bavaisis (10000h) 2 PNR sont présents sur le territoire.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat est achevé, un PAPI est engagé sur le territoire.

Emergence

Validation du dossier préalable
1995
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1999

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
14/12/2000
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2005
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Cécile GALLEZ
Fonction
Maire présidente du CCVE
Nombre de membres dans le comité de rivière
48
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté d'Agglomération de Valenciennes
Type de la structure porteuse
Communauté d'agglomération
Label EPTB
Non
Adresse

146, rue Jean Jaurès
59880 SAINT SAULVE
France

Téléphone
0327472732
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Xavier CIROT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat

ANTEA

Financement des études

AGENCE, CG59? CR59/62,DIREN COLLECTIVITES

Financement de l'animation

COLLECTIVITES

Financement des actions de communication

AGENCE+COLLECTIVITES

Comité de bassin
Code du contrat
R019

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