Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
544.90km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
300km
Linéaire du cours d'eau principal
118km
Liste des enjeux du contrat
#Pollution domestique et industrielle #Restauration de l'écoulement, gestion barrages #Trame verte
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis
#GERER LES INONDATIONS ET RESTAURER D'UNE MANIERE ENVIRONNEMENTALE LES MILIEUX
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
se terminera novembre 2001 Il faut noter la continuité des opérations de restauration et d'entretien ecologiques qui tiennet compte du PDPG et des objectifs de le DCE.
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1995
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
23/10/1996
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
52
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et l'entretien des cours d'eau de l'Avesnois
Documents
Documents des SAGE
Documents constitutifs du SAGE
Tableau de bord
Réunions : compte-rendus et autres documents
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