Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
1282.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
250km
Linéaire du cours d'eau principal
76km
Liste des enjeux du contrat
# Réduction des pollutions domestiques et viti-vinicoles
# Lutte contre les inondations
# Gestion quantitative de la ressource en eau (AEP et Canal du Centre)
# Raisonner la restauration et l'entretien des rivières
# Restauration et préservation des milieux aquatiques remarquables
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en janvier 2013.
Emergence
Validation du dossier préalable
novembre 2003
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
19 octobre 2006
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
18 décembre 2007
Achevé
Date de la clôture du contrat
01/01/2013
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Denis VIGNAT
Fonction
Président
E-mail
contratrivieredheune@yahoo.fr
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Saône et Doubs
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Atlas cartographique
Bilan du contrat
Document contractuel et avenant
Réunions : compte-rendus et autres documents
Etudes
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |