Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
1888.00km²
Informations sur la superficie
Le territoire du contrat de rivière représente une superficie de 1 880 km2 (188 000 hectares).
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
401km
Linéaire du cours d'eau principal
122km
Liste des enjeux du contrat
- Qualité des eaux
- Eutrophisation
- Inondations
- Etiages
- Conflits d'usage
- Région karstique
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis
Le contrat de rivière Loue est basé :
- sur un territoire cohérent vis à vis des écoulements de l'eau
- sur la concertation et le volontariat
Caractéristiques physiques du bassin
La délimitation du bassin versant de la Loue est difficile à définir avec précision. D’une part les circulations souterraines sont complexes. D’autre part les pertes du Doubs (en direction de la Loue) font que le bassin du Haut Doubs (en amont de Pontarlier) est un bassin alimentant à la fois le Doubs et la Loue.
Caractéristiques socio-économiques du bassin
- 221 communes
- 2 départements (le Doubs et le Jura) en région Franche-Comté
- 14 communautés de communes sont concernées (totalement ou partiellement)
- Environ 85 000 habitants (permanents)
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est achevé. Pour toute information : www.contratriviereloue.org.
Elaboration
Réflexion préalable
1999
Emergence
Validation du dossier préalable
2000
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
Décembre 2003
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
21/07/2004
Durée du contrat
8
Achevé
Date de la clôture du contrat
21/07/2012
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Pierre VIEILLE
Fonction
Vice-président du syndicat mixte de la Loue
Nombre de membres dans le comité de rivière
81
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte de la Loue
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Atlas cartographique
Bilan du contrat
Actions de communication
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