Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
301.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
270km
Linéaire du cours d'eau principal
50km
Liste des enjeux du contrat
5 enjeux majeurs pré-identifiés :
- Améliorer la qualité écologique des milieux perturbés
- Assurer la protection des biens et des personnes contre les crues
- Assurer la gestion des milieux remarquables
- Assurer une gestion concertée et cohérente des milieux aquatiques et du bassin versant
- Développer une politique de mise en valeur paysagère, touristique et halieutique des milieux aquatiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le dossier sommaire de candidature de décembre 2003 est resté à l'état de projet. Une relance du dossier de contrat de rivière a été effectuée au deuxième semestre 2008, avec le recrutement d'un chargé de mission en janvier 2009.
Le dossier sommaire de candidature a été validé en juin 2009. Suite à l'élaboration et de nombreuses réalisations d'étude en régie, le contrat est entré en mise en oeuvre le 24 janvier 2014, et ce pour une durée de 5 ans.
Le contrat est terminé depuis fin janvier 2019
Elaboration
Réflexion préalable
2003
Emergence
Validation du dossier préalable
11/06/2009
Arrêté de constitution du comité de rivière
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
24/01/2014
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
31/01/2019
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
0
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes Bugey Sud
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |