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Vallée du Doubs et territoires associés

Page mise à jour le 08/01/2020

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
2200.00km²
Informations sur la superficie

Contrat de rivière de la vallée du Doubs s’étend de la frontière Suisse (Bremoncourt, 25) jusqu’à la Bresse jurassienne, en passant par la bordure jurassienne et la plaine du finage. Il comprend trois grandes agglomérations : Montbéliard (25), Besançon (25) et Dole (39).

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

Au total, 5 sous-bassins versants étaient initialement, identifiés dans le cadre du Schéma Directeur et d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée, sont concernés par la démarche : le Doubs médian, le Doubs moyen, la basse vallée du Doubs, la Clauge et la Guyotte. 34 très petits cours d’eau (TPCE) étaient également recensés portant le total à 39 masses d’eau superficielles concernées.

Suite au bilan à mi-parcours, deux nouveaux sous-bassin versants ont été associés : le Cusancin et l'Orain.

Liste des enjeux du contrat

Au regard de l’occupation du sol et des caractéristiques physiques des différents sous bassins versants, les enjeux identifiés lors de l’élaboration du dossier sommaire de contrat de rivière de la vallée du Doubs sont très différents entre la partie amont et la partie avale du territoire.

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Le Doubs de la frontière Suisse à Bremoncourt (25) jusqu’à sa confluence avec la Saône à Verdun sur le Doubs (21) était encore récemment un territoire orphelin de toute démarche de gestion des milieux aquatiques (Contrat de rivière, SAGE ...).

 

Depuis 2010, l’EPTB Saône et Doubs a réalisé un important diagnostic des cours d’eau qui a abouti à l’élaboration d’un premier programme d’actions présenté aux partenaires fin 2011. Suite à cela, le comité de pilotage a décidé d’orienter la démarche vers un Contrat de rivière.

 

Caractéristiques physiques du bassin

Le Doubs médian s’étend sur 60 km de linéaire. A l’amont, la vallée, peu aménagée, présente un caractère rural marqué. A l’aval de Pont-de-Roide, la plaine alluviale s’élargit, le Doubs traverse une partie de l’agglomération de Montbéliard, territoire aux caractères urbanisé et industriel.

 

Les zones humides liées au Doubs, intéressantes pour le fonctionnement écologique de la rivière, sont naturellement peu présentes à l’amont en lien avec l’encaissement marqué de la vallée, et ont été nettement dégradées (voir détruites) à l’aval. En revanche, la forêt alluviale est encore bien présente, même si elle a disparu dans certains secteurs. A noter que les espèces exotiques envahissantes sont présentes sur plusieurs tronçons et plus particulièrement la balsamine de l’Himalaya.

 

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • Presque 1000 km de cours d’eau
  • 1 Région : Bourgogne Franche Comté
  • 3 départements : le Doubs, le Jura et la Saône et Loire
  • 426 communes, 9 communautés de communes, 3 agglomérations
Commentaire sur l'état d'avancement

Le premier semestre de l’année 2012 a été consacré à l’élaboration du dossier sommaire de candidature par l’EPTB Saône et Doubs. Ce dernier a reçu un avis favorable du comité d’agrément de l’Agence de l’eau en Octobre 2012. En 2013 a débuté l'élaboration du dossier définitif. La signature du contrat de rivière a eu lieu le 7 juillet 2014 à Fraisans.

Suite au bilan à mi-parcours réalisé en 2017-2018, un nouveau programme d'actions a été construit pour la période 2019-202, et a fait l'objet d'un avenant au Contrat, signé le 24 octobre 2019 à Montbéliard. Le Contrat a été prolongé d'un an, et le territoire étendu à deux nouveaux sous-bassins versants.

Emergence

Validation du dossier préalable
15 octobre 2012
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
29/01/2014

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
07/07/2014
Durée du contrat
6 ans (2014-2020)
Date de l'avenant
24/10/19
Durée de l'avenant
3 ans (2019-2021)
Nombre de membres dans le comité de rivière
56
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

10, avenue Clémenceau
25000 BESANCON
France

Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Florence CARONE
Fonction
Chef du Pôle Bassin du Doubs, Coordonnatrice du Contrat de rivière Vallée du Doubs
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0381875542
E-mail
florence.carone@eptb-saone-doubs.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R266

Documents des contrats de milieux

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du contrat de milieu

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Les actualités du contrat de milieux

  • Le contrat Vallée du Doubs et territoires associés est signé

    10 juillet 2014

    Le contrat Vallée du Doubs et territoires associés est signé

    Lire la suite