Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
655.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
200km
Linéaire du cours d'eau principal
70km
Liste des enjeux du contrat
# Eutrophisation
# Lutte contre les pollutions par les pesticides
# Restauration de la qualité physique et écologique du lit et des berges
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat de Rivière Veyle a pris fin en 2011, 7 ans après sa signature en janvier 2004. Afin d'évaluer la pertinence des actions mises en oeuvre, le Syndicat Mixte Veyle Vivante s'est engagé dans la réalisation d'une importante démarche de bilan de ce contrat de Rivière. Un deuxième contrat est prévu.
Elaboration
Réflexion préalable
1998
Emergence
Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2003
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
23/01/2004
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
2011
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Daniel CRETIN
Fonction
Président du syndicat mixte Veyle Vivante
Adresse 1
77 route de Mâcon
Ville
VONNAS
Code postal
01540
Téléphone
0474502666
E-mail
contact@veyle-vivante.com
Nombre de membres dans le comité de rivière
45
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Veyle Vivante
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Programme d'actions
Bilan du contrat
Actions de communication
Etudes
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