Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a organisé conjointement avec l’Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques), l'OIEau (Office International de l'Eau et en lien avec les agences de l’eau et le groupe national SAGE, les mardi 23 et mercredi 24 septembre 2014 à Paris, un séminaire sur les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
Ce séminaire avait pour but de promouvoir l’intérêt des SAGE comme outil de planification et d’aménagement du territoire auprès des élus locaux, notamment par le biais de témoignages. Il a également été un lieu d'échanges et de réflexion avec les animateurs de SAGE, sur les besoins et les pistes de recommandation pour renforcer la politique des SAGE.
Vous trouverez ci-dessous les présentations réalisées par les intervenants dans le cadre de cet événement.
Mardi 23 septembre 2014
Introduction générale (Marc Jacquet, Direction Générale de la Prévention des Risques, et Laurent Roy, Directeur de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE)
Contours et enjeux de la prise de compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
- Jean-Baptiste Butlen, Direction de l’Eau et de la Biodiversité
- Jean-Marc Kahan, Direction Générale de la Prévention des Risques
- François Pesneau, Direction Générale des Collectivités Locales
Échanges avec la salle
Table ronde n°1 : Quelles expériences de collectivités territoriales et de groupements de collectivités sur l’exercice des missions de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations ?
Participants à la table ronde :
- Céline de Brito, Service Etude de la Métropole du Grand Lyon
- Magali Rougé, Pôle Barrages-Hydraulique du Conseil Général des Pyrénées-Orientales
- Michel Cortinovis, Président du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Austreberthe et du Saffimbec, et de l’Association Régionale des Syndicats de Bassins Versants et Structures Assimilées
- Pierre-Alain Roche, Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable
Échanges avec la salle
Table ronde n°2 : Quelle intercommunalité dans le domaine de l’eau pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI ?
Participants à la table ronde :
- Bernard Lenglet, Président de l’EPTB Somme
- Bernard Laborie, Vice-président du SAGE Célé
- Charles Vallet, Délégation de Bassin Loire-Bretagne, Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Centre
- Matthieu Papouin, Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
- Pierre-Alain Roche, Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable
Échanges avec la salle
Conclusion de la première journée (Virginie Dumoulin, sous-directrice de l’action territoriale et de la législation de l’eau, Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE)
Mercredi 24 septembre 2014
Introduction (Virginie Dumoulin, sous-directrice de l’action territoriale et de la législation de l’eau, Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE)
Support de présentation : Etat des lieux des SAGE aujourd'hui
Échanges avec la salle
Table ronde n°1 : Le SAGE, un outil d’aménagement du territoire
Participants à la table ronde :
- Frédérique Barbet, Animatrice du SAGE Boulonnais
- Sandrine Chamouton, Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et du Paysage, MEDDE
Échanges avec la salle
Table ronde n°2 : Le SAGE et la prévention inondation
Participants à la table ronde :
- Gabriel Lecat, Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Languedoc-Roussillon
- Sébastien Tricou, Président de l’EPTB Vistre
- Jean-Marc Kahan, Direction Générale de la Prévention des Risques, MEDDE
Échanges avec la salle
Ateliers de réflexion
Atelier n°1 - La mise en œuvre des SAGE : quels outils réglementaires et contractuels, quelles suites ? quelles articulations ?
- Présentation : Emmanuel Steinmann et Anne Boisroux-Jay, Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE
- Animateur : Frédérique Barbet, Animatrice du SAGE Boulonnais
- Rapporteur : Astrid Gadet, Animatrice du SAGE Sèvre Nantaise
- Présentation : Jean-Baptiste Narcy, AScA
- Animateur : Vincent Cadoret, Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne
- Rapporteur : Stéphanie Griès, Agence de l'eau Rhin-Meuse
- Présentation : Christophe Bouni, AScA
- Animateur : Bruno de Grissac, Syndicat Mixte d’Etudes et de Gestion de la Ressource en Eau du département de la Gironde
- Rapporteur : Aurélie Laurens, Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Midi-Pyrénées
Atelier n°3 - Le règlement du SAGE : comment le rédiger ? jusqu’où peut-il aller ?
- Présentation : Héloïse Benelbaz, Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MEDDE
- Animateur : Catherine Gibaud, Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MEDDE
- Rapporteur : Géraldine Aubert, Agence de l'Eau Artois-Picardie
Atelier n°4 - SAGE et gestion quantitative de la ressource
- Présentation : Benoît Louchard, Chambre d'agriculture du Cher
- Animateur : Daniel Berthault, Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE
- Rapporteur : Guillaume Mailfert, Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Pays de la Loire
Atelier n°5 - L’analyse économique dans les SAGE : en quoi cet exercice peut-il éclairer la décision et accompagner la concertation ?
- Présentation : Cécile Fourmarier-Molas, Animatrice du SAGE Estuaire de la Loire
- Animateur : Stéphanie Blanquart, Agence de l'eau Loire-Bretagne
- Rapporteur : Lucie Sédano, Agence de l'eau Loire-Bretagne
Présentation des synthèses
Conclusion du séminaire (Virginie Dumoulin, sous-directrice de l’action territoriale et de la législation de l’eau, Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDE)