
Jurisprudence SDAGE et SAGE
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Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", ZHIEP et ZSGE
Un glossaire sur l'eau et les milieux aquatiques sur la toile Eaufrance
Séminaire hydro-morphologie et restauration des cours d'eau, préparation du FME
A la une
Jurisprudence SDAGE et SAGE
La liste des principaux jugements et arrêts relatifs aux SDAGE et aux SAGE vient d'être complétée à l'aide du Pan'eaurama de jurisprudence n°22 réalisé par le bureau de la législation de l'eau du ministère chargé de l'environnement.
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Gest'Eau sur Twitter et Facebook !
Gest'Eau lance son compte Twitter afin de relayer son actualité sur les réseaux sociaux et d'échanger avec les internautes. "Fan" de Gest'Eau, découvrez également le mur Facebook d'Eaufrance, site qui facilite l'accès à l'information publique dans le domaine de l'eau en France.
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Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", ZHIEP et ZSGE
Le Forum des Marais Atlantiques vient de publier le manuel d'aide à l'identification des zones humides prioritaires, des Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) et des Zones Stratégiques pour la Gestion de l'Eau (ZSGE). Il est destiné aux techniciens et opérateurs responsables de la gestion de zones humides, aux structures porteuses de SAGE, aux services de l'État, aux membres de Commission Locale de l'Eau, etc.
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Un glossaire sur l'eau et les milieux aquatiques sur la toile Eaufrance
Un nouveau site de la toile Eaufrance vient de voir le jour : le glossaire sur l'eau et les milieux aquatiques www.glossaire.eaufrance.fr. Il contient la définition d'environ 1000 termes relatifs à l'eau, les milieux aquatiques et leurs usages.
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Séminaire hydro-morphologie et restauration des cours d'eau, préparation du FME
Un séminaire préparatoire du Forum Mondial de l'Eau (FME) sur le thème de l'hydromorphologie des cours d'eau, la préservation et la restauration des écosystèmes aquatiques aura lieu du 16 au 18 novembre 2011 à Ljubljana en Slovénie.
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SAGE
Etat d'avancement
Le SAGE du Golfe du Morbihan et ria d'Etel est passé en instruction suite à la signature de l'arrêté de périmètre.
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Derniers documents mis en ligne
Célé : Le projet du SAGE, adopté à l'unanimité par la CLE le 15 avril 2011 a été soumis à enquête publique du 16 août au 30 septembre 2011. Consultez le PAGD, le règlement, le rapport environnemental, le résumé et l'atlas cartographique.
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Auzance Vertonne : Cahier des charges pour l'inventaires des zones humides sur le bassin versant Auzance Vertonne
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Clain : L'état initial a été validé en juin 2011. Consultez le rapport et l'atlas cartographique.
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Audomarois : Le SAGE révisé a été approuvé par la CLE lors de la réunion du 4 juillet 2011. Les documents ont été portés à la connaissance de tous lors de la consultation administrative en septembre 2011. Consultez le projet de PAGD, le règlement et l'atlas cartographique.
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Boulonnais : Le nouveau projet de SAGE a été validé par la CLE le 15 septembre 2011. Consultez le projet de PAGD, le règlement et l'atlas cartographique.
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Haut Doubs Haute Loue : Le projet de PAGD et de règlement a été soumis au bureau de la CLE lors de la réunion du 1er avril 2011.
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Contrats de milieu
Derniers documents mis en ligne
Lignon du Forez (2ième) : Lettre d'information de septembre 2011, avec une présentation du Contrat Rivière-Natura 2000 au Conseil Régional
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Garon (2ième) : Plaquette sur l'action pédagogique du contrat - La rivière source d'éco-citoyenneté
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Bassin sud-ouest du Mont Ventoux : bilan du contrat à mi-parcours qui présente une synthèse de l’état d’avancement du contrat par volet
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